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Arrêté - 776a9930
Procès Verbal - f50f6bce
Document publié le Mercredi 18 février 2026 par la commune de Nans-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - f50f6bce)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
ee. RME
Nans-les-Pins, le 18 février 2026
AVIS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal de la Commune de Nans-les-Pins est convoqué à une séance du Conseil Municipal qui se déroulera le:
Lundi 2 mars 2026 à 19h00
Salle des Vignerons
Afin de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2026
1. Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal
pour l'exercice 2025
D Approbation du Compte Financier Unique du Budget annexe
caveaux du cimetière pour l'exercice 2025
Approbation du budget principal 2026 de la commune
Approbation du budget annexe Caveaux du cimetière 2026
Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026
n
up
W
Révision des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits
de Paiement (CP) - section Investissement 2026
Subventions aux associations 2026
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Mise à disposition d'une salle municipale à titre gratuit dans le cadre des campagnes électorales
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes sincères salutations.
Le Maire,
Ollivier ARTUPHEL
Hôtel de Ville - 83860 Nans-les-Pins
Tél : 04 94 37 21 41 - Fax : O4 94 37 21 47
Mail : elus@mairie-nanslespins.fr — Site : www.mairie-
nanslespins.fr