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Convocation - Convocation CM 20220414
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20220414)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Dossier suivi par : Carole SALCENACH
Objet : Conseil Municipal
CONVOCATION
Madame, Monsieur, j’ai l’honneur de solliciter votre présence, lors du Conseil Municipal,
Le jeudi 14 avril 2022
à 18h30, à la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Vote du compte de gestion 2021 du budget principal de la commune 2. Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe « EAU » de la commune 3. Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe « ASSAINISSEMENT » de la commune 4. Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe « LE VIEUX CHAIS » de la commune 5. Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe « EL CREST » de la commune 6. Vote du compte administratif 2021 du budget principal de la commune 7. Vote du compte administratif 2021 du budget annexe « EAU » de la commune 8. Vote du compte administratif 2021 du budget annexe «ASSAINISSEMENT» de la commune 9. Vote du compte administratif 2021 du budget annexe « LE VIEUX CHAIS » de la commune 10. Vote du compte administratif 2021 du budget annexe « EL CREST » de la commune 11. Affectation de résultat du budget principal de la commune
12. Affectation de résultat du budget annexe « EAU » de la commune
13. Affectation de résultat du budget annexe « ASSAINISSEMENT » de la commune 14. Affectation de résultat du budget annexe « EL CREST» de la commune 15. Vote des taux d’imposition de fiscalité directe locale
16. Budget Primitif 2022 du budget principal de la commune
17. Budget Primitif 2022 du budget annexe « EAU » de la commune
18. Budget Primitif 2022 du budget annexe « ASSAINISSEMENT » de la commune 19. Budget Primitif 2022 du budget annexe « LE VIEUX CHAIS » de la commune 20. Budget Primitif 2022 du budget annexe « EL CREST» de la commune 21. Constitution de réserves foncières en vue de la création d’un collège sur la commune de Claira – Procédure d’expropriation – Traité d’adhésion parcelles AA 268 – AA 274
22. Rapport de suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Marc PETIT
Maire de Claira
Claira, le 08 avril 2022
04, place de la République
66530 Claira
04 68 28 31 50
carole.salcenach@claira.fr
www.claira.fr