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Déliberation - DE DCM 20260203 43 PCom Com Subvention Classards Firminy Ondaine 2026
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DE DCM 20260203 43 PCom Com Subvention Classards Firminy Ondaine 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
G42-214206958-20260203-DCM 20266263 43-DE
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ANNEAE NN : Réception par le préfet : 04/02/2026 Mie-trminyfe D Publication : 05/02/2026
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260203_43
Référence Nomenclature n°7.5
Direction en charge: Pôle Communication, Culture, Evénementiel, Protocole, Prospection commerciale, Démocratie locale et citoyenne Service : Communication
OBJET : Attribution et versement de subvention de fonctionnement au
titre de l’année 2026 à l'association dénommée Les Classards de
Firminy & de la Vallée de lOndaine
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et
L2541-12-10ème alinéa ; |
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales ;
Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par l'association dénommées Les Classards de la Firminy et de la Vallée de l’'Ondaine pour sa demande de subvention annuelle au titre de l’année 2026,
Considérant que cette association contribue à l'animation de la Ville de Firminy en participant à diverses manifestations et festivités sur la commune, lesquelles représentent des marqueurs forts de l'identité Appelouse.
Il est donc proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- __ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement de 180,00 € au titre de l’année 2026 à l'association dénommée Les Classards de Firminy et de la Vallée de l’'Ondaine.
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre.toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- _ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de 180,00 € à l'association dénommée Les Classards de Firminy et de la Vallée de l'Ondaine. ns Li LL L
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260203_43
Référence Nomenclature n°7.5
DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 3 février 2026
La Secrétaire de Séance, / TO Le aid
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Leslie DREVET NC{227 défién LUYA eme
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du …. CH /CO2/26....
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. Se
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260203 43
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
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REGIS
SEANCE DU MARDI 3 FEVRIER 2026
Attribution et versement de subvention de fonctionnement au titre de
l’année 2026 à l’association dénommée Les Classards de Firminy & de la Vallée de l’Ondaine
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 27 Janvier 2026, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 3 Février 2026 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS : |
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 13), Mme DREVET Leslie, M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel (jusqu’à 21 h), Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean- Claude, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 04), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à Mme MOUNIER Béatrice, M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme COLOMBET Lyla à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc (à partir de 21 h), Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme PORTAILLER Chantal à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Leslie DREVET.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 25
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33