Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1445413719 CONTRATS TRANSPORT PISCINE
Déliberation - 1445499229 TRANSPORTS PISCINE 055 215501545 201309
Déliberation - 1445349667 CONTRAT TRANSPORT PISCINE 055 215501545
Déliberation - 1543938619 AIDE FINANCIERE POUR CARTE DE TRANSPORT
Déliberation - 1445499388 TRANSPORT EXTRASCOLAIRE DES ENFANTS DE
Déliberation - 1753427748 PARTICIPATION COMMUNALE AUX CARTES DE T
Déliberation - 1721374365 PARTICIPATION COMMUNALE AUX CARTES DE T
Déliberation - 1644241868 AIDE FINANCIERE POUR LA CARTE DE TRANSP
Déliberation - 1664869937 PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNALE POUR
Déliberation - 1572260077 AIDE FINANCIERE POUR LA CARTE DE TRANSP
Déliberation - 1445439962 TRANSPORTS PISCINE
Document publié le Vendredi 28 septembre 2012 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445439962 TRANSPORTS PISCINE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 28 septembre 2012
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 12
Date de convocation 24/09/2012
Date d’affichage 01/10/2012
L’an deux mil douze, le 28 septembre, à 20 H 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, Mr WATRIN F, Mr HENRY G, Mme SERRE F, Mme FAVEAUX R., Mme BAVOUX F, Mr LEPRINCE R, Melle GAND E, Mr HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J., Mr KNAJDER M. Absente excusée : Mme CRESPEL A
Absent : Mr HUSSON Hugues.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
TRANSPORTS PISCINE.
Le conseil municipal autorise le maire à signer un contrat de transport pour l’année scolaire 2012- 2013 avec :
. Les Rapides de la Meuse, afin d’assurer le transport des élèves de l’école primaire à la piscine de SAINT-MIHIEL, coût du voyage : 104.00 € TTC
. Les Rapides de la Meuse, afin d’assurer le transport des élèves de l’école maternelle à la piscine de VERDUN, coût du voyage : 95.00 € TTC.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - S/Préf de Verdun
055-215501545-20121001-2012-09-D5-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le S/Préfet : 01/10/2012
Publication : 01/10/2012