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Document publié le Jeudi 29 août 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val ès Dunes - 2024 114 DE 1 1 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité,
1
2
4
5
7
1
8
3
3
rue
des
Fresnes
rue
des
Fresnes
Acacias
des
rue
rue
des
Acacias
imp des Charmes
imp des Aubépines
imp des Erables
Acacias
des
rue
rue
des
Fresnes
rue
des
Fresnes
rue
des
Fresnes
de
Cagny
Ruisseau
L'HERBAGE DE BANNEVILLE
LE GRAND JARDIN
LES CAGNY
LA PIECE DE BANNEVILLE
LA PIECE DE DEMOUVILLE
LES GRANDS PRES
CHAMP D'OLAN
LA REUNIO
DE LA REVOLUTION DELLE
LE CLOS MORANT
LES FOSSETTES
DELLE DE LA LIBERTE
LES CHAMPS DU POIRIER
LE CHATEAU
LES EMALES
LES PRES
LE CHEMIN DU FOUR
LE CHEMIN DU POIRIER
LA COURTE PIECE
LE CROQUET
LES MORVENTS
LE BAS DU MARAIS
LE CHATEAU
LES CLOSETS
LES GRANDS PRES
DELLE DE LA REVOLUTION
LE CLOS MORANT
LE SURET
LES FOSSETTES
LA FOLIE
LA GARE
LE POIRIER
LES EVIGNETTES
Voie
communale
no32
de
Autoroute
Chemin
rural
dit
de
l'Avenue
du
Chateau
Chemin
rural
no13
Liaison
A13-RD613
C.r.n°5
dit
du
Château
de
Manneville
Rouen
de
Démouville
à
l'Eglise
de
Manneville
Rouen
Autoroute
Chemin
Rural
Route
Départementale
n°613
de
Paris
Chemin
Chemin
rural
dit
de
la
Chemin
Révolution
Route
départe
mentale no225a
Annexe
de
la
Hogue
Chemin
rural
dit
des
rural
dit
chemin
de
Garcelles
Chemin
rural
dit
chemin
d'Argences
Chemin
rural
dit
chemin
de
Grentheville
Route
départementale
n°325
de
Troarn
à Soliers
Sept
Ormes
Rue
Rue
du
Marais
(R.d.n°225a)
Foch
dit
des
Prés
Rue
du
Onze
Novembre
Rue
Albert
1er
Rue
1945
Rue
du
Bosquet
d'Olan
Rue
Roland Spitzer
Route
Départementale
n°613
de
Paris
Chemin
rural
dit
de
la
Chemin
Révolution
Route
départe
mentale no225a
Annexe
de
la
Hogue
Route
départementale
n°325
de
Troarn
à Soliers
Rue
Fred
Scamaroni
Impasse des
Emales
Rue
Serge
Federmeyer
Sellier
Rue
des
Evignettes
Rue
du
Chemin
du
Poirier
Rue
des
Evignettes Impasse
des
Fauvettes
Impasse
des
Verdiers
Rue
des
Ducs
de
Normandie
Rue
des
Ducs
de
Normandie
Rue
du
Marais
(R.d.n°225a)
Rue
Madame
Morin
Ruffier
Rue
du
Maréchal
Delattre
de
Tassigny
Rue
Albert
1er
Rue
des
Mésanges
Rue
Roger
Dupont
Rue
du
Onze
Novembre
Rue
Roland Spitzer
Rue
du
Maréchal
Foch
Rue
1945
Impasse
Major
Bunel
Avenue
du
Général
Leclerc
Avenue
du
Général
de
Gaulle
Rue
du
Canada
Place du général Eisenhower
Blaizot
Camille
Place
Impasse François
Cassard
Impasse
Calmette
Rue
Pasteur
Rue
des
Pinsons
PRIEURE
LONG DE L'HERBAGE
HAIE AU CURE
SUR
L'ORMELAIE
HERBAGE DE PETITE EAU
PIECE D'ARGENCES
EMIEVILLE
PIECE DE L'AVENUE
HOGUETTE
ROUTE DE PARIS
PETITE EAU
CLOSET
CLOS DU MANOIR
POINTE
VARACHES DE HAUT
CAMPAGNETTE
PETITES VARACHES
HERBAGE DE LA TOUSE
MARE AUX ANES DE BAS
PIECE DU LEVAIN
GRAND HERBAGE
MONT FOUQUEUX
POIRIER AU PIECE
SUR LA CARRIERE
CARRIERES
PRIEURE DU CLOS
HAIE DES SAULES
HOGUETTE
CHATEAU
FERME LA DERRIERE
JARDIN
DE LA
FERME
CLOS A LA DAME
NERVAL
PLACAN
PETITES HAIES
FAISCAMPS
CHAMP LUCAS
4ACRES
CHEMIN
GRAND
PARC DU HAUT
SEPULCRE DU CLOS
COURTE DELLE
FOSSE
GUILLOT
PIECE DU MESNIL
PIECE DE DESSOUS LE BOIS
SEPT ACRES
LONG CHAMP
HAUTE COUTURE
CLOS NEUF
CLOS DE L'EGLISE
CHAMP MASSON
PRES DU SEPULCRE
L'ORMELAIE
MESNIL
FREMENTEL
REQUIGNON
CLOSET
CAMPAGNE
VERBOUSE L'ECUSSON
CLOS DE
L'ORMELAIE
HERBAGE
DU CLOS NEUF
COMMUNE
GRAND VAUDRY
CHAMP DE
GIBERVILLE
de
n°228
départementale
Route
Route
départementale
no228
de
Cagny
à
Savent
Voie
parc
du
Avenue
des
Rue
Avenue
du
parc
Avenue
Rue
l'Eolienne
de
Rue
des
Rue
Impasse
no13
dit
de
la
Maisonnette
Route
de
Paris
Route
de
Paris
Cagny
Parc
du
av
Parc
du
av
de
Grantot
Rue
C.r.n°15
dit
chemin
latéral
Nord
Bois
Petit du
Rue
parc
du
Avenue Avenue
du
parc
rue
de
l'Amourette
rue
de
l'Airie
imp
de
la
Canibotte
allée
Arnaud
Beltrame
rue
de
la
Cenelle
Neuf
Clos
du
Rue
Placan
du
Rue
Rue
Faiscamp
du
Sieur
du
Clos
du
Rue
Bréholles
des
Rue
Rue
du
Grand
Chemin
Coursons
des
Rue
rue
des
Amègues
rue
des
Houlettes
imp
de
la
Vouède
Imp
des
Cocalincots rue
de
la
Broie
Facteur
du
Chemin
Rue
Vinian
Loge
la
de
Gauderlot
André Place
du
Martel
Camp
Rue
Route
de
Paris
Mesnil-Frémentel
au
Cagny
de
no3
communale
Voie
Prieuré
au
Mesnil-Frémentel
du
no2
communale
Voie
Chemin
rural
no8
de
Mondeville
au
Mesnil-Frémentel
Route
Départementale
no230
de
Rocquancourt
à
Colombelles
Route
de
Paris
Route
départementale
no228
de
Cagny
à
Savent
Voie
Communale
no2
du
Mesnil-Frémentel
au
Prieuré
Mesnil-Frémentel
au
Cagny
de
no3
communale
Voie
Colombelles
Rocquancourt
de
R.d.n°230
à
Prieuré
au
Mesnil-Frémentel
du
no2
communale
Voie
au
Mondeville
Cr.n°8
de
Mesnil-Frémentel
Route
Départementale
n°225
de
Troarn
à
Soliers
Chemin
Rural
dit
du
Long
de
l'Herbage
Chemin
rural
no7
dit
du
Pont
Levain
Route
Départementale
n°613
de
Paris
à
Cherbourg
Rd
no225a
Annexe
de
la
Hogue
Route
dép
artem entale
no225a
C.r
de
la
Pièce
d'Argences
Liaison
A13
RD613
par
à
Bavent
Cagny
Cuverville
Chemin
rural
no3
de
Cagny
à
la
Route
de
Rouen
Chemin
rural
dit
de
la
Pièce
des
Fermes
Chemin
rural
dit
des
Petites
Varaches
Chemin
rural
dit
de
la
Pièce
du
Mesnil
Chemin
rural
no7
dit
du
Pont
Levain
Liaison
A13
RD613
communale
no2
de
Mesnil
Frémentel
au
Prieuré
Autoroute A13
Autoroute
A13
Demouville
de
Route
Paris
de
Route
Lebaudy
Adolphe
Rue
Gare
la
Rue
Philippe
Henri
Rue
Philippe
Henri
Rue
Paris
de
Route
Rue
de
L'Etoile
Ropars
Lucien
Rue Jacques
Saint
Allèe
Aubépines
Impasse
daims
des
Ecoles
des
Rue
Lilas
des
Rue
Rue
Vasse
Joseph
Pirbright
de
Place
Demouville
de
Route
Troarn
de
Rue
de
Poste
la
Rue
Allée
Saint
Germain
Paris
de
Route
Rue
des
British
Guards
Paris
de
Route
Paris
de
Route
Fontaine
la
de
Rue
Place
du
18
Juillet
Venelle
Petite
La
Impasse
de
l'Orangerie
Parc
du
Gare
la
de
Rue
Semillon
Petit
du
Rue
Gare
la
Rue
Sucrerie
la
de
Cité
Philippe
Henri
Rue
Sucrerie
la
de
Cité
Brel
Jacques
no9
Communale
Voie
Lucet du
Rue
Dame
Notre
Voie
Rue
Loup
de
Saut
du
Manège
du
Impasse
Passereaux
des
Impasse
Castors
des
Cité
Brel
Jacques
Rue
Rue
de l'Eolienne
Rue
des
Lilas
Abeilles
des
Impasse
Blés
des
Impasse
Prés des Impasse
Charmes
des
Impasse
Passage
de
la
Bersaine
Paris
de
Route
d'Eau
Château
du
Impasse
Aubépines
Muriers des
Eglantiers
des
Impasse
Lilas
des
Rue
no9
Communale
Voie
Route
Départementale
no225
Rue
Edmond
Raphaël
Frénouville
Cagny
de
C.r.n°9
à
Chemin
de
l'Ormelet
d'Eau
Château
du
Impasse
Paris
de
Route
d'Eau
Château
du
Impasse
Chemin
rural
Chemin
rural
dit
de
Chemin
rural
dit
du
Poirier
Rue
de
L'Etoile
Nℓ
A
A
A
A
A
A
1AUE
N
A
A
A
NP
NP
A
1AU
N
UE
U
UE
U
UEp
UE
U
U
U
UE
4-2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
commune de CAGNY
PLAN LOCAL D'URBANISME
Modification N°1
APPROBATION
vu pour être annexé à la délibération
du conseil communautaire LE PRESIDENT Philippe PESQUEREL
en date du : 29 août 2024
P.L.U. approuvé le .................. 24 novembre 2016
Nom de zone ou de secteur de zone
Haie existante à conserver au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
ZONAGE
Espaces verts à protéger au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
Principe de chemin à créer et/ou à conserver au titre de l'article L151-38
du code de l'urbanisme
Limite de zone ou de secteur
Espace Boisé Classé à conserver au titre de l'article L113-1 du
code de l'urbanisme (sauf accès existant ou à créer)
Emplacements réservés au titre de l'article R.151-34 du code
l'urbanisme
ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE
VOIRIE ET ESPACE PUBLIC
RISQUES (source DREAL)
A
Au profit de la commune :
ER 1 - Création d'une piste cyclable 5m x 1740ml ER 2 - Aménagement d'un carrefour 2 260 m2 ER 3 - Aménagement de voirie :
création d'une contre-allée et plantations 5m x 330ml
ER 4 - Création d'une piste cyclabe 5m x 125ml ER 5 - Création d'un chemin piétonnier 5m x 210ml ER 6 - Supprimé lors de la modification n°1 ER 7 - Création d'une piste cyclable 5m x 1040ml ER8 - Création d'un parking pour halte ferroviaire 1 145m2
ER9 - Supprimé lors de la modification n°1 ER10 - Supprimé lors de la modification n°1
CAGNY
Zone de protection écologique et paysagère
au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Principe de chemin à créer et/ou à conserver au titre de l'article L151-38
du code de l'urbanisme
RISQUES (source DREAL)
Zone inondable par débordement de cours d'eau
Zones de débordement de nappes souterraines
PRESCRIPTIONS ET INFORMATIONS PARTICULIÈRES
Zones humides à protéger (Source DREAL)
Obligation de démolition - Application de l'article L151-10
Périmètre du zonage archéologique défini par arrêté préfectoral du 24/07/2003
Marge de recul des constructions - application des articles L111-6 à L111-10
Zone d'influence de la halte ferroviaire (rayon 500m)
Périmètre d'attente de projet d'étude global où toute construction m2 est interdite pour 5 ans - application de l'article L151-41 5°
Secteurs du territoire communal affecté par le bruit