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Déliberation - 1445413719 Contrats Transport Piscine
Document publié le Mercredi 27 octobre 2010 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445413719 Contrats Transport Piscine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 27 octobre 2010
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 13
Date de convocation 19/10/2010
Date d’affichage 29/10/2010
L’an deux mil dix, le vingt sept octobre, à 20 H 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M. WATRIN F., M. HENRY G, Mme SERRE F, Mme FAVEAUX R, M. LEPRINCE R, Melle GAND E, Mme BAVOUX F, M. HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J, M. KNAJDER M.
Absente excusée : Mme CRESPEL A. donnant procuration à Mr DUMONT JC.
Absent : Mr HUSSON.
TRANSPORTS PISCINE
Le conseil municipal autorise le maire à signer un contrat de transport pour l’année scolaire 2010-2011 avec :
. Les Rapides de la Meuse, afin d’assurer le transport des élèves de l’école primaire à la piscine de SAINT- MIHIEL, coût du voyage : 97 € TTC
. Les Rapides de la Meuse, afin d’assurer le transport des élèves de l’école maternelle à la piscine de VERDUN, coût du voyage : 87 € TTC.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire.
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - S/Préf de Verdun
055-215501545-20101027-2010-10-D6-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le S/Préfet : 28/10/2010
Publication : 29/10/2010