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Déliberation - DEL11270622 Subv Hope Team
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Déliberation - DEL11270622 Subv Hope Team)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COLLECTIVITE : Commune de Seignosse / Délibération 11 – CM du 27 juin 2022 – P1 sur 1
DEPARTEMENT
Des Landes
----
Commune
De SEIGNOSSE
Nombre de Conseillers
En exercice : 27
Présents : 19
Absents : 1
Procurations : 7
Votants : 26
Date d'affichage :
21 juin 2022
SEANCE DU 27 juin 2022
L'An Deux Mille Vingt-deux, le 27 du mois de juin 2022, à 19 heures,
le conseil municipal, dûment convoqué le mardi 21 juin 2022, s'est
réuni, à la salle de l'étage du Pôle Sportif Et Culturel Maurice
Ravailhe, sous la présidence de Monsieur Le Maire, Pierre
PECASTAINGS.
Mesdames, Valérie CASTAING-TONNEAU, Juliane VILLACAMPA,
Brigitte GLIZE, Carine QUINOT, Bernadette MAYLIE, Sylvie CAILLAUX,
Léa GRANGER,
Messieurs, Pierre PECASTAINGS, Thomas CHARDIN, Pierre VAN DEN
BOOGAERDE, Alexandre D'INCAU, Marc JOLLY, Eric LECERF, Frédéric
DARRATS, Jérémie ELAN, Lionel CAMBLANNE, Franck LAMBERT, Rémy
MULLER, Jacques VERDIER.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent
délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code
général des collectivités territoriales.
Absents excusés : Ø
Absents : Quitterie HILDELBERT
Pouvoirs :
Madame Maud RIBERA a donné procuration à Monsieur Franck
LAMBERT
Madame Martine BACON CABY a donné procuration à Madame
Valérie CASTAING-TONNEAU
Madame Marie-Christine GRAZIANI a donné procuration à Madame
Brigitte GLIZE
Madame Coline COUREAU a donné procuration à Monsieur Thomas
CHARDIN
Monsieur Christophe RAILLARD a donné procuration à Monsieur
Lionel CAMBLANNE
Madame Marie-Astrid ALLAIRE a donné procuration à Monsieur
Jacques VERDIER
Madame Adeline MOINDROT a donné procuration à Madame Sylvie
CAILLAUX
Secrétaire de séance : Léa GRANGER
Objet : Subvention exceptionnelle à l'association « Hope Team East »
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L1411-1 et suivants, R1411- 1 et suivants ; COLLECTIVITE : Commune de Seignosse / Délibération 11 – CM du 27 juin 2022 – P1 sur 1
VU l'avis favorable de la commission finance, affaire générale et affaire juridique, en date du 15/06/2022 ;
VU l'avis favorable de la commission tourisme culture animation et vie associative, en date du 14/06/2022 ;
CONSIDERANT La demande de l'association « Hope team East »
CONSIDERANT que l'association « Hope Team East » propose chaque année, l'évènement « défi day » au sein de la commune de Seignosse
Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
DECIDE :
Article 1 : d'accorder à l'association une subvention de 1500 euros.
Article final : Monsieur le Maire est chargé, en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération et de la signature de tous documents relatifs à ce dossier.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS,
Et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire :
peut certifier, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,
informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission par le représentant de l'Etat dans le département.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre PECASTAINGS