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Déliberation - 0cecydqrcrgccq
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - 0cecydqrcrgccq)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
AFFICHEE LE 19/12/23
MODIFIEE LE 29/01/24
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
2023/040 Convention de coopération entre communes pour le fonctionnemnent du réseau de lecteur publique "Trente +" en pays viennois Approuvée
2023/041 Convention Ludomobile Approuvée Règlement intérieur de la bibliothèque Reportée
2023/042 Modification du nombre de membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Approuvée
2023/043 Election d'un membre supplémentaire du conseil municipal au Conseil d'Administration du CCAS Approuvée
2023/044 Convetion relative à la mise à disposition à titre gracieux d'un broyeur à végétaux auprès des communes par Vienne Condrieu Agglomération Approuvée
Convention de mise à disposition temporaire des locaux de la commune de Les Côtes d’Arey Annulée
2023/045 Subvention 2023 aux associations Approuvée
Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat pour les agents communaux Doit passer en Comité
Technique
Rapport d’activité 2022 de Vienne Condrieu Agglomération
Mis en questions
diverses dont pas une
délibération
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 30 NOVEMBRE 2023