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Déliberation - k91fxtpq4cd309b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Justice et droit,
5
—
Mainie
de
Chätenuieur
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
17 DÉCEMBRE
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°38-2024
:
Durée
d'amortissement
pour
les
subventions
d'équipements.
APPROUVÉE
Délibération
n°39-2024
:
Décision
modificative
n°
3 :
BP
2024.
APPROUVÉE
Délibération
n°40-2024
:
Subvention
pour
un
documentaire
— fiction.
APPROUVÉE
Délibération
n°41-2024
:
Réhabilitation
de
l’ancienne
Cure
:acte
notarié
pour
une
acquisition
foncière.
APPROUVÉE
Délibération
n°42-2024
:
Choix
d’une
entreprise
pour
les
travaux
d'aménagement
sur
la
RD45
/ Route
de
TALLARD
à Ségrier-Fifre,
APPROUVÉE
Délibération
n°43-2024
:
Réfection
du
Pont
de
Vigne
Longue
:choix
d’une
entreprise.
APPROUVÉE
Délibération
n°44-2024
:
Mise
en
place
de composteurs
partagés.
APPROUVLE
Délibération
n°45-2024
:
Rapport
triennal
local
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols.
APPROUVÉE
Délibération
n°46-2024:
Site
Patrimonial
Remarquable
de
TALLARD
—
CIÂTEAUVIEUX
:
désignation
des
membres.
APPROUVÉE
Liste
publiée
sur
le site
internet de
la Commune
le
18 décembre
2024.
Mairie
de Chäteauvieur
-
155
Espace
Roger
Boyer
- Les
Fougtens
-
05000
Chätenuuéeur
Téléphone
04
SE
54
12
15
-
Email
: acneraniat.mance@chateanvéeurOS.fhr