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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gouy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 27.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
La
Seine-Maritime
Commune
de
GOUY
Date
de
convocation :
21/06/2024
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 10
Date
d'affichage
de
la
Pouvoirs
: 1
convocation :
21/06/2024
Absents
: 2
Votants
: 11
Séance
du
27
juin
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-sept
juin,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
et
affiché
le
21
juin
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BREUGNOT,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
BREUGNOT
jean-Pierre,
M.
BOSQUET
Alain,
M.
LE
MAROIS
Sébastien,
M.
BAILLY
Mathieu,
M.
LEREFFAIT
Emmanuel,
Mme
MEISSE-HAMEL
Delphine,
M.
PREVEL
Maxime,
Mme
QUESTEL
Huguette,
Mr
DELARUE
Jacques
et Mme
LEROYER
Sylvia
PRESENTS
PAR
POUVOIR
: M.
DOURVILLE
Dominique
donne
pouvoir
à M.
LE
MAROIS
Sébastien
ABSENTS
: Mme
CASSANDRE
Stéphanie
et M.
SOKOLOWSKI
Michel
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
MEISSE-HAMEL
Delphine
PROCES-VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
LU
ET
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
23
MAI
2024
Monsieur
Le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
remarques
qu’ils
ont
à
faire
sur
le procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le procès-verbal
du
23
mai
2024
est approuvé
à l’unanimité.
2024-32
: LUDISPORT
2024-2025
Le
dossier
sera
envoyé
le 1° juillet
2024.
Etant
donné
que
les
activités
du
Ludisport
l’année
scolaire
2023/2024
ont
été
une
réussite.
Monsieur
le
Maire
propose
sa
reconduction.
Comme
l’an
passé,
ce
dispositif
se
déroulera
en
période
scolaire
les
mardis,
jeudis
et vendredis
de
11
h 30
à
12h
30.
Après
en
avoir
délibéré,
les membres
présents
décident
de reconduire
à l’unanimité
l’activité Ludisport
pour
l’année
scolaire
2024/2025. Le
Conseil
Municipal
charge
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
2024-33
: DELIBERATION
PORTANT
SUR
LES
REPRESENTANTS
DE
L’ADAS
76
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
aux
départs
de
M.
LEMELLE
et de
Mme
FORTIN,
il convient
de
redéfinir
les représentants
de
la commune
au
sein
de
l'association
ADAS
76.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
que :
Les
représentants
de
la commune
pour
l’ADAS
76
sont :
-
Monsieur
BREUGNOT
Jean-Pierre
comme
le représentant
de
la collectivité
-
Monsieur
LE
MAROIÏS
Sébastien
comme
le représentant
des
élus
-
Mme
LEGOIS
Mélanie
comme
la représentante
du
personnel
2024-34
: DECLARATION
DU
LINÉAIRE
DE
LA
VOIRIE
COMMUNALE
POUR
LA
DOTATION
DE
FONCTIONNEMENT
2024
Chaque
année
la commune
de
Gouy
met
en
œuvre
des
opérations
de
classement
et de
déclassement
du
domaine
public
communal.
Vu:
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
en
son
article
L
2121-29
- l’article
L.
2334-1
à L
2334-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Considérant
:
- le mode
de
calcul
de
la Dotation
Globale
de
Fonctionnement
s'appuyant
en
particulier
sur
le critère
concernant
la longueur
de
la voirie
communale.
- l'obligation
de
déclarer
chaque
année
auprès
des
services
de
la Préfecture
la longueur
de
voirie
communale
mise
à jour,
compte-tenu
du
classement
de
nouvelles
voies
dans
le
domaine
public
communal.
-la nécessité
d'actualiser
le tableau
d'inventaire
des
voiries
et d'approuver
le
linéaire
de
voirie
communale
mis
à jour
pour
7 955
mètres
linéaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité :
- approuve
le linéaire
de
voirie
communale
à 7
955
mètres
linéaires.
- autorise
Monsieur
le Maire
à déclarer
ce
nouveau
linéaire
auprès
des
services
de
la
Préfecture
pour
le calcul
de
la Dotation
Globale
de
Fonctionnement
2024.
Point
sur
le
PPRI
(Plan
de
Prévention
es
risques
naturels
d’Innondation)
Monsieur
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
la
phase
d’établissement
des
règles
en
septembre
en
raison
des
élections.
Point
sur
Seine
à Vélo
L’objectif du
projet
est de
permettre
l’utilisation
du
vélo
de
Paris
au
Havre.
Il
faudra
effectuer
un
tracé
le
long
de
la
Seine
jusqu’au
rond-point
de
Port
St
Ouen,
Belbeuf,
Côte
Jorre.
Point
sur
la
rentrée
scolaire
2024-2025
Après
de
nouvelles
inscriptions
pour
la rentrée
2024/2025
nous
comptons
au
total
84
enfants,
nous
attendons
encore
un
retour
pour
un
élève
supplémentaire.
Les
classes
seront
répartis
de
plusieurs
niveaux
avec
différents
courts
doubles.
Après
discussion
des
informations
et des
questions
diverses,
la séance
est levée
à 20
heures
30
minutes. Pour
extrait
certifié
conforme,
Jean-Pierre
BREUGNOT
Le
Maire
Le
7
+
F
B
“
AT
LT
TUE
PA HS
ME
ie
nan
Mme
MEISSE-HAMEL
Delphine
Le
secrétaire