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Conseil Municipal - Concovation au conseil municipal du 18 septembre 2026
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Concovation au conseil municipal du 18 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Budget,
République Française
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Département de l'Yonne
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VILLENEUVE SUR
YORME
HÔTEL DE VILLE - Place Georges Clemenceau - 99
Rue Carnot - 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE
5
03.86.87.62.00
E1
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne, le 11
septembre 2026
Affaire suivie par Christelle CHANOINE Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le
Vendredi 18 septembre 2026 à 19h30,
Salle du Conseil
La séance sera également diffusée sur la page Facebook de la commune. Vous trouverez en annexe l’ordre du jour de cette réunion. Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La Maire,
DGS
# 03.86.87.62.00 [=
des@villeneuve-yonne.fr COMMUNE DE VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 18 septembre 2026 à 19 h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR 1. 5. 6.
INSTANCES
Installation d'un conseiller municipal Désignation au sein des commissions municipales Commission paritaire des marchés : création et nominations FINANCES
Décision modificative n°1
au budget municipal
Subvention à des associations Remboursement de frais de fourrière Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation Marché public de travaux :
levée de pénalité de retard
RESSOURCES HUMAINES
Création d'emplois permanents (catégorie C) Modification du
RIFSEEP
(délibération
du
18 novembre 2022,
modifiée
par la délibération du
15 novembre 2024) Recours au contrat d'apprentissage et portant création d’un poste d’apprenti URBANISME
Nouvelle dénomination de la voie « Chemin de Villeneuve-sur-Yonne à Palteau » en « Chemin des Rosiers » INFORMATIONS DE LA MAIRE QUESTIONS DIVERSES
DGS
& 03.86.87.62.00 [= des@villeneuve-yonne.fr