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Document publié le Mardi 6 mars 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 6)
Thèmes du document : Sociétal, Aménagement du territoire, Énergies,
en Grand Rs Montauban Communauté d'Agglomération
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
GRAND MONTAUBAN — COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SESSION ORDINAIRE
Séance du 22 mars 2018
DELIBERATION N° 6/03/2018: MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
L'an deux mille dix-huit, le jeudi 22 mars à 1 7h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d’Agglomération,
se sont réunis dans la grande salle de
l'Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée par la Présidente, conformément à l'article L2121.10 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le 16 mars 2018.
Présents Titulaires : 45
Mesdames, Messieurs, Brigitte BAREGES, Alain ABADIE, Mathieu ALBERT, Danielle AMOUROUX, Danielle BEÉDOS, Maxime BERAUDO, Marie-Claude BERLY, Pierre BONNEFOUS, Marc BOURDONCLE, Nadine BOUVET, Jean-Luc
BUDOIA, Nadia CHEKLIT, Didier CLAMENS, Alain
CRIVELLA, Jean-Martial DEJEAN, Thierry DEVILLE, Daniel DONADIO, Philippe FRANCOIS, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Bernard GISQUET, José GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Benoit IBRES, Jean-Louis IBRES, Aurore KOÔTHE, Francis LABRUYERE, Pierre-Antoine LEVI, Christine MOLLIN, Christian MOULIS, Pauline MUGNIER, Paulette MULLER-DUPONT, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Christian PEREZ, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Valérie RABAULT, Bernadette SERIEYS, Thierry VIALLON, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 3
Mesdames, Messieurs, Sophie LARAN à Pierre-Antoine LEVI, Gaël TABARLY à Valérie RABAULT, Monique VALAT à Marie-Claude BERLY.
Secrétaire de Séance : Madame Françoise PIZZINI
Mairie de Montauban - BP. 764 - F 82013 Montauban cedex
Ték. +33 (0)5 63 22 12 00 - Fax +33 [0J5 63 93 58 00
www.montauban.com | 1
mairiemontauban@montauban.com Imprimé sur papier recyclé. Madame Brigitte BAREGES donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Vu lavis de la Commission Départementale de Coopération
Intercommunale en date du îer décembre 2017,
Vu larrêté préfectoral n°82-2017-12-18-001 en date du 18 décembre 2017
portant adhésion de la Commune de Lacourt Saint Pierre au Grand
Montauban Communauté d'Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral n°82-2018-03-05-002 en date du 5 mars 2018 portant
modification des statuts du Grand Montauban Communauté
d'Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral n°82-2018-03-05-001 en date du 5 mars 2018 portant
composition du Conseil Communautaire du Grand Montauban
Communauté d'Agglomération,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles
L. 2121-22 et L. 5211-1,
Vu la délibération n°6 du 9 février 2017 portant modification de la composition
des commissions communautaires comme suit :
COMMISSION ENVIRONNEMENT, PROPRETE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
[ Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Marie-Claude BERLY
Sophie LARAN
Nadia CHEKLIT
Danielle AMOUROUX
Gaël TABARLY
Reyniès Claude VIGOUROUX
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
COMMISSION RENOVATION URBAINE, HABITAT ET COHESION SOCIALE
Communes Titulaires
Albefeuitle Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Alain ABADIE
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Montauban Laurence PAGES
Maxime BERAUDO
Philippe FRANCOIS
Annie GUILLOT
Jean-Luc BUDOIA
Danielle AMOUROUX
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Paulette MULLER-DUPONT
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Lamothe-Capdeville Alain GABACH
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
Communes Titulaires
Bressols Jean-Louis IBRES
Didier CLAMENS
Corbarieu Jacques GAYRAL
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Thierry DEVILLE Pierre-Antoine LEVI
Marie-Claude BERLY
Maxime BERAUDO
Jean-Martial DEJEAN
Gaël TABARLY
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
COMMISSION JEUNESSE
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Christine MOLLIN
Corbarieu Aline CASTILLO
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Jean-François GARRIGUES
Sophie LARAN
Laurence PAGES
Jean-Luc BUDOIA
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Danielle BEDOS
Nadine BOUVET
Saint-Nauphary Pauline MUGNIER
Villeèmade Francis LABRUYERE
COMMISSION POLITIQUES TERRITORIALES ET STRATEGIE D'AGGLOMERATION
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Pierre-Antoine LEVI
Maxime BERAUDO
Thierry DEVILLE
Brigitte BAREGES
Valérie RABAULT
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
COMMISSION DEPLACEMENT / VOIRIE / TRAVAUX
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Philippe FRANCOIS
Brigitte BAREGES
Marie-Claude BERLY
Jean-Martial DEJEAN
Jean-Luc BUDOIA
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX Suite à l'extension du périmètre du GMCA à la commune de Lacourt Saint Pierre et à la modification du nombre de sièges du Conseil Communautaire, il convient de modifier la composition de ces commissions thématiques et de remplacer Madame Aline CASTILLO, qui ne peut plus siéger au Conseil Communautaire, à la commission Jeunesse.
Au vu de ces éléments, et conformément à l'avis favorable de la Conférence des Vice-Présidents en date du 15 mars 2018, il vous est proposé de bien vouloir :
- modifier la composition de ces commissions thématiques, telle sur découlant des opérations
de vote effectuées en séance.
Îl'est fait appel à candidature.
COMMISSION ENVIRONNEMENT, PROPRETE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Considérant l'absence de candidature nouvelle,
Entendu le présente exposé,
Après en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide de :
- confirmer la composition de la COMMISSION ENVIRONNEMENT, PROPRETE ET DEVELOPPEMENT DURABLE comme suit :
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Marie-Claude BERLY
Sophie LARAN
Nadia CHEKLIT
Danielle AMOUROUX
Gaël TABARLY
Reyniès Claude VIGOUROUX
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
ADOPTEE A L'UNANIMITE
COMMISSION RENOVATION URBAINE, HABITAT ET COHESION SOCIALE
Considérant la candidature de Madame Françoise PIZZINI,
Entendu le présente exposé,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
- délire Françoise PIZZINI à la COMMISSION RENOVATION URBAINE, HABITAT ET COHESION SOCIALE
- de dire que la composition de la COMMISSION RENOVATION URBAINE, HABITAT ET COHESION SOCIALE est la suivante :
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE Bressols Alain ABADIE
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Montauban Laurence PAGES
Maxime BERAUDO
Philippe FRANCOIS
Annie GUILLOT
Jean-Luc BUDOIA
Danielle AMOUROUX
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Paulette MULLER-DUPONT
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Lamothe-Capdeville Alain GABACH
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
ADOPTEE A L'UNANIMITE
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
Considérant l'absence de candidature nouvelle,
Entendu le présente exposé,
Après en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide de :
- confirmer la composition de la COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
comme sui :
Communes Titulaires
Bressols Jean-Louis IBRES
Didier CLAMENS
Corbarieu Jacques GAYRAL
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Thierry DEVILLE
Pierre-Antoine LEVI
Marie-Claude BERLY
Maxime BERAUDO
Jean-Martial DEJEAN
Gaël TABARLY
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
COMMISSION JEUNESSE
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Considérant la candidature suivante :
- Madame Françoise PIZZINI en remplacement de Madame Aline CASTILLO
Entendu le présente exposé,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
- d’élire Françoise PIZZINI à la COMMISSION JEUNESSE
- de dire que la composition de la COMMISSION JEUNESSE est la suivante :
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Christine MOLLIN
Lamothe Capdeville Alain GABACH Montauban Jean-François GARRIGUES
Sophie LARAN
Laurence PAGES
Jean-Luc BUDOIA
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Danielle BEDOS
Nadine BOUVET
Saint-Nauphary Pauline MUGNIER
Villemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
COMMISSION POLITIQUES TERRITORIALES ET STRATEGIE D'AGGLOMERATION
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Considérant la candidature de Madame Françoise PIZZINI
Entendu le présente exposé,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
- d'élire Françoise PIZZINI à la COMMISSION POLITIQUES TERRITORIALES ET STRATEGIE D'AGGLOMERATION
- de dire que la composition de la COMMISSION POLITIQUES TERRITORIALES ET
STRATEGIE D'AGGLOMERATION est la suivante :
Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Pierre-Antoine LEVI
Maxime BERAUDO
Thierry DEVILLE
Brigitte BAREGES
Valérie RABAULT
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
ADOPTEE A L'UNANIMITE
COMMISSION DEPLACEMENT / VOIRIE / TRAVAUX
Considérant la candidature de Monsieur Benoit IBRES
Entendu le présente exposé,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
-_ d'élire Benoit IBRES à la COMMISSION DEPLACEMENT / VOIRIE / TRAVAUX
- de dire que la composition de la COMMISSION DEPLACEMENT / VOIRIE / TRAVAUX est la suivante : Communes Titulaires
Albefeuille Lagarde Marc BOURDONCLE
Bressols Jean-Louis IBRES
Corbarieu Pierre BONNEFOUS
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Philippe FRANCOIS
Brigitte BAREGES
Marie-Claude BERLY
Jean-Martial DEJEAN
Jean-Luc BUDOIA
Rodolphe PORTOLES
Montbeton Michel WEILL
Saint-Nauphary Bernard PAILLARES
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Lacourt Saint Pierre Benoit IBRES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
La Présidente certifie sous sa responsabilité le caractère Pour extrait certifié conforme, exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Montauban, le 23 mars 2018
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en Préfecture le :
2 3 MARS 2018
La Présidente,
Brigitte BAREGES
De sa publication le :
2 3 MARS 2018
et/ou notification le :