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Convocation - Convocation CM 9 juin 2026 DEF
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 9 juin 2026 DEF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
Claira, le 3 juin 2026
CLAIRA
Objet : Conseil municipal du 9 juin 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de solliciter votre présence à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 9 juin 2026
à 18h30, à la salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
Désignation d'un(e) secrétaire de séance ;
Procès-Verbal de la séance du 23 avril 2026 ;
1. Compte rendu des décisions du maire et des déclarations d'intention d'aliéner ; 2. Désignation des délégués à l’Agence d'Urbanisme Catalane Pyrénées-Méditerranée ; 3. Fixation de la composition du Comité Social Territorial et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité ;
Approbation d'une convention pour l'accueil de bénévoles pour l’aide aux devoirs auprès des jeunes clairanencs pour l’année scolaire 2026/2027 ;
Principe de la délégation de service public de l'assainissement collectif ; Principe de la délégation de service public de l’eau potable ;
Charte des municipalités sans frontières — désignation d’un nouveau référent ; Convention de mise à disposition de panneaux d'information numériques avec la Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée ;
Désignation d’un réfèrent santé-environnement auprès de l'agence régionale de santé ; 0. Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement de travail (ENT-ECOLE) — année scolaire 2026-2027.
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