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Procès Verbal - Liste deliberations CM du 25 mai 2024
Document publié le Samedi 25 mai 2024 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste deliberations CM du 25 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
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CONSEIL MUNICIPAL
NIMES
LrsrE DES oÉlreÉRAroN
DU 2510512024
DE LA Énrucr
-1-
No d'ordre :2024-03 LrsrE DES oÉlreÉRAnoNs
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉRuce ou zslostzoz+
Présents :
M. FOURNIER jusqu'à la Q,42: Maire;
M. PLANTIER excepté la Q. 16, Mme ROULLE, M. COURDIL excepté de les Qs 16 et 32, Mme VENTURINI excepté les Qs. 16 et 21, Mme WOLBER, Mme ORLAY-MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS, Mme BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN excepté la Q. 32, M. GOURDEL excepté la Q. 16, Mme DE GIRARDI excepté les Qs 28 à 32 inclus, M. TIBERINO, Mme MAY excepté la Q. 16, Mme SOLANA excepté la Q. 32, M. PASTOR excepté la Q. 16, M. RAINVILLE, M. CARRIERE excepté de la Q.21 à la Q. 42, Mme MOUTON, M. BONNÉ, M. ESCOJIDO :Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. VALADE excepté les Qs 20 à 22 et la Q. 33, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme REY-DESCHAMPS, Mme THOMAS, M. CAMPELLO, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PlO, Mme PROHIN, Mme GIBON, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN excepté la Q. 32, Mme LEBLOND, Mme FAYET, M. BASTID, Mme MENUT excepté la Q. 33, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET excepté la Q. 33, M. LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, M. PROCIDA excepté les Qs 4 à 19 inclus, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, Mme LACAMBRA : Gonseillers Municipaux;
Absents excusés :
ffiRNlER(donnepouvoiràMmeRoULLE),MmeBERNEDE(donnepouvoiràMme GIACOMETTI), Mme ROUVERAND (donne pouvoir à M. LACHAUD), Mme PONCE-CASANOVA (donne pouvoir
à Mme GUERIN-GRAIL), M. DETREZ (donne pouvoir à M. FERRIER), Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET), M. CARRIERE (donne pouvoir à M. TIBERINO) de laQ.21à la Q. 42 inclus, M. FOURNIER à partir de la Q. 43, M. COURDIL les Q.16 et 32, M. PROCIDA les Qs 4 à 19 inclus, M. PASïOR la Q. 16, M. GOURDEL la Q. 16, Mme VENTURI les Qs 16 e|21, M. PLANTIER la Q. 16, Mme MAY la Q. 16, M. VALADE les Qs 20 à22 et la Q. 33, Mme DE GIRARDI les Qs 28 à32 inclus, Mme CHELVI SENDIN la Q. 32, Mme SOLANA la Q. 32, M. SCHIEVEN la Q. 32, M. BOUGET la Q. 33, Mme MENUT la Q.33 M. TAULELLE (absent excusé), M. FLANDIN (absent excusé)
Secrétaire de séance :
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, FOURNIER et M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
-2- N"
LrsrE DES oÉLreÉnnno NS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉnruce DU 25los t2024
L'an deux mille vingt-quatre le samedi 25 mai 2024 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 17 mai 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 06 avril 2024
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
TITRE DE LA QUESTION
1 00
L'Education ef Les Sporfs
Dénomination "Stade Jean-Pierre ADAMS" pour le stade de football situé 102 rue Mascard 30900 Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
002 Conventions d'occupation du domaine public et d'utilisation du complexe sportif < Stade de t'Assomption >>
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
-3- 003 Reconduction d'une bourse municipale d'aide financière pour des étudiants nimois
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
Site Patrimonial Remarquable : Projet de révision du Plan de Sauvegarde et Mise en Valeur (PSMV) - objectifs poursuivis - modalités de concertation - demande de délégation de maîtrise d'ouvrage ' Signature de la convention financière cadre entre I'Etat et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Rey-Deschamps Géraldine
UNANIMITE
04 0
006
005 Quartier Pissevin -Valdegour - Avis sur la demande d'Un TOIT POUR TOUS d'autorisation de démolir la Résidence Le Gastor, sis 1, 3, 5, impasse Utrillo, à Nîmes.
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
Extension du périmètre de I'autorisation préalable de mise en location actuellement en vigueur sur le secteur de I'ORCOD-IN Pissevin de la Ville de Nîmes aux 4 copropriétés de la galerie Richard Wagner et instauration de la visite technique obligatoire
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
007 Approbation et signature du projet de charte d'attribution des logements locatifs dans le parc géré par la SPL AGATE sur les copropriétés de la Galerie Richard Wagner à Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
-4- I Cession à la SPL Agate du bien cadastré section KL no 497 sis Marché Gare à Nîmes - ,Concession d'aménagement SPL Agate - Requalification du Marché Gare
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
Cession de la parcelle DA no31 sis Place Michel Bully au profit de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
010 Cession de la parcelle KR n'451 sis 131, Avenue Docteur Fleming, au profit de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
011 Cession d'une emprise issue de la parcelle HP no487 sis 250, avenue Robert Bompard, au profit de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
Modification de la délibération N"2022-01-037 - Désaffectation et déclassement - Gession des biens, sis 2 et 4 rue de I'Hôtel de Ville cadastrés EY no512 et EY no511 pour partie - Division en volumes
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
2 1 0
013 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'environ 230 m2 environ sise Chemin Du Grand bois / Du Pont de la République à NIMES, au profit de Monsieur Olivier LAMBERT
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
5
l I
014 Désaffectation, déclassement et cession de deux emprises, d'une superficie totale d'environ 800m2, issues de la parcelle cadastré ER no454, au profit de la SA L'lmmobilière LEROY MERLIN France
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
Approbation et signature de I'avenant N"l à la convention opérationnelle - Quartier Richelieu N"0825GA2022 entre L'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
5 1 0
6 1 0 ZAC de la Gare Centrale
d'aménagement Ville/SAT
Approbation de I'avenant n"9 à la Goncession
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
Mesdames Pascale VENTURINI, Ghantal MAY et Messieurs Julien PLANTIER, François COURDIL, Frédéric PASTOR, Pascal GOURDEL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
ZAC Marche Gare / Projet Dossier de réalisation : Approbation du projet de Programme des Equipements Publics (PEP) de I'opération
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
018 Avenants aux contrats des parcs de stationnement gérés par INDIGO
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
7 1 0
6 1 I 0 Plan de mobilité (PDM) de Nîmes Métropole - Avis du Gonseil Municipal sur le projet
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
020
L'Environnement et La Sécurité
Attribution d'une subvention à I'association CIDFF (Centre d'lnformation sur les Droits des Femmes et des familles) chargée de la lutte contre les violences faites aux femmes et l'aide aux personnes vulnérables
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
M. Daniel-Jean VALADE quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
021 Attribution d'une subvention à I'association Maison de la Nature et de I'Environnement (MNE-RENE 30) labellisée CPIE du Gard (Gentre Permanent d'lnitiatives pour l'Environnement du Gard) pour la coordination d'animations durant la Semaine du développement durable de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame May Chantal
Mme Pascale VENTURINI quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
Attribution de subventions aux Associations Gulturelles Nîmoises 2024
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
M. Daniel-Jean VALADE quitte la salle et ne participe pas au vote
022
UNANIMITE
7 023 Gonvention de dépôt-vente à la boutique du Musée des beaux-arts d'une monographie de Neila Gzermak lchti < Repos à nos magiques >> dans le cadre de la première édition de la Contemporaine de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
024 3 conventions de cession de droits à titre gratuit
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle pour I'adhésion au réseau des Musées d'Occitanie entre la Ville de Nîmes pour ses Musées municipaux, la Régie Autonome Carré d'art pour Ie Musée d'art contemporain, et I'Association Occitanie Musées
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
026 Convention de coopération entre la Ville de Nîmes et I'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Strasbourg
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
25 0
27 0 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole pour la première édition de la "Gontemporaine de Nîmes"
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
028 Mise en place du règlement des frais de scolarité au Conservatoire à Rayonnement départemental (CRD) par paiement avec facturation en trois fois et mise à jour du règlement intérieur
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
-8- 029 Convention d'application du contrat de concession de service public relatif à I'exploitation touristique et culturelle des Arènes, de la Maison Garrée et de la Tour Magne, pour I'organisation dans les Arènes d'un spectacle son et lumière << La Légende des Jardins D en août2024
RAPPORTEUR : Madame Bourgade Mary
UNANIMITE
030 Attribution d'une subvention à I'association Une salle sous les étoiles
RAPPORTEUR : Monsieur Campello Jean-Marc
UNANIMITE
031 Attribution d'une subvention au profit de I'association FEMAG, æuvrant au service de
la promotion des musiques actuelles
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
L'Action Sociale ef Les Quartiers
032 Attribution d'une subvention au Point lnformation Médiation Multi Services de NIMES (PIMMS) dans le cadre de la politique de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
Mesdames Maud CHELVI SENDIN, Crole SOLANA et Messieurs Richard SCHIEVEN et François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Politique de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
Madame Sophie ROULLE mandataire de Madame Christine TOURNEIR BARNIER et Monsieur Bruno FERRIER mandataire de Monsieur Pierre-Edouard DETREZ ne participent pas au vote
33 0
-9- Madame Josette MENUT et Messieurs Daniel-Jean VALADE, Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
l
l
Les Finances (NTIC, Adm, Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
034 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2025
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
UNANIMITE
035 'Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et I'Association Centre de Prévention et de Gitoyenneté Jeunesse de la Police Nationale du Gard pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
036 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de cabinet - Véhicules de fonction
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
037 Revalorisation de l'autorisation de programme du complexe sportif du Mas des Vignoles
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
0 Reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
38
-10- I
039 Approbation du Gompte de Gestion 2023 - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
40 0 Approbation du Gompte de Gestion 2023 - Budget Annexe Programme CADEREAU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
041 Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
Pour les questions 42 à 45, Monsieur Jean-Paul FOURNIER propose Julien PLANTIER comme Président de séance. L'Assemblée accepte à I'unanimité.
Monsieur Jean-Paul FOURNIER quitte la salle et ne participe pas au vote.
Approbation du Gompte Administratil2023 - Budget Principal
RI\PPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche, Les progressistes
CONTRE : Groupe des EIus du Rassemblement National
MAJORITE
042
043 Approbation du Compte Administrafif 2023 - Budget annexe Programme CADEREAU
R^APPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
-11 - 044 Approbation du Compte Administrafif 2023 - Budget annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
045 Affectation du résultat du Compte Administratil202S - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du 25 mai 2024 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST LEVÉE À gHSS
-12-