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Procès Verbal - 01 PV du Conseil Municipal du 03 FEVRIER 2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 PV du Conseil Municipal du 03 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
;
Commune
de
Vauxrenard
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
FEVRIER
2025
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
neuf
décembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s'est
réuni,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
29
janvier
2025.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
Présents
:
MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Sylvain
-
FOREST
Daniel
-
GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
-
SAVOYE
Marc
- Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
Absent
excusé
:
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h
Ordre
du
jour :
Approbation
du
précédent
compte-rendu
\: >
Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Décisions
du
maire
prises
par
délégation
-
Plan
mobilité
SYTRAL
: délibération
7
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
Fleurie
et
Vauxrenard
: délibération
>
Choix
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
santé
et
ou
pour
le
risque
prévoyance
et
mandat
au
CDG69
pour
mener
la
procédure
: délibération
+
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
+
Questions
diverses
-
Approbation
du
précédent
compte-rendu:
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
Chrystel
PRELE
M.
le
Maire
propose
de
supprimer
la
délibération
«
Choix
d'une
convention
de
participation
pour
le
risque
santé
et
ou
pour
le
risque
prévoyance
et
mandat
au
CDG69
pour
mener
la
procédure
»
de
l’ordre
du
jour
car
avant
de
se
prononcer
il
faut
l'avis
du
CST
(Comité
Social
Territorial
du
CDG69)
que
nous
n'avons
pas
à
ce
jour.
Cette
délibération
sera
à
prendre
lors
d'un
prochain
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
la
suppression
de
cette
délibération.
+
Décisions
du
maire
prises
par
délégation :
°
Signature
achats
des
parcelles
AD65,
AN30-31
: Aiguillettes
et
cimetière
+
Géoparc:
-
Confirmation
Parking
Géosite
des
Aiguillettes
sur
espace
sur
chemin
ouest
des
Aiguillettes. -
Devis
le
8
février
pour
recharge
voirie
entre
Route
de
Montgoury
et
parking
forestier.
-__
Propositions
de
conventions
pour
accès
parcelles
privées
(Pierre
Bully,
Pierre
de
St
Martin,
liaison
Carrière
Pierre
de
St
Martin)
annuelle
renouvelable
par
tacite
reconduction.
-__
Proposition
d'achat
1
parcelle
OG
068
pour
1.4
ha
après
coupe
rase
pour
éviter
convention
et
la
création
d’un
chemin
pour
le
Géoparc..
.
Finalisation
chemins
de
randonnées
et
balisage
: Département
(PDIPR)
-
Géoparc,
réfléchir
sur
la
location
éventuelle
d’une
tarière
pour
poteaux.
.
Confirmation
«
Participation
Citoyenne
»
Gendarmerie
: Référents
: David
C.
-
Marc
S.-
Yves
C.
-
JF
D.
.
Devis
pour
changement
des
huisseries
Maison
16
route
du
bourg,
un
deuxième
devis
va
être
demandé
à
une
autre
entreprise
et
inscription
au
budget
.
Réparation/changement
brûleur
chaudière
Maison
Pépinière
: le
bruleur
a
été
remplacé
et
tout
le
câblage
refait.
.
PEDT
: accueil
loisirs
enfants
ado.
Jullié-
Juliénas-Cenves-Chiroubles-
Emeringes
-
Vauxrenard
-
Chénas.
Travail
en
cours
pour
déterminer
les
besoins
et
les
offres.
Objectif
dans
2
à
3
ans.
Questionnaire
parents
envoyé.
.
Vote
contre
Le
Plan
de
Mobilité
du
Sytral
en
Conseil
communautaire
le
30/01/25
(23
contre
-
18
abstentions
-
8
pour)
.
Réception
de
M.
le
Sous-Prefet
le
20
décembre
à
la
mairie.
La
rencontre
s'est
bien
passée
et
beaucoup
de
sujets
ont
été
abordés
dont
les
projets
sur
Vauxrenard.
-
Délibérations
:
-
Avis
sur
le
projet
Plan
Mobilité
des
territoires
lyonnais
Le
Président
du
Sytral
sollicite
l'avis
du
conseil
municipal
de
Vauxrenard
sur
le
plan
PLAN
DE
MOBILITÉ
DES
TERRITOIRES
LYONNAIS
arrêté
le
21
novembre
2024
par
le
Conseil
d'Administration
de
SYTRAL
Mobilités.
M.
le
Maire
présente
le
document
transmis
par
le
SYTRAL
Mobilités
en
rappelant
qu'il
a
voté
contre
lors
du
Conseil
Communautaire
pour
les
raisons
suivantes.
-
Plusieurs
maladresses
symptomatiques
: Appellation
Territoires
Lyonnais
! Métropole
et
département
aurait
été
mieux
perçus.
;
-
Présentation
en
Conseil
des
Maires
le
16
janvier
par
des
agents
du
Sytral
sans
aucun
élu
;
-
Approche
du
Beaujolais
globale
sans
distinguo
Bleu,
Rouge,
Vert
où
Val
de
Saône
et
Haut
Beaujolais
;
-
Une
zone
blanche
sans
aucune
offre
de
dessertes
au
nord
de
l’axe
Cours
-
Villefranche
à
l’ouest
de
l'axe
Villefranche-Macon. ;
-
Non
prise
en
compte
des
engagements
Transport
à
la
Demande
(TAD)
et
dessertes
régulières
du
haut
Beaujolais ;
-
Une
volonté
nette
de
réduire
là
voiture
au
sein
de
la
métropole
sans
tenir
compte
des
contingences
rurales. -
Inadaptation
géographique,
altimétrique,
climatique
des
solutions
Vélo,
Co
voiturage,
Marche
;:
- Ingérence
sur
compétence
stationnement
EPCI
;
-Quelques
vœux
pieux
RER
départemental,
cadences
trains
etc..non
gérés
par
Sytral
Les
conseillers
municipaux
échangent
sur
le
sujet
et
il en
ressort
les
éléments
suivants
:
-
ce
plan
correspond
au
milieu
urbain
;
-
un
vide
pour
les
autres
territoires
; une
partie
du
territoire
est
oublié
;
-
ce
plan
n'est
pas
adapté
au
milieu
rural
;
-
un
manque
de
concertation
avec
le
grand
public ;
-
il
faut
rappeler
que
la
voiture
fait
partie
de
la
mobilité
sur
nos
territoires
ruraux
et
qu'il
ne
faut
pas
l'écarter
;
-
la
mobilité
n'est
pas
que
la
marche,
le
vélo
ou
les
transports
en
commun.
; -
demande
de
la
remise
en
place
des
transports
à
là
demande
sans
contrainte.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
>
D'EMETTRE
un
avis
défavorable
au
Plan
de
Mobilité
des
territoires
lyonnais
»
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
Fleurie
et
Vauxrenard
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
à
intervenir
entre
les
communes
de
VAUXRENARD
et
de
FLEURIE,
durant
l'année
2025,
permettant
aux
salariés
des
services
techniques
des
2
collectivités,
d'intervenir
sur
les
2
territoires
:
Fleurie
pour
des
travaux
de
curage
de
fossés,
de
fauchage
des
accotements
et
Vauxrenard
pour
l'entretien
des
espaces
verts.
Pour
information,
pour
l'année
2024
:environ
13
%
du
temps
de
notre
agent
a
été
mis
à
disposition
à
là
commune
de
Fleurie.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
7
voix
pour
et
1
abstention
des
membres
présents
+»
Accepte
la
convention
de
mise
à
disposition
à
intervenir
entre
là
commune
de
VAUXRENARD
et
la
commune
de
FLEURIE,
pour
les
agents
:
«
Sylvain
JOLIBOIS,
adjoint
technique
principal
de
ïere
classe
à
la
commune
de
VAUXRENARD
+
Daniel
FOREST,
agent
de
maîtrise
principal
à
la
commune
de
FLEURIE
ou
tout
agent
du
choix
de
Fleurie
+
Précise
que
cette
convention
sera
conclue
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1%
janvier
2025
-
Questions
diverses
-
Maison
de
la
Pépinière
:réflexions,
interrogations
sur
l'avenir
de
la
maison
suite
à
plusieurs
projets
non
concluant.
-__
Des
difficultés
à
trouver
un
projet
compatible
à
nos
exigences.
-
Factuellement
la
valeur
estimée
de
la
maison
est
de
160
K€.
L'achat
au
département
à
été
de
90
KE
(valeur
estimée
par
les
domaines
à
130
k€)
avec
clause
de
retour
à
meilleure
fortune.
-
La
maison
au
fil
du
temps
va
s'abimer
et
des
travaux
vont
être
à
entreprendre
pour
sa
bonne
conservation.
-
Quel
projet
pourrait
correspondre
au
lieu
et
aboutir
?
-
Cette
maison
fait
partie
du
patrimoine
de
la
commune.
-
Les
idées
déjà
exposées
:
consultation
citoyenne
pour
l'avenir
du
lieu
(appel
à
manifestation
d'intention),
consultation
CCSB,
mise
en
vente...
-
Vu
les
délais
d'un
projet
pas
de
précipitation
non
plus
au
regard
des
échéances
électorales
imposant
une
décision
au
mandat
suivant.
-__
Document
Vauxrenard
2020-2024 Retours
/Infos
sur
perception
de
ce
dossier
positif.
Budget
/
Finances
:
RDV
avec
Mme
Balvay
là
Conseillère
aux
Décideurs
Locaux
pour
faire
le
point
sur
le
montage
du
budget
2025
et
sa
préparation.
Budget
prévisionnel
:
429
000€
en
fonctionnement
et
660
000
en
investissement.
Commission
Communale
des
impôts
Directs
prévues
le
12
février
en
présence
d'une
personne
de
l’administration
fiscale.
Vœux
/
Banquet
des
ainés
: Très
bien
passé,
de
bons
retours.
Lagune
: demande
d’un
devis
pour
les
remontées
d'informations,
pilotage
du
fonctionnement,
défauts. Oxyria
: réunion
prévue
le
18
février
pour
faire
un
point
d'étape
sur
les
offres,
relancer
l'appel
d'offre. Salle
des
fêtes
:
un
rappel
va
être
fait
aux
associations
pour
les
statuts
et
les
assurances
par
rapport
aux
occupations
des
locaux
communaux.
Bois
ONF
: la
vente
prévisionnelle
des
coupes
de
bois
prévues
en
2025
s'élève
à
22
000
€
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: à
relancer
La
séance
est
levée
à
23h30
Prochaine
séance
le
lundi
03
mars
à
20h.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Sixte
DENUELLE
Chrystel
PRÈLE
D>