Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - ODJ 202
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Deliber
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Deliber
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 28 03 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 28 03 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 28 MARS 2024 A 18h00
N° 01 – Finances – Débat d’Orientations Budgétaires – Présentation du rapport des Orientations Budgétaires – Année 2024 / L’assemblée prend acte
N° 02 – Finances – Admission en non-valeur / Approuvée à l’unanimité
N° 03 – Finances – Régularisation d’opérations pour le compte de tiers – Budget Assainissement non collectif / Approuvée à l’unanimité
N° 04 – Finances – Bilan des cessions et des acquisitions de 2023 / L’assemblée prend acte
N° 05 – Site de la batterie de Longues-sur-Mer : Régularisation de l’assiette foncière entre le Département du Calvados, la commune de Longues-sur-Mer et Bayeux Intercom. Classement du site dans le domaine public intercommunal / Approuvée à l’unanimité
N° 06 – Enseignement – Renouvellement de la convention entre Bayeux Intercom et la commune de Port-en-Bessin – Huppain relative à la mise à disposition d’un équipement communal – Période 2023/2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 07 – Enseignement – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de l’aire de jeux et de la salle polyvalente de la commune de Sommervieu pour les activités scolaires – Période 2023/2025 / Approuvée à l’unanimité
N° 08 – Enseignement – Ecole de Juaye Mondaye : Convention de financement dans le cadre du Fonds d’Innovation Pédagogique pour la création d’un espace bibliothèque / Approuvée à l’unanimité
N° 09 – Administration Générale – Désignation d’un membre à voix délibérative représentant de Bayeux Intercom au Comité stratégique interportuaire pour les ports du Calvados / Monsieur Christophe POITEVIN est élu
N° 10 – Marchés Publics – Attribution du marché d’entretien et de maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production d’eau chaude sanitaire et de froid / Approuvée à l’unanimité
N° 11 – Marchés Publics – Aliénation d’un véhicule de Bayeux Intercom à la Commune de Bayeux / Approuvée à l’unanimité
N° 12 – Marchés Publics – Avenant de prolongation de la délégation de service public mobilité / Approuvée à l’unanimité
N° 13 – Eau Potable – Défense Incendie – Rétrocession à Bayeux Intercom d’ouvrages d’eau potable et de défense incendie concernant le lotissement sis Rue des Brunelles à Saint-Martin-des-Entrées / Approuvée à l’unanimité
N° 14 – Eau Potable – Défense Incendie – Rétrocession à BAYEUX INTERCOM d’ouvrages d’eaux potables et de défense incendie concernant le lotissement « Les Marelles » à Ellon / Retrait de la délibération
N° 15 – Développement Touristique – Subventions aux évènements touristiques ADN – Année 2024 / Approuvée à l’unanimité
N° 16 – Développement Touristique – Subventions exceptionnelles : Animations communales dans le cadre du 80ème anniversaire du Débarquement / Approuvée à l’unanimité
N° 17 – Développement Économique – Renouvellement de la demande d’aide à l’investissement immobilier de la SAS CSBT ENVIRONNEMENT en raison de la caducité de la délibération antérieure du 6 avril 2023 / Approuvée à l’unanimité 2
N° 18 – Développement Économique – Convention d’autorisation de financement complémentaire en matière d’immobilier d’entreprise entre le Conseil Régional de Normandie et Bayeux Intercom au profit de la SAS CSBT ENVIRONNEMENT dans le cadre d’un financement France 2030 Régionalisé / Approuvée à l’unanimité
N° 19 – Aménagement du Territoire et Politique de l’Habitat – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat – Subventions complémentaires à l’aide de l’ANAH / Approuvée à l’unanimité
N° 20 – Aménagement du Territoire et Politique de l’Habitat – Mise à l’ordre du jour du Conseil Communautaire de la question de l’abrogation partielle du Plan Local d’Urbanisme intercommunal / Approuvée à l’unanimité
N° 21 – Transition environnementale – Rapport transition écologique 2023 / L’assemblée prend acte
N° 22 – Mobilité – Adhésion au réseau Vélo & Territoires / Approuvée à l’unanimité
N° 23 – Ressources Humaines – Délibération portant modification du tableau des effectifs permanents de Bayeux Intercom / Approuvée à l’unanimité
N° 24 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs permanents / Approuvée à l’unanimité
N° 25 – Ressources Humaines – Emplois non permanents / Approuvée à l’unanimité
N° 26 – Ressources Humaines – Délibération autorisant le recours à l’apprentissage / Approuvée à l’unanimité
N° 27 – Ressources Humaines – Prise en charge des frais de mission – Revalorisation – Taux de remboursement / Approuvée à l’unanimité
* * *
Fait à Bayeux, le 29 mars 2024.