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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Saint-Martin-de-Ré.
Lien du pdf (Déliberation - D79 23 Denomination voies lot habitat 17 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
nr TELETRANSMIS AU CONTRÔLE
MARTIN- DE LEGALITE
Sous le n° 017-211703699
10231009 - D923 - dE Accusé de réception Préfecture
Reçule: 40/49 [ 2023
SEANCE ORDINAIRE DU 9 OCTOBRE 2023
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°79/23
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la réception
En Préfecture et de la publication
L'an deux mille vingt-trois le neuf octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de M. DECHELETTE, Maire, en session ordinaire.
Présents : M. Patrice DECHELETTE, Maire, MM. Les Conseillers municipaux en exercice : MM. Alain BEDNAREXK - Vincent LE BARON — Mmes Anne MEMIN — M. Jean-Louis RUAULT — Mme Monique GUILLON — M. Thierry FRADET - Mmes Agnès HOUDE - Céline DAGUZE - M. Clément
LACROIX
Absents - Pouvoirs : Mme Chantal TORDJMANN (Proc. à M. Patrice DECHELETTE) M. Jean-Paul GOUSSARD (Proc. à M. Vincent LE BARON)
M. Luc NORMAND DE LA TRANCHADE (Proc. à Mme Agnès HOUDE)
Mme Florence BOUTHILLIER (Proc. à M. Alain BEDNAREK)
Absents : Mme Francine COUSOT
M. Michel CLOUET
Secrétaire de Séance : M. Clément LACROIX
Date de la convocation : 29 septembre 2023
Membres en exercice : 16
Membres présents : 10
Pouvoirs : 4
Suffrages exprimés : 14
DENOMINATION DU LOTISSEMENT HABITAT 17 ET DE SES VOIES
Monsieur DECHELETTE, Maire, rappelle au conseil municipal qu'un permis de construire a été déposé par HABITAT
17 pour un ensemble immobilier de 25 logements.
Monsieur DECHELETTE propose de dénommer le lotissement et de ses futures voies, en se référant à Monsieur Nicolas Baudin, né sur l’île de Ré en 1750, navigateur spécialisé dans le transport des plantes tropicales vivantes et
qui a découvert l'Australie.
Nom du lotissement : clos Nicolas Baudin (1750-1803)
Voie principale : rue Espérance (ville australienne où arriva Nicolas Baudin)
Sente piétonne : Sente de la Belle Angélique (nom d’un de ses navires)
Placette : Placette de la Joséphine (nom d’un de ses navires)
Venelle 1 : Venelle du Géographe (nom d’un de ses navires)
Venelle 2 : Venelle du Naturaliste (nom d’un de ses navires)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
© VALIDE les noms du lotissement et de ses voies comme stipulé plus haut Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus et ont signé au registr S membres présèpts.
Le Maire,
Patrice DECHELETT