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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Contamine-sur-Arve.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2024 02 01 pour site internet)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024
Publié le 22/02/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER ro"
7
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CONTAMINE SUR ARVE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le premier février à vingt heures, le Nombre de conseillers municipaux
conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, En exercice : 19
en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Aline Présents : 14 WATT CHEVALLIER, Maire. Votants : 19 Présents : David ANCRENAZ, Patricia BALLARA, Tommy
BERTHET, Joëlle BIMBERT, Thierry CHARRETOUR, Thierry Vote CHAVANNE, Elodie DIETZ, Serge MERMOUX, Chantal REGAT, Pour: 19 Annie REVERTEGAT, Dominique ROY, Delphine Contre : 0 SCARRAMOZINO, Thierry TUR, Aline WATT-CHEVALLIER. Abstention : 0 Absents :
Absents représentés : Aurélie ANCRENAZ donne pouvoir à Patricia
BALLARA, Delphine COLLET donne pouvoir à Joëlle BIMBERT,
Rémi LE NEN donne pouvoir à Thierry TÜR, Denis POTARD donne
pouvoir à Chantal REGAT, Virginie SIROT donne pouvoir à Thierry Date de convocation : 26.01.2024 CHARRETOUR
Secrétaire de séance : Chantal REGAT
Délibération n° 01/02/24 : Attribution de l’appel à manifestation d’intérêt en vue de l’occupation du domaine public pour l'installation d’équipements photovoltaïques
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29 ; VU le code général de la propriété des personnes publiques et notamment son article L2122-1-1 ; VU la délibération n°04/10/23 du Conseil Municipal en date du 19 octobre 2023 ;
CONSIDÉRANT que l'engagement de la Commune dans une démarche systémique de développement durable ;
CONSIDÉRANT la volonté de la Commune de Contamine-Sur-Arve de développer des projets d'énergie renouvelable sur son patrimoine ;
CONSIDERANT les caractéristiques de la toiture de la salle polyvalente, qui présente les critères essentiels à l’installation de panneaux photovoltaïques ;
CONSIDÉRANT qu'un avis de publicité a été publié du 20 novembre 2023 au 8 janvier 2024 sur la plateforme www.mp74.fr et dans le journal d'annonces légales « Le Dauphiné Libéré »; CONSIDÉRANT le rapport d'analyse des offres, classant les offres au regard des critères de la consultation ;
CONSIDÉRANT l'avis favorable de la CAO en date du 30 janvier 2024 :
La commune a souhaité mettre à disposition la toiture de la salle polyvalente pour l’installation de panneaux photovoltaïques et la production d’une énergie « verte » et locale.
Dans le but de retenir un opérateur, la commune a lancé un Appel à Manifestation d’Intérêt. La mise à disposition prendra la forme d’une Convention d’Occupation Temporaire du domaine public, non constitutive de droits réels, dont la durée sera au minimum de 20 ans. Elle donnera lieu au versement d’une redevance d’occupation.
Les candidatures ont été étudiées au regard de la grille de critères pondérés de la façon suivante :
e Gouvernance citoyenne (60%)
e Qualité technique du projet (20%)
e Programme d’action de sensibilisation à la transition et la sobriété énergétique (20%)
Selon ces critères, la CAO propose de retenir la société « Môle Energie ». Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024
Publié le 22/02/2024 S LGr
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : ID : 074-217400878 20240201-DL_01_02_24-DE
> DECIDE d'attribuer l’appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation de la toiture de la salle polyvalente pour l'installation de panneau photovoltaïque à la société « Môle Energie » - Centrales Villageoises Faucigny-Glières — Pays Rochois — PAE des Jourdies — 14 rue des Vanneaux — 74 800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
> APPROUVE la promesse de Convention d'Occupation Temporaire de la toiture de la Salle Polyvalente ;
>. AUTORISE Madame le Maire à signer la promesse de Convention d’Occupation Temporaire ainsi que tout document relatif à cet AMI;
La Secrétaire de Séance Le Maire
Chantal REGAT Aline WATT CHEVALLIER Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024
Publié le 22/02/2024 7
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBErErore————"#*"*
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CONTAMINE SUR ARVE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le premier février à vingt heures, le Nombre de conseillers municipaux conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, En exercice : 19 en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Aline Présents : 14 WATT CHEVALLIER, Maire. Votants : 19 Présents : David ANCRENAZ, Patricia BALLARA, Tommy
BERTHET, Joëlle BIMBERT, Thierry CHARRETOUR, Thierry Vote CHAVANNE, Elodie DIETZ, Serge MERMOUX, Chantal REGAT, Pour: 19 Annie REVERTEGAT, Dominique ROY, Delphine Contre : 0 SCARRAMOZINO, Thierry TUR, Aline WATT-CHEVALLIER. Abstention : 0 Absents :
Absents représentés : Aurélie ANCRENAZ donne pouvoir à Patricia
BALLARA, Delphine COLLET donne pouvoir à Joëlle BIMBERT,
Rémi LE NEN donne pouvoir à Thierry TUR, Denis POTARD donne
pouvoir à Chantal REGAT, Virginie SIROT donne pouvoir à Thierry Date de convocation : 26.01.2024 CHARRETOUR
Secrétaire de séance : Chantal REGAT
Délibération n° 02/02/24 : Signature d’une convention avec la Communauté de Commune Faucigny-Glières précisant les modalités d’intervention de l’archiviste de la CCFG auprès de la commune de Contamine-sur-Arve
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L. 1421-1, L. 1421-2, L 2121-29 et L.5214-16-1;
VU le Code du patrimoine et ses articles L. 212-6, L 212-4, R 212-18-1 ;
VU la décision de la CCFG en date du 24 novembre 2023 ;
CONSIDERANT que les archives sont des outils indispensables au fonctionnement de l’administration communale et intercommunale, qu’elles permettent aux citoyens de faire valoir leurs droits et qu’elles constituent la mémoire de la commune, de l’intercommunalité et de ses habitants ;
CONSIDERANT que leur conservation pérenne et leur communication au public sont une obligation pour la communauté de communes Faucigny Glières et la commune de Contamine-sur-Arve ;
CONSIDERANT que dans un souci d’une meilleure gestion de ses archives, d’une mutualisation de moyens et de la valorisation du patrimoine local, la communauté de communes a décidé de créer un poste d’archiviste ;
CONSIDERANT le besoin en matière d’archives exprimé par la CCFG et les communes d’Ayse, Bonneville, Brison, Contamine-sur-Arve, Glières-Val-de-Borne et Marignier ;
Jusqu’en 2023, la commune de Contamine-sur-Arve faisait appel aux archivistes du Centre de Gestion de la Haute-Savoie pour réaliser le tri, l’élimination, l'inventaire, l’enregistrement, le classement et l’organisation des archives.
Afin de répondre à ses besoins en matière de gestion d’archives, la communauté de communes Faucigny-Glières a créé un poste d’archiviste.
Le classement des archives est réalisé dans les limites juridiques prévues par le Code du Patrimoine et sous le contrôle technique et scientifique du Service Interministériel des Archives de France délégué à la Directrice des Archives Départementales de la Haute-Savoie. Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024 s L
Publié le 22/02/2024 GC
1D:074-217400878-20240201-DL 02 02_24-DE La convention annexée à la présente délibération précise les mod
l’archiviste CCFG auprès des communes du territoire CCFG qui en font la demande.
Il convient de conventionner avec la CCFG
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :
ACCEPTE la convention à intervenir avec la CCFG relative au traitement des archives de la commune
> AUTORISE Madame le Maire à signer cette convention
> INVITE le Maire à poursuivre l'exécution de la présente délibération
vY
La secrétaire de séance, Le Maire,
Chantal REGAT Aline WATT CHEVALLIER Envoyé en préfecture le 22/02/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBE "PRE [07 Publié le 22/02/2024 DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-217400878-20240201-DL_03_02_24-DE
COMMUNE DE CONTAMINE-SUR-ARVE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le premier février à vingt heures, le
conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Aline
WATT CHEVALLIER, Maire.
Présents : David ANCRENAZ, Patricia BALLARA, Tommy
BERTHET, Joëlle BIMBERT, Thierry CHARRETOUR, Thierry
CHAVANNE, Elodie DIETZ, Serge MERMOUX, Chantal REGAT,
Annie REVERTEGAT, Dominique ROY, Delphine
SCARRAMOZINO, Thierry TUR, Aline WATT-CHEVALLIER.
Absents :
Absents représentés : Aurélie ANCRENAZ donne pouvoir à Patricia
BALLARA, Delphine COLLET donne pouvoir à Joëlle BIMBERT,
Rémi LE NEN donne pouvoir à Thierry TUR, Denis POTARD donne
pouvoir à Chantal REGAT, Virginie SIROT donne pouvoir à Thierry
CHARRETOUR
Secrétaire de séance : Chantal REGAT
Nombre de conseillers municipaux
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 19
Vote
Pour: 19
Contre : 0
Abstention : O0
Date de convocation : 26.01.2024
Délibération n° 03/02/24 : Subvention exceptionnelle pour l’APE de l'Ecole de Villy — cycle ski de fond
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier son article L 2121-29 ;
CONSIDERANT le projet, en grande partie financé par l’APE, de proposer aux élèves de l’école de
Villy des cours de ski de fond ;
L’APE de l’Ecole de Villy participe chaque année au projet d'apprentissage du ski de fond des élèves de l’école. Cette année 3 classes de CMI et CM2, soit environ 80 élèves, bénéficieront du dispositif.
Si la CCFG prend en charge les forfaits, restent à la charge de l’APE essentiellement les frais de transports et de location de matériel, pour un budget avoisinant les 6000 €.
L’APE demande le reconduite de la subvention accordée l’année dernière pour un montant de 1000 € pour ce programme.
Après étude de leur dossier et à titre exceptionnel, il est proposé de leur allouer une subvention à
hauteur de 1 000 €.
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
> ATTRIBUE une subvention à l’APE de l’Ecole de Villy de 1 000 € pour soutenir le projet de
cycle ski de fond.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice 2024.
La Secrétaire de Séance
Chantal REGAT
Le Maire
Aline WATT CHEVALLIER Envoyé en préfecture le 22/02/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBH rasée PT € LO Publié le 22/02/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-217400878-20240201-DL_04_02_24-DE
COMMUNE DE CONTAMINE-SUR-ARVE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le premier février à vingt heures, le Nombre de conseillers municipaux conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, En exercice : 19 en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Aline Présents : 14 WATT CHEVALLIER, Maire. Votants : 19 Présents : David ANCRENAZ, Patricia BALLARA, Tommy
BERTHET, Joëlle BIMBERT, Thierry CHARRETOUR, Thierry Vote CHAVANNE, Elodie DIETZ, Serge MERMOUX, Chantal REGAT, Pour: 19 Annie REVERTEGAT, Dominique ROY, Delphine Contre : 0 SCARRAMOZINO, Thierry TUR, Aline WATT-CHEVALLIER. Abstention : 0 Absents :
Absents représentés : Aurélie ANCRENAZ donne pouvoir à Patricia
BALLARA, Delphine COLLET donne pouvoir à Joëlle BIMBERT,
Rémi LE NEN donne pouvoir à Thierry TUR, Denis POTARD donne
pouvoir à Chantal REGAT, Virginie SIROT donne pouvoir à Thierry Date de convocation : 26.01.2024 CHARRETOUR
Secrétaire de séance : Chantal REGAT
Délibération n° 04/02/24: Subvention exceptionnelle pour le Lycée Professionnel Agricole de Contamine-sur-Arve — organisation du concours Conta’Jump 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier son article L 2121-29 ;
CONSIDERANT le projet de concours de saut d’obstacles, organisé par le Centre Equestre du Lycée
Professionnel Agricole du 31 mai au 2 juin 2024, appelé Conta’ Jump 2024 ;
Le Centre Equestre du LPA de Contamine-sur-Arve souhaite organiser un concours hippique de saut d’obstacle. Le programme de cet évènement se veut ambitieux et pérenne en termes de qualité de prestation et d’ampleur.
Pour ce faire, le Centre Equestre est à la recherche de partenaires techniques, logistiques et financiers.
Après étude de leur dossier et à titre exceptionnel, il est proposé de leur allouer une subvention à
hauteur de 1 000 €.
Le Conseil municipal, à l’unanimité :
> ATTRIBUE une subvention au LPA de Contamine-sur-Arve de 1 000 € pour soutenir le
projet de concours « Conta’ Jump 2024 ».
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice 2024.
La Secrétaire de Séance Le Maire
Chantal REGAT Aline WATT CHEVALLIER Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024
Publié le 22/02/2024 7
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERA ER
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE CONTAMINE SUR ARVE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le premier février à vingt heures, le Nombre de conseillers municipaux conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, En exercice : 19 en salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de Madame Aline Présents : 14 WATT CHEVALLIER, Maire. Votants : 19 Présents : David ANCRENAZ, Patricia BALLARA, Tommy
BERTHET, Joëlle BIMBERT, Thierry CHARRETOUR, Thierry Vote CHAVANNE, Elodie DIETZ, Serge MERMOUX, Chantal REGAT, Pour: 19 Annie REVERTEGAT, Dominique ROY, Delphine Contre : 0 SCARRAMOZINO, Thierry TUR, Aline WATT-CHEVALLIER. Abstention : 0 Absents :
Absents représentés : Aurélie ANCRENAZ donne pouvoir à Patricia
BALLARA, Delphine COLLET donne pouvoir à Joëlle BIMBERT,
Rémi LE NEN donne pouvoir à Thierry TUR, Denis POTARD donne
pouvoir à Chantal REGAT, Virginie SIROT donne pouvoir à Thierry Date de convocation : 26.01.2024 CHARRETOUR
Secrétaire de séance : Chantal REGAT
Délibération n° 05/02/24 : Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes à la suite de l’audit de performance de la CCFG sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement du Léman Express
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29 ;
VU le Code de juridictions financières et notamment les articles L.243-6 et L.243-8 ;
VU le rapport d'observations définitives du 20 novembre 2023 de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes relative au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Faucigny Glières — enquête transports publics transfrontaliers et mesures d'accompagnement du Léman Express — exercice 2017 et suivants ;
VU la délibération n°CC_ 212 2023 du Conseil Communautaire en date du 28 décembre 2023 ;
CONSIDÉRANT que la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes de la communauté de communes Faucigny Glières, dans le cadre de l’enquête relative aux transports publics transfrontaliers et aux mesures d’accompagnement du Léman Express concernant les exercices 2017 et suivants ;
CONSIDÉRANT qu'à l'issue de ce contrôle, la CRC a transmis un rapport d'observations définitives à la communauté de communes Faucigny Glières le 20 novembre 2023 dans lequel sont intégrées les réponses du Président de la CCFG ;
CONSIDERANT que ce rapport, conformément à l’article L.243-6 du code des juridictions financières, doit être communiqué à l’assemblée délibérante, dès sa plus proche réunion, et donner lieu à un débat ;
CONSIDERANT que ce rapport, conformément à l’article L.243-8 du code des juridictions financières, doit ensuite être présenté au Conseil Municipal et donner lieu à débat ; Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024 s L
Publié le 22/02/2024 GC
Le Conseil Municipal : ID : 074-217400878-20240201-DL_05_02_24-DE
> PREND ACTE de la présentation de ce rapport et de la tenue du débat qui s’en est suivi.
La Secrétaire de Séance Le Maire
Chantal REGAT Aline WATT CHEVALLIER