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Convocation - convocation CM
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Département Léaz, le jeudi 6 mars 2025
de l'AIN
——0— Madame la Maire
Arrondissement
de GEX A Mesdames les conseillères municipales
Messieurs les conseillers municipaux
MAIRIE Mesdames et Messieurs les adjoints
de Registre/Dossier
LEAZ
Objet : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N/réf. 2024/cl/CB/CML/convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu le
LUNDI 10 MARS 2025
A 20 heures 00
A la mairie de Léaz
ORDRE DU JOUR
° Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 02/12/2024
e Désignation du Secrétaire de séance
Délibérations
e Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
e LA DISTRACTION DE 3 PARCELLES DE LA FORET COMMUNALE DE LEAZ
e AMENAGEMENT FORET COMMUNALE DE LEAZ — PERIODE 2024-2043
© TARIF DE LA VAISSELLE CASSEE OU PERDUE
e MODIFICATION DE LA REDACTION DE LA COMPETENCE INSTALLATIONS DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES (ISDI) DE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GEX.
e DON DE SOLIDARITE A LA COMMUNE DE FARGES POUR LA REFECTION PARTIELLE DE LA ROUTE DU COL DU SAC
Décisions
© ACHAT VEHICULE SERVICE TECHNIQUE - DECISION 01-2025 DU 9 JANVIER 2025
Porté à connaissance
e ECHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE DE LEAZ ET PAYS DE GEX AGGLO ( PARKING / ROUTE DU FORT)
Informations diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
JESOUSSIENÉrrmmmeannmemanneannnne donne DOUVOIr à senrommrnanenemenmnennx
De me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune de Léaz convoqué pour le lundi 10 mars
2025 à 20h00.
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à Léaz, le Signature.