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Compte-Rendu - CONSEIL MUNICIPAL du 18.01
Document publié le Vendredi 18 janvier 2019 par la commune de Jouy-le-Potier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL MUNICIPAL du 18.01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
1/2
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2019
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L’an deux mil dix-neuf, le vendredi 18 du mois de janvier à dix-huit heures, le conseil municipal de la Commune de JOUY-LE-POTIER (Loiret), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles BILLIOT Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de conseillers municipaux votants : 12
Date de convocation du conseil municipal : 11 janvier 2019
Présents :
Monsieur Gilles BILLIOT Monsieur Éric DELPIVAR
Monsieur Michel SOUILLART Monsieur Michel GAUDE
Madame Catherine COLAS Monsieur Alexis FEINARD
Monsieur Thierry ZION Monsieur Jean-Claude VRAIN
Madame Nicole BERRUE Madame Florence NOYER
Absent excusé : Monsieur Pascal HERRERO donne pouvoir à Monsieur Gilles BILLIOT Madame Lorella CARPENTIER donne pouvoir à Madame Catherine COLAS
Madame Maryse PLANTIVEAU est arrivée à 18h13
Absente : Madame Patricia GAUTHIER
Monsieur Éric DELPIVAR a été élu secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal d’ajouter une délibération concernant une demande de subvention pour une épreuve sportive pour lutter contre le cancer du sein.
Monsieur le Maire confirme l’information qu’il avait adressé à tous les élus concernant la démission de Monsieur Olivier Mantot de son poste de conseiller municipal.
DELIBERATION 2019/01/18/01 : ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 07 DECEMBRE 2018
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le compte rendu de séance du conseil municipal du 07 décembre 2018.
DELIBERATION 2019/01/18/02 : DECISION MODIFICATIVE
Considérant le Code général des collectivités territoriales qui prévoit que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être modifiées en cours d’exercice par l'assemblée délibérante qui vote des décisions modificatives, Considérant les modifications nécessaires afin d’être en conformité avec la législation concernée,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
MODIFIE les inscriptions budgétaires telles que proposées sur le budget principal de la façon suivante :
Désignation Dépenses
FONCTIONNEMENT diminution de crédit augmentation de crédit
D-6411 : Personnel titulaire 6 000,00 € 0,00 € 2/2
D-6451 : Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 6 000,00 € 0,00 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés 12 000,00 € 0,00 €
D-739223 : Fonds de péréquation ressources communales et intercommunales 0,00 € 13 000,00 €
TOTAL D 014 : Atténuations de produits 0,00 € 13 000,00 €
D-6618 : Intérêts des autres dettes 1 000,00 € 0,00 €
TOTAL D 66 : Charges financières 1 000,00 € 0,00 €
Total FONCTIONNEMENT 13 000,00 € 13 000,00 €
Total Général 0,00 € (1) y compris les restes à réaliser
DELIBERATION 2019/01/18/03 : SUBVENTION EPREUVE SPORTIVE CONTRE LE CANCER DU SEIN Considérant le courriel de Nadia Wassilief, kinésithérapeute au pôle communal de santé, expliquant son implication
dans la lutte contre le cancer du sein,
Considérant l’organisation du 2ème challenge Avirose, compétition d’aviron où participeront des équipes constituées
de personnes atteintes de cancer du sein,
Considérant la volonté de Nadia Wassilief de monter une équipe pour cette compétition,
Considérant la demande de Nadia Wassilief à la commune de prendre en charge les frais d’inscription et
d’organisation dans le cadre d’un sponsoring, pour un montant de 150€,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
ACCEPTE de verser une subvention de 150€ pour la participation de l’équipe de Nadia Wassilief, kinésithérapeute
au pôle communal de santé, à la compétition Avirose,
DIT qu’un flocage à l’effigie du pôle santé de Jouy le Potier est obligatoire,
CHARGE, AUTORISE ET DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire.
INFORMATIONS et QUESTIONS DIVERSES
Déclaration d’intention d’Aliéner sans droit de préemption
N°045-175-18-F00047 : 154 rue des ormeteaux
N°045-175-18-F00048 : 211 allée des glycines
N°045-175-18-F00049 : allée du Tourniquet
N°045-175-18-F00050 : 200 allée de l’ormeraie
N°045-175-18-F00051 : 212 allée de l’ormeraie
N°045-175-18-F00052 : 216 allée de l’ormeraie
N°045-175-18-F00053 : 74 rue du moulin
Monsieur le Maire demande si des élus ont des informations ou des questions à communiquer : - Monsieur Vrain dit que des travaux de peinture seraient souhaitables sur les huisseries de la mairie, notamment la porte de la salle du conseil municipal et il demande ce qu’il va advenir du mobil home situé près des anciens cabinets médicaux. Monsieur le Maire propose aux élus d’y réfléchir.
Dates à retenir :
Conseils municipaux 2019 (prévisionnels) :1er février, 8 mars, 5 avril, 3 mai, 5 juillet, 13 septembre
Commission finances : 22 mars à 18h