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Procès Verbal - 09 PV du conseil municipal du 03 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 PV du conseil municipal du 03 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
d
Commune
de
Vauxrenard
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
03
NOVEMBRE2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
trois
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VAUXRENARD
(Rhône)
s'est
réuni,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Monsieur
le
Maire
le
27
octobre
2025.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 8
Présents:
MM.
DENUELLE
Sixte
-
FOREST
Daniel
-
GULGILMINOTTI
Morgan
-
POURREYRON
Cyril
—
Mmes
PRELE
Chrystel
-
ROCHER
Rollande
Absents
excusés
: MM
DORY
Syivain
-
SAVOYE
Marc
Le
quorum
étant
atteint,
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h00
Ordre
du
jour
:
>
Approbation
des
précédents
comptes-rendus
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Décisions
du
maire
par
délégation
v
Demande
d'un
Fonds
de
Concours
Voirie
à
la
CCSB
pour
la
Place
du
Village-délibération
v +
Projet
et
convention
PEDT
: délibération
-
Clôture
du
budget
annexe
«
Assainissement
collectif
»
: délibération
>
Engagement
travaux
de
remplacement
pièce
défectueuse
centrale
de
traitement
d'air
de
la
salle
des
fêtes
: délibération
>
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
>
Questions
diverses
>
Approbation
des
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
29
septembre
2025 :
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
-
Approbation
des
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
octobre
2025
: approuvé
à
l'unanimité
des
membres
présents
-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
PRELE
Chrystel
-
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
:
Affectation
de
la
salle
sous
l’école
pour
stockage
et
animations
scolaires
de
la
classe
: un
rangement,
tri,
évacuation
en
déchetterie
et
aménagement
de
la
pièce
avec
des
tables
et
chaises
récupérées
sous
la
salle
de
classe
ont
été
réalisés
lors
des
dernières
vacances
scolaires.
Etaient
présents
Morgan.
G,
la
maîtresse
et
sa
famille,
Sylvain
J.
et
Sixte
D.
Ces
actions
ont
permis
de
libérer
de
la
place
et
de
créer
un
bel
espace
pour
les
élèves.
Il
reste
à
finir
de
débarrasser
et
à
stocker
le
parquet
démonté
sur
la
mezzanine
du
local
sous
là
salle
des
fêtes ainsi
que
des
chaises
et
tables.
Lors
de
ce
rangement
il a
été
retrouvé
une
potence
complète
neuve
de
basket
avec
panneau
et
filet
qui
sera
installé
sous
le
préau.
-
Dossier
Roediger
: M.
Roediger
poursuit
sa
procédure.
Il
a
arrêté
son
exploitation
et
prétend
la
commune
responsable.
M.
le
Maire
a
fait
de
nouveau
appel
à
l'avocat
qui
suit
l'affaire
depuis
le
début
pour
assurer
la
défense
de
la
commune.
-
Une
gerbe
a
été
déposée
pour
le
décès
de
Paul
Savoye.
-
Remplacement
de
l'Unité
Centrale
du
PC
Secrétariat
qui
est
non
compatible
avec
la
mise
à jour
de
Windows
11.
Pour
la
somme
de
1
300
€
-__
Fonpel
: Retraite
complémentaire
des
élus
Une
étude
est
en
cours
pour
cotisation
et
rachat
par
élus
et
commune...
+
Délibérations
:
+-
Demande
d'un
Fonds
de
Concours
Voirie
à
la
CCSB
pour
la
Place
du
Village
En
complément
des
subventions
de
l’état
44
000
€,
de
la
région
88
000
€,
du
département
44
000
€
et
de
la
CCSB
Fonds
de
Concours
de
10
%,
nous
sollicitons
un
second
Fonds
de
Concours
spécial
voirie
à
hauteur
maximum
de
136
000
€.
C'est
une
avance
sur
notre
budget
voirie
nous
évitant
éventuellement
ainsi
de
souscrire
un
emprunt
à
court
terme
au
crédit
agricole
qui
pour
rappel
:
- Objet
:Crédit
à
court
terme
taux
fixe
en
attente
de
subventions
ou
FCTVA
-
Montant
du
capital
emprunté
:112
000
€
-
Durée
amortissement
:12
mois
- Taux
d'intérêt
:2,65
%
-
Frais
de
dossier
:380,00
€
- Type
d'amortissement
:remboursement
du
capital
à
la
dernière
échéance
(in
fine)
-
Périodicité
des
intérêts
:intérêts
annuels
payables
à
terme
échu
-
Remboursement
anticipé
:
possibilité
de
remboursement
anticipé
total
ou
partiel
sans
frais,
ni
indemnité.
Un
remboursement
anticipé
partiel
avant
le
déblocage
total
empêche
l'utilisation
du
solde
disponible
;
Pour
information
L'état
n'est
pas
en
mesure
de
verser
son
avance
sur
subvention
avant
2026.
Grâce
à
un
tel
budget
voirie
nous
devrions
porter
tout
ou
partie
notre
financement
Place
de
Village
sur
nos
fonds
propres
et
les
subventions
obtenues
pour
revenir
à
une
trésorerie
largement
positive
en
juin
2026. M.
le
Maire
propose
de
demander
à
la
CCSB
ce
fond
de
concours
spécial
voirie
qui
correspond
à
une
avance
de
2
ans
sur
la
somme
attribuée
tous
les
ans
pour
la
voirie
de
la
commune
par
la
CCSB
dans
le
cadre
du
transfert
de
compétence
voirie
pour
une
somme
maximum
de
136
000
€.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
- AUTORISE
M.
le
Maire
à
demander
un
fond
de
concours
Voirie
- AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
demande
>
Projet
et
convention
Projet
Educatif
De
Territoire
(PEDT)
avec
Plan
Mercredi
(PM)
Depuis
plus
18
mois
la
commune
travaille
avec
les
communes
de
Cenves,
Juilié,
Juliénas,
Chénas
et
Emeringes
sur
un
projet
d'accueil
de
loisirs
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires
pour
nos
enfants
et/ou
adolescents.
Le
projet
global
et
la
convention
ont
été
validés
dans
l'attente
d'une
déclinaison
pratique
et
financière.
M.
le
Maire
présente
le
projet
PEDT
et
la
convention
PM
(cf.
annexes
1
et
2)
et
demande
aux
membres
du
conseil
de
: -
l'AUTORISER
à
signer
le
projet
et
la
convention
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
- AUTORISER
M.
le
Maire
à
signer
le
projet
PEDT
et
la
convention
PM
-
Clôture
du
budget
annexe
«
Assainissement
Collectif
>»
et
dissolution
de
la
régie
correspondante
dans
le
cadre
du
transfert
de
compétence
à
1
communauté
de
commune
Saône
Beaujolais
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.5211-17,
L.5211-18
relatifs
au
transfert
de
compétences
entre
communes
et
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
(EPCI),
Vu
la
loi
n°2025-327
du
11
avril
2025
visant
à
assouplir
la
gestion
des
compétences
«
eau
»
et
«
assainissement
»,
Vu
les
délibérations
concordantes
de
la
commune
de
Vauxrenard
et
de
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais
actant
le
transfert
de
la
compétence
«
assainissement
collectif
>»
à
compter
du
1er
janvier
2026,
Dans
le
cadre
du
transfert
de
la
compétence
«
assainissement
collectif
»
de
la
commune
de
Vauxrenard
à
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais
à
compter
du
1er
janvier
2026,
conformément
aux
délibérations
adoptées
par
les
assemblées
délibérantes,
la
CCSB
se
substituera
de
plein
droit
aux
droits
et
obligations
de
là
commune
à
compter
de
cette
date.
La
gestion
du
service
public
d'assainissement
collectif
sera
assurée
à
compter
du
1er
janvier
2026
par
la
Communauté
de
communes
Saône
Beaujolais
à
qui
seront
transférés
les
actifs
et
passifs
(hors
restes
à
payer
et
recouvrer)
liés
au
budget
Assainissement
de
la
commune.
La
commune
n’a
donc
plus
nécessité
de
maintenir
un
budget
annexe
pour
l'exercice
de
cette
compétence
transférée.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
-
CLOTURER
le
budget
annexe
«
Assainissement
collectif
»
de
la
commune
au
31
décembre
2025,
les
opérations
comptables
étant
arrêtées
à
cette
date,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
>
Réparation
de
la
VMC
de
la
salle
des
fêtes
Suite
au
disfonctionnement
de
la
VMC
de
la
salle
des
fêtes,
un
audit
a
été
réalisé
sur
la
centrale
de
traitement
de
l'air
par
l'entreprise
Mury.
Il
a
été
diagnostiqué
un
probléme
sur
la
roue
d'échange
provoquant
un
defaut
au
fonctionnement
de
la
VMC.
Afin
de
remedier
à
cela,
un
changement
de
la
roue
est
nécessaire.
Ces
travaux
s'élévent
à
la
somme
de
3562.73
€
HT
soit
4275276
€TTC
avec
changements
des
filtres.
M.
le
Maire
damnde
aux
membres
du
conseil,
l'autorisation
d'engager
les
travaux
de
réparation
et
d'entretien
sur
la
centrale
de
traitement
d'air
pour
un
montant
de
3562.73
€
HT,
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
opération.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
:
-
AUTORISER
M.
le
Maire
à
engager
les
travaux
de
réparation
et
d'entretien
de
la
CTA
pour
la
somme
de
3562.73
€
HT
soit
4275.276
€
HT
-
SIGNER
tous
les
documents
relatifs
à
cette
réparation.
Cette
somme
sera
inscrite
au
compte
615221. >
Rapport
commissions
municipales,
délégués
CCSB
et
syndicats
intercommunaux
- SIEHB
: Morgan
G.
et
Sixte
D.
invités
par
Suez
à
Pont
à
Mousson
le
4
décembre
-
Commission
DEANC
(CCSB)
: D.
Forest
à
assisté
à
la
commission
DEANC
le
14
octobre.
Les
sujets
abordés
ont
été
: l’accompagenement
des
entreprises
dans
le
tri
des
déchets,
Bowatt,
l'installation
du
photovoltique
au
soi
sur
5ha
minimum,
animation
au
niveau
des
écoles
sur
le
développement
durable,
Olympiade
de
la
biodiversité...
-
Ecole
:
réflexion
sur
l'achat
de
jeux
de
cours
(trottinettes,
bac
à
sable
amovible
et
cage
de
foot
amovible.
+
demande
de
traçage
d’un
jeu
de
marelle
et
du
jeu
des
quatre
coins.
Cette
réflexion
est
venue
de
la
constatation
qu'a
l’arrivée
à
l'école
de
Vauxrenard,
les
élèves
avaient
peu
de
jeux
de
cours
par
rapport
à
l'école
d’Emeringes.
Le
besoin
de
budget
serait
d'environ
350
€
pour
l'achat
de
nouveaux
jeux. >
Questions
diverses
-
Place
du
village
: plantation
des
végétaux
prévue
le
vendredi
14
n
novembre
après-midi,
problème
à
l'entrée
du
parking,
l'angle
de
la
bordure
délimitant
le
massif
est
saillant
et
n’est
pas
visible,
risques
de
coupure
de
pneus.
Demande
d'arrondir
l'angle
pour
éviter
ce
problème,
en
attendant
mise
en
place
d’une
signalétique
provisoire.
-
Projection
cinéma
Vauxrenard
du
18/10
:
40
participants.
Idéal
cinéma
travaille
sur
une
projection
par
mois.
-
Conférence
sur
les
sonneurs
à
ventre
jaune
organisée
par
la
CCSB
du
21/10
:
une
vingtaine
de
participants. -
Cérémonie
du
11
novembre
: aura
lieu
à
11h00
suivi
du
verre
de
l'amitié
commande
d’une
gerbe
de
fleurs
et
brioches.
-
Problème
de
chats
à
Planchepierre
: appel
SPA
-
Maison
16
route
du
Bourg
: retard
sur
la
pause
des
fenêtres,
problème
de
fournitures
-
MAM :
réunion
de
l'entente
prévue
le
04/11
-
Incendie
:
rapport
annuel
de
Suez
sur
poteaux
incendie
et
raccord
citerne
de
Changy
:
points
à
suivre
avec
Marc.S
La
séance
est
levée
à
22h25
Prochaine
séance
le
01/12/2025
Le
Mäire,
Le
secrétaire
de
séance,
Chrystel
PRE
YA