Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240104 Vote des subventions
Déliberation - 20230301 vote subventions 2023
Déliberation - 20260407 vote BP 2026
Déliberation - 20230308 Vote budgets primitifs 2023
Déliberation - 20260404 vote CFU 2025 budget annexe
Déliberation - 20260403 vote CFU 2025 budget principal
Déliberation - 20230304 vote CA 2022 budget principal
Déliberation - 20230305 vote CA 2022 budget annexe hydraulique vi
Déliberation - 2022 09 VOTE DES SUBVENTIONS
Déliberation - 20250102 Demande subvention Region amenagement loc
Déliberation - 20260402 vote subventions 2026
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 04h38 par la commune de Branscourt.
Lien du pdf (Déliberation - 20260402 vote subventions 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie,
COMMUNE DE
BRANSCOURT
Département de la
Marne
Date de la convocation :
09/04/2026
Date d'affichage : 09/04/2026
Nombre de conseillers :
Enexercice: 11
Présents : 1i
Votants : ii
DELIBERATION
N° 2026/04/02
OBJET :
Vote subventions 2026
Envoyé en préfecture ie 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le 24 [OU 107 6
ID : 051-215100751-20260416-DELIB20260402-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le seize avril à 20H00, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Pierre LHOTTE, Maire.
Présents : Pierre LHOTTE, Philippe AUBIER, Corinne ZAETTA, Christian
SORTON, Jean-Claude SILLET, Stéphany SALSI, Fabien LOBJOIT,
Stéphanie SAUVAGE, Cédric DEBATY, Maud THENOT, Justine
LEBERGUE.
Secrétaire de séance : Fabien LOBJOIT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à 7 voix POUR, 1 voix
CONTRE et 3 ABSTENTIONS :
- DECIDE de verser une subvention pour l'année 2026 aux organismes
suivants :
* Bibliothèque de Jonchery/vesle 30€
* ADMR de Jonchery/vesle 300 €
* Association Familles Rurales de Jonchery 200 €
* Comité des Fêtes de Branscourt 1 204 €
* Association des Secrétaires de Mairie de la Marne 150€
* Amicale Sapeurs-Pompiers de Champagne Vesle 150 €
Extrait cœrtifié conforme au registre des éibératiori
Fait à Branscourt
Le : 20/04/2026
Le Maire
Pierre LHOTTE