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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 68 2023 Compte Administratif SPANC annule et remplace min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 68 2023 Compte Administratif SPANC annule et remplace min)
Thèmes du document : Économie et finances, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
f V4 VE
Communauté
de Communes:
087-248710353-202309.
_.
“
Date de télétransmission : 29)
des Portes
de Vassivièra
Dale de réception préfecture :
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
28
septembre
2023
à
19h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:21
septembre
2023
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
(
35
24
5
29
29
1
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
Membres
présents
:
ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michèle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUMON
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MARQUES
Evelyne,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:TESSIER
Marie-Claude,
GRANDAUD
Gilbert.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTAND
Sylvaine
ayant
donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
COLIN
Juliana
ayant
donné
pouvoir
à SIMON
Philippe,
DELEFOSSE
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
LEVET
Elise,
GASHET
Gérald
ayant
donné
pouvoir
à
Evelyne
MARQUES,
GORA
Richard
ayant
donné
pouvoir
à
PLAZANET
Mélanie.
Membres
excusés
:COUPET
Georges,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Isabel,
SUDRON
Frédérique.
Secrétaire
de
séance
:THEYS
Michel
FINANCES Délibération
n°
68-2023
_: Compte
Administratif
SPANC
— annule
et
remplace
Madame
LENOBLE
informe
les
élus
communautaires
que
l'examen
des
Comptes
administratifs
2022
ont
fait
l’objet
d'observations.
Les
écarts
constatés
étaient
dû
à
une
erreur
de
saisie
informatique
dans
le
logiciel
de
comptabilité.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-14
relatif
à
la
désignation
d’un
président
autre
que
le
président
pour
présider
lors
du
vote
du
compte
administratif
;
Madame
La
Présidente
indique
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
qu’elle
ne
peut
pas
prendre
part
au
vote
du
Compte
Administratif
du
Budget
Annexe
SPANC.
P.1/2 Monsieur
BRUN
Patrick
est
élu
comme
Président
pour
présider
la
séance
‘Accusé de réception en
préfecture
087-248719353-20230928-DEL-68-2023-DE Date de télétransmission
: 29/09/2023.
Date de
po
pére
: 29/09/2023
our
ce
point de
l’ordre
du
jour.
Madame
LENOBLE,
Vice-présidente
en
charges
des
Finances
présente,
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
Annexe
SPANC,
dont
les
résultats
sont
arrêtés
comme
suit :
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ANNEXE
SPANC
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
ou
|
RECETTES
ou |
DEPENSES
ou
|
RECETTES
ou |
DEPENSES
ou |
RECETTES
où
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Opérations
de
l'exercice.
33
571,57
€
37
365,33
€
2 130,00
€
1141,14€
35
701,57
€
38
506,47
€
Résultats
de
clôture.
3 793,76
€
-988,86
€
0,00
€
2 804,90
€
Résultats
reporté:
34
556,37
€
7 679,00
€
0,00€|
42235,37€
TOTAUX...
33
571,57
€
71
921,70
€
2 130,00
€
8 820,14€
35
701,57
€
80
741,84
€
Restes
à réaliser.
TOTAUX
CUMULE:
33
571,57
€
71
921,70
€
2 130,00
€
8 820,14
€
35
701,57
€
80
751,84
€
RESULTATS
DEFINITIF:
38
360,13
€
6 690,14
€
0,00
€
45
050,27
€
Madame
LENOBLE
précise
que
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
Annexe
SPANC
tel
que
présenté
est
conforme
dans
ses
écritures
au
Compte
de
Gestion
2022
du
Budget
Annexe
SPANC
établi
par
Monsieur
le Trésorier
de
Saint
Léonard.
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
de
:
“_
ADOPTER
le
Compte
Administratif
2022
du
Budget
annexe
SPANC
;
“_
ARRETER
les
résultats
définitifs
tels
que
définis
ci-dessus
Acte
rendu
exécutoire
le
:
ê
3
SEP.
2023
Publié le:
4 9
SEP,
2023
DIRE
que
cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°
08-2023.
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le 29
septembre
2023
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
G
EMQUNES
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
p.2/2