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Compte-Rendu - compte rendu conseil m du 02 09 21 Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune de Cars. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil m du 02 09 21)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

COMMUNE DE CARS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 02 septembre 2021 à 19h 00

A la salle du conseil de la mairie de CARS

PRESENTS (12) : Mmes Dominique ARIAS, Laure BOUCAUD, Virginie FREDAIGUE, Beatrice RUIZ, Nicole DELAUGE, Régine BERTHAULT, Caroline LE THOËR, Mrs Xavier ZORRILLA, Matthieu DELOMIER, Etienne DELOMIER, Philippe SEVIN, André GIRAUD.

ABSENTS EXCUSES (3) : Mme Dominique FARGES, Mrs Nicolas CARREAU et Jérôme DURAND

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Régine BERTHAULT

Validation du compte rendu de la précédente réunion du Conseil

Municipal

Après lecture du compte rendu, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal.

Mr le Maire demande au Conseil Municipal l’ajout à l’ordre du jour de 3 délibérations. Il s’agit de 2 délibérations concernant l’allongement du temps de travail de l’ATSEM et de l’Agent Technique en poste à l’école maternelle.

Enfin la troisième délibération concerne la demande de subvention FEMREB au Syndicat Electrique du Blayais pour le financement des travaux d’amélioration de l’éclairage public. Le conseil Municipal a accepté à l’unanimité l’ajout des 3 délibérations à l’ordre du jour.

Ordre du jour :

1. Délibérations à prendre

1) Délibération pour l’encaissement de chèques pour la vente de mobiliers

Afin de se débarrasser de meubles anciens (principalement des bureaux d’écoliers) stockés depuis de nombreuses années dans le hangar situé à La Sauvetat, il a été décidé de les mettre en vente sur le Bon Coin. Plusieurs personnes nous ont acheté une partie de ce mobilier ancien. La délibération demande l’autorisation d’encaisser les chèques des acheteurs. Accord à l’unanimité pour encaisser les chèques.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

2) Délibération pour le choix de l’entreprise de voirie

Monsieur le Maire rappelle que nous avons lancé l’appel d’offre à procédure adaptée (MAPA) pour les travaux d’entretien des routes cf. délibération 27052021-07.

Plusieurs entreprises y ont répondu et notre Maitre d’Œuvre, la société d’ingénierie ECTAUR, a analysé leurs offres et nous a présenté le Rapport d’Analyse des Offres en date du 23/07/2021, ce document est présenté en séance au Conseil Municipal.

Nous avons reçu les offres de :

 COLAS France à Blaye (33)

 SARL BOUIJAUD à Velines (24)

ECTAUR a retenu l’offre variante 2 de COLAS France et l’offre de base de SARL BOUIJAUD qui répondent au plus près de notre besoin.

 Variante 2 COLAS France : 121 724,00 € HT

 Offre de base SARL BOUIJAUD : 148 085,50 € HT

Au vue des critères de sélection, l’entreprise COLAS France est la mieux classée. ECTAUR propose de retenir la société COLAS et de lui attribuer le marché.

Monsieur le Maire propose de suivre l’analyse de la société d’ingénierie ECTAUR et de retenir l’entreprise COLAS France soit un total du marché de 121 724,00 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’attribuer le marché à l’entreprise COLAS France pour un montant de 121 724,00 € HT soit 146 068.80 € TTC et autorise Mr le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

3) Délibération pour fin d’enquête publique à Chai Neuf

Madame ALARIC et Monsieur MOSNIER ont proposé d’acquérir la portion dudit chemin par courrier à la mairie et compte tenu de sa désaffection, il est donc dans l'intérêt de la commune de mettre en œuvre la procédure de l'article L. 161-10 du Code rural, qui autorise la vente d'un chemin rural lorsqu'il cesse d'être affecté à l'usage du public.

Dans sa session ordinaire du 29 octobre 2020, le Conseil Municipal de CARS, sous la présidence de Monsieur Xavier ZORRILLA a décidé de donner une suite favorable à cette requête, sur le constat de désaffection de la portion de chemin. Le Conseil Municipal a donné tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour lancer la procédure de cession de cette portion du chemin rural N°2 et a demandé à M. le Maire d’organiser une enquête publique sur ce sujet. Le 22 juillet 2021, dans son rapport le commissaire enquêteur a donné un avis favorable au projet d’aliénation de la portion du chemin rural N°2 avec réserve. Cette réserve concerne la définition d’une zone de retournement des engins agricoles dans la partie sud de la propriété de Madame Alaric et de Monsieur Mosnier.

Le conseil municipal après en avoir délibéré a décidé à l’unanimité,

la vente d’une partie du chemin rural N°2 de Chai Neuf pour l’euro symbolique à M Jean Claude MOSNIER et Mme Muriel ALARIC. Les frais de bornage, les frais de publication dans deux journaux, l’indemnité du Commissaire Enquêteur ainsi que les frais de notaire afférents àMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

la vente sont à la charge des acquéreurs. L’engagement des acquéreurs fait l’objet d’une convention entre eux et la commune de CARS.

Et d’autoriser M. le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

4) Délibération pour acceptation honoraire de Maitrise d’Oeuvre pour travaux à Peyreau

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé à la société ECTAUR Ingénierie localisée à BLAYE, une proposition d’honoraire pour la mission de Maitrise d’Œuvre complète pour la réalisation des travaux d’aménagement sécuritaire à PEYREAU Le montant des travaux est estimé à 106000 € HT, la rémunération pour la maitrise d’œuvre est de 4028 € HT soit 3,80 % du montant des travaux.

Monsieur le Maire soumet cette proposition à l’approbation du Conseil Municipal. Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de cette offre d’honoraire de la société ECTAUR Ingénierie et autorise Monsieur le Maire à lancer les travaux de Maitrise d’Œuvre détaillés ci-dessus et à signer toutes les pièces et devis se rapportant à cette activité.

5) Délibération pour vente de parcelles à La Sauvetat

Madame HERAUD Brigitte, demeurant 12 La Sauvetat à CARS, se déclare intéressée pour acquérir les parcelles en section A 1538 et 1539 situées au lieu-dit La Sauvetat, appartenant à la commune de CARS et attenante à sa parcelle 1405.

Ces parcelles constituent un espace enherbé enclavé entre la propriété de Mme HERAUD et une parcelle de vigne, sans débouché cet espace n’est pas un passage public. Il est entretenu par Mme HERAUD et n’est pas utilisé par l’exploitant voisin lors des travaux viticoles. Les parcelles A 1538 (10 m²) située en zone UAa et A 1539 (158 m²) située en zone N, soit un total de 168 m² ont fait l’objet d’une évaluation de leur valeur vénale par le service des Domaines, celle-ci est de 210 €.

Les parcelles A 1538 et A 1539 ont fait l’objet d’un bornage à la demande de la commune de CARS. Celui-ci a été effectué en présence des propriétaires riverains.

Un devis du cabinet de géomètre expert JURIE-FONTEYNE pour la réalisation du bornage établit le cout de ces travaux à 900 € TTC.

Par courrier en date du 1er/02/2021 il a été écrit à Mme HERAUD que vu l’estimation de la valeur vénale des parcelles (210€) et le cout du bornage (900€), la commune ne prendrait pas en charge ce dernier. Le bornage sera donc à la charge de Mme HERAUD et la commune de CARS lui cédera les parcelles pour l’euro symbolique.

Nous rappelons ici que les frais de notaire afférents à la vente sont à la charge de Mme HERAUD.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la vente des parcelles A 1538 et A 1539 à Mme HERAUD pour l’euro symbolique et autorise Mr le Maire à procéder à la cession de ces parcelles et à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

6) Délibération pour Demande de Modifications N°2 pour travaux de voirieMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

Le Maire informe qu’il est nécessaire de faire des virements de crédits pour les travaux de voirie 2021, le montant de ceux-ci étant plus élevé que le montant estimé dans le budget prévisionnel.

Une somme de 12000 € sera prélevée sur la ligne « Bâtiments scolaires » (21312/11) et versée sur la ligne « Réseaux de voirie » (2151/14).

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la proposition du Maire.

7) Délibération pour adjoint technique augmentation du temps de travail

Mr le Maire explique que l’allongement du temps de travail de l’Agent Technique en poste à l’école maternelle est rendu nécessaire. En effet nous n’avons pas reconduit le contrat de la personne aidant au ménage dans le cadre du surcroit de travail lié au protocole « COVID ». Pour pallier la non-reconduction du contrat de cette personne l’agent devra assurer une charge de travail supplémentaire d’une ½ heure en fin de journée.

Il faut donc modifier le contrat de travail de l’adjoint technique. La durée hebdomadaire de travail de l’emploi d’adjoint technique est portée de 29,15 heures à 30 heures à compter du 02 septembre 2021.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la délibération.

8) Délibération pour ATSEM augmentation du tps de travail tps non complet

Mr le Maire explique que l’allongement du temps de travail de l’ATSEM en poste à l’école maternelle est rendu nécessaire. En effet nous n’avons pas reconduit le contrat de la personne aidant au ménage dans le cadre du surcroit de travail lié au protocole « COVID ». Pour pallier la non reconduction du contrat de cette personne, l’agent devra assurer une charge de travail supplémentaire d’une ½ heure en fin de journée.

Il faut donc modifier le contrat de travail de l’ATSEM. La durée hebdomadaire de travail de l’emploi d’ATSEM est portée de 29,15 heures à 30 heures à compter du 02 septembre 2021.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la délibération.

9) Délibération pour demande de subvention FEMREB

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les travaux de remise en état et de modernisation de l’éclairage public sont en cours. Il s’agit principalement de remplacer les foyers lumineux existants par des points lumineux à LED, et de poser des horloges astronomiques et des nouveaux tableaux de commande.

Une première tranche de travaux a été menée sur les années 2019 et 2020, couvrant un tiers environ des installations. La deuxième tranche réalisée sur 2021 et 2022 permet le changement de tous les points lumineux de la commune hors ceux du Bourg. L’éclairage du Bourg sera concerné en 2023.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

Les travaux prévus sur l’année 2022 concernent le changement de 53 points lumineux et le déplacement d’un candélabre au Bourg.

Le SDEEG a fourni un devis estimatif des travaux de 23795,20 € HT + 1665,66 € HT de maitrise d’œuvre, soit un total de 25460,87 € HT. La TVA est payée par le SDEEG.

Une ligne budgétaire sera votée sur le budget 2022 pour la réalisation de ces travaux.

Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal pour l’autoriser à demander la subvention du FEMREB, subvention allouée par le Syndicat d'Electrification du Blayais, qui peut s’appliquer à ces travaux, à hauteur de 35 % du montant Hors taxes dans la limite de 8500 euros. Nous pouvons prétendre à une subvention de 8500 €.

Monsieur le Maire demande, ainsi, au Conseil Municipal de valider le plan de financement suivant :

• Subvention FEMREB .… 8 500 €

• Fonds propres ………..…… 16 960,87 €

--------------

25 460,87 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

 d’autoriser Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Syndicat

d'Electrification du Blayais d’un montant de 8500 €

 de valider le plan de financement de cette dépense et notamment la ligne de

dépense dans le budget 2022

 D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents se référant à ces travaux

2. Informations

 Droit de préemption (DIA)

N° DIA Date d’enregistrement Décision

DIA03310021J0021 20/07/2021 Non préempté

DIA03310021J0022 30/07/2021 Non préempté

DIA03310021J0023 10/08/2021 Non préempté

DIA03310021J0024 13/08/2021 Non préempté

 Parcelle 93 aux Bernards

Dans le hameau des Bernards des problèmes de drainage des eaux pluviales ont mené à s’interroger sur la propriété d’une parcelle (N°93). La propriété de celle-ci semble partagéeMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

avec l’ensemble des habitants mitoyens, dans les actes notariés elle est qualifié parcelle de ruage commun. La mairie ne peut donc pas effectuer des travaux de drainage des eaux pluviales puisque cette parcelle est dans le domaine privé et il n’existe pas de convention entre les propriétaires et la mairie.

La Mairie va organiser une réunion entre les habitants pour trouver une solution et régler ce problème de drainage des EP.

 Parcelle 1751 au Piquet

Une parcelle appartenant à la mairie et n’ayant aucune fonction de droit de passage coupe la propriété d’un habitant de CARS. Nous allons étudier ce problème et procédé si possible à la vente de cette parcelle.

 Compte rendu de réunion avec le Centre Routier Départemental concernant la sécurisation de Routes Départementales

Nous avons rencontré le 05 aout 2021, dans le cadre de la commission « routes », le CRD pour aborder l’aménagement de plusieurs zones sur la commune de CARS. Ci-dessous le compte rendu de la réunion.

Aménagement sur la RD133 au lieu-dit Cabut :

Aménagement Tourne à gauche RD937/VC Bourg de Cars

Nous allons demander l’établissement d’un devis pour la réalisation des travaux et monter un dossier pour le Département.

Sécurisation RD22MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

Nous devons lancer une étude pour mesurer l’intérêt de passer la zone de la Pistolette en agglomération (forte urbanisation, arrêt de bus scolaire). Cette étude doit être lancée en concertation avec la commune de Saint Paul.

 Banderoles vendanges

L’AMG est de nouveau partenaire de la campagne de prévention du risque routier pendant les vendanges. Le service Santé Sécurité au Travail de la MSA Gironde et ses partenaires relancent leurs actions sur la prévention du risque routier pendant les vendanges. Ils nous ont proposé des banderoles à installer sur le bord de route durant la période des vendanges. Les 4 banderoles mises à disposition devraient être positionnées sur RD937 et RD22.

 Pétition à la GruppeMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

Nous avons reçu un courrier avec AR faisant part d’une pétition pour le goudronnage des trottoirs dans une zone de La Gruppe. Nous avons bien noté votre demande et la considèrerons lors de l’étude annuelle des travaux d’entretien des routes. Toutefois nous vous rappelons que les critères de choix pour retenir les zones de travaux sont principalement la sécurité des personnes et l’accessibilité aux propriétés.

Des travaux d’aménagement du croisement sont à l’étude afin d’améliorer la visibilité au « stop » en arrivant de la jardinerie Leclerc, nous pourrons à cette occasion étudier le goudronnage des trottoirs.

Vous nous rappelez que vous entretenez les abords de vos propriétés par l’arrachage des herbes, nous vous félicitons pour cette action, mais c’est l’action de beaucoup d’habitants. C’est un peu d’investissement de chacun qui bénéficie à l’ensemble de notre commune !!

Mr le Maire fera un courrier à chacun pour transmettre les commentaires ci-dessus.

 Taxi à Cars

Nous avons reçu une demande de stationnement pour taxi sur notre commune. La commune de CARS est située dans une zone très mal desservie par les transports en commun en dehors des heures de pointes du matin et du soir. Pour les déplacements en journée, les habitants sans moyen de locomotion ayant des rendez-vous (administratifs, médicaux…) sur les villes voisines n’ont pas d’autre solution que le taxi. Il y a peu de taxi sur notre territoire et sont souvent peu disponibles parce que la demande est forte.

C’est pourquoi le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’installation d’un taxi à Cars et réservons un emplacement sur la commune.

 Travaux de remise en état des ateliers communaux

Le cabinet MOREAU a tenu la première réunion de chantier le 02 septembre 2021. Les travaux vont commencer semaine 37. Les travaux vont s’étaler sur 3 mois environ.

3. Les Commissions

Faire le point de l’activité des commissions

Voir annexe

4. Questions diverses

Rentrée des classes (D. Arias) : très bien passée, nous rappelons que la garderie commence à 16H40.

Mur de l’église a été nettoyé mais le lierre repousse. Que faire ? Surtout que l’on ne peut pas monter à l’échelle à cet endroit.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

Proposition d’installer des hôtels à insectes (M. Delomier), selon l’expérience de l’école. La commission environnement (E. Delomier et M. Delomier) étudie la question.

Réunion du syndicat des collèges et lycées de Blaye (E. Delomier). Le lycée est trop petit et le syndicat achète le terrain attenant pour la réalisation de l’agrandissement

Rappel que les cartes de bus sont faites pour 4 années.

La séance s’est levée à 21 H39.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

ANNEXE

LES COMMISSIONS

Commission Routes et Bâtiments (Philippe SEVIN)

Voir informations : appel d’offre travaux routes & validation du choix des entreprises pour travaux de remise en état des ateliers municipaux. Réunion de chantier pour les ateliers. Ils commencent le 13 septembre.

Curage des fossés aux Naudes, la Pistolette.

Commission Cimetière (Philippe SEVIN)

Lancement des travaux pour ajout de case pour urnes funéraires ; travaux pour l’agrandissement du portail. Une réunion cimetière aura lieu le lundi 13 septembre à 18H30 pour faire le point sur les concessions.

Ensuite se sera le 20 septembre, le 04 octobre.

Commission Organisation et gestion communale (Philippe SEVIN)

Pas d’activité.

Commission Finances et budget communal (Philippe SEVIN + Xavier ZORRILLA) RAS.

Commission affaires scolaires (Dominique ARIAS)

Suppression de la 2ème classe de primaire. Pas d’impact sur la cantine (réduction du nombre de repas de l’ordre de 10).

Commission Urbanisme et PLU (Dominique ARIAS)

Selon dossiers à instruire.

Commission Sport Loisirs Culture (Dominique ARIAS)

Réunir les associations pour discuter de l’après COVID.

Commission Actions Sociales (Dominique FARGES)

La commission Actions sociales s’est réunie pour mettre au point un questionnaire recensant les personnes fragiles (âgées et handicapées) Ensuite on le distribuera et on aidera les personnes le demandant. Il serait aussi bien de nommer un responsable pour chacun des lieux dits.

Commission Information et communication (Dominique FARGES)

RAS.

Commission Sécurité & Accessibilité (Etienne DELOMIER)

Révision du PCS réunion pour mise à jour le 09 septembre et le 14 septembre.

Commission Eau Electricité Eclairage (Etienne DELOMIER)

Bilan travaux éclairage public (voir information).

Commission Environnement Tourisme Cadre de vie (Etienne DELOMIER)

RAS.

Commission Economie et Emploi (Etienne DELOMIER)

Commission regroupée avec commission Actions sociales.