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Déliberation - DEL12 Subvention SectionSurf CollegejeanRostand
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Déliberation - DEL12 Subvention SectionSurf CollegejeanRostand)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COLLECTIVITE : Commune de SEIGNOSSE / Délibération 12 - CM du 13 novembre 2023 / P 1 sur 2
DEPARTEMENT
Des Landes
----
Commune
De SEIGNOSSE
Nombre de Conseillers
En exercice : 18
Présents : 15
Absents : 3
Procurations : 3
Votants : 18
Date d'affichage :
07 novembre 2023
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2023
L'An Deux Mille Vingt-Trois, le 14 du mois de novembre, à 19 heures,
le conseil municipal, dûment convoqué le mardi 07 novembre 2023,
s'est réuni, à la salle de l'étage du Pôle Sportif et Culturel Maurice
Ravailhe, sous la présidence de Monsieur le Maire, Pierre
PECASTAINGS.
Mesdames, Valérie CASTAING-TONNEAU, Sophie DIEDERICHS, Brigitte
GLIZE, Quitterie HILDELBERT, Isabelle ETCHEVERRY, Maud RIBERA.
Messieurs, Thomas CHARDIN, Frédéric DARRATS, Alexandre D'INCAU,
Marc JOLLY, Franck LAMBERT, Eric LECERF, Pierre VAN DEN
BOOGAERDE, Jérôme DELANOUE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent
délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code
général des collectivités territoriales.
Pouvoirs :
Madame Martine BACON-CABY a donné procuration à Monsieur
Pierre PECASTAINGS
Madame Coline COUREAU a donné procuration à Monsieur Thomas
CHARDIN
Monsieur Jeremie ELAN a donné procuration à Monsieur Marc JOLLY
Secrétaire de séance : Maud RIBERA
Objet : Subvention pour la section Surf Excellence du Collège Jean Rostand année scolaire 2023/2024
Le collège Jean Rostand a sollicité la communauté de communes MACS, ainsi que les communes du secteur, afin de subventionner la section surf du collège.
Considérant que cette subvention permettra d''assurer un encadrement de qualité auprès de nos jeunes surfeurs issus de notre territoire,
Il est proposé d'accorder une subvention d'un montant de 300 € à la section surf du collège de Jena Rostand de Capbreton au titre de l'année scolaire 2023/2024. Il est précisé que cette subvention vient s'ajouter à celles déjà accordées au Foyer socio-éducatif et de l'UNSS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
- ACCORDE une subvention de 300 euros pour le fonctionnement de la section SURF du collège Jean Rostand de Capbreton au titre de l'année scolaire 2023/2024.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS,
Et ont signé au registre les membres présents. COLLECTIVITE : Commune de SEIGNOSSE / Délibération 12 - CM du 13 novembre 2023 / P 2 sur 2
Le Maire :
peut certifier, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera publié sur le site internet de la collectivité,
informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission par le représentant de l'Etat dans le département.
Le/la secrétaire de séance Pour extrait conforme, Le Maire,
Pierre PECASTAINGS
Transmise au contrôle de légalité le : 15/11/2023
Publiée le : 16/11/2023