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Déliberation - Délibération 2023 n°DCM 055
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2023 n°DCM 055)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Extrait du Registre des délibérations
Conseil Municipal du 25/05/2023 à 18 h 00
Présents :
Monsieur Marcel BAUER, Monsieur Jacques MEYER, Monsieur Philippe DESAINTQUENTIN, Madame Geneviève MULLER-STEIN, Monsieur Claude SCHALLER, Madame Cathy OBERLIN-KUGLER, Madame Nadine MUNCH, Monsieur Eric CONRAD, Monsieur Stéphane ROMY, Madame Orianne HUMMEL, Madame Jennifer JUND, Monsieur Denis BARTHEL, Madame Birgül KARA, Monsieur Denis DIGEL, Madame Frédérique MEYER, Madame Sylvie BERINGER-KUNTZ, Madame Emmanuelle PAGNIEZ, Madame Caroline REYS, Monsieur Bertrand GAUDIN, Madame Sylvia HUMBRECHT
Absents ayant donné procuration :
Madame Nadège HORNBECK donne procuration à Madame Cathy OBERLIN-KUGLER, Monsieur Erick CAKPO donne procuration à Madame Jennifer JUND, Monsieur Robert ENGEL donne procuration à Monsieur Claude SCHALLER, Madame Tania SCHEUER donne procuration à Madame Geneviève MULLER-STEIN, Madame Marion SENGLER donne procuration à Monsieur Eric CONRAD, Monsieur Laurent GEYLLER donne procuration à Monsieur Philippe DESAINTQUENTIN, Madame Mathilde FISCHER donne procuration à Monsieur Denis BARTHEL, Monsieur Lionel MEYER donne procuration à Monsieur Marcel BAUER, Monsieur Guillaume VETTER-GENOUD donne procuration à Monsieur Jacques MEYER, Monsieur Yvan GIESSLER donne procuration à Monsieur Denis DIGEL, Monsieur Jean-Pierre HAAS donne procuration à Madame Frédérique MEYER
Absents non représentés :
Madame Fadimé CALIK,Madame Anne BALLAND-EGELE
Publié en ligne le 30/05/2023
Transmis au contrôle de légalité le 26/05/2023 Subvention exceptionnelle Championnat de France UNSS Handball
N° DCM_055_2023
Domaine : Délibération
Sous-domaine : Sports et Loisirs
Service instructeur : Sports
Rapporteur : Madame Cathy OBERLIN-KUGLER
Le collège Mentel de Sélestat via son association sportive scolaire et sa section sportive Handball enverra, pour la première fois de son histoire, 3 équipes de Handball disputer les championnats de France scolaire.
Le collège dispose depuis 2009 d’une section sportive Handball en lien avec l’association SAHB. Parmi les 3 équipes sélectionnées pour cette compétition, l’une d’entre elles est concernée par cette section qui a notamment pour objectif de permettre à ses équipes d’atteindre le meilleur niveau lors des compétitions scolaires.
Le travail réalisé par l’équipe enseignante d’EPS du collège et par le personnel du SAHB mis à disposition de la section, a permis cette année à l’équipe minimes de la section sportive et à 2 autres équipes minimes filles et garçons (4ème/3ème) de remporter chacune leur finale régionale disputée mi-avril.
Ce bel exploit concerne 36 joueurs, 3 arbitres, 3 coachs élèves (dont 2 sont aussi joueurs), et 8 accompagnateurs.
Ces résultats leur permettent d’atteindre leur finale nationale qui se tiendra du 22 au 26 mai, respectivement sur 3 sites différents :
- Les minimes féminines iront à Bar Le Duc (Académie de Nancy) pour le championnat de France d’équipes d’établissement,
- Les minimes masculins iront à Meudon/Issy Les Moulineaux (Académie de Versailles) pour le championnat de France d’équipes d’établissement,
- Les minimes de la section sportive iront à Pamiers (Académie de Toulouse) pour le championnat « excellence ».
L’organisation de ces déplacements pour l’ensemble de ces élèves et de leurs accompagnateurs nécessite un budget important pour
Ville de Sélestat – Délibération n°DCM_055_2023 du 25/05/2023 2 l’association puisqu’il s’élève à 12 370 €. L’association réalise un travail important de recherche de partenariats auprès des entreprises locales et des familles mais les délais sont particulièrement restreints.
Dans ce contexte, l’association a sollicité la Ville de Sélestat afin de bénéficier d’une aide exceptionnelle de 2 100 €.
Cette demande s’inscrit parfaitement dans le cadre de la politique sportive et du soutien au sport scolaire de la Ville de Sélestat. Il est donc proposé de soutenir la participation de ces équipes au championnat de France afin, notamment, de faire rayonner l’image de la Ville de Sélestat et de soutenir notre jeunesse. Il est important de noter que nos critères actuels ne permettent pas de verser des subventions aux associations sportives scolaires au même titre que les associations sportives fédérales (dispositif de subvention de fonctionnement annuel). Les associations sportives scolaires bénéficient uniquement d’une aide forfaitaire de 220 € chaque année.
C’est pourquoi, il est proposé de verser une aide de 2 100 € pour soutenir les équipes, et en parallèle de mener une réflexion sur les critères d’attribution des aides.
Il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur le versement d’une subvention exceptionnelle de 2 100 € à l’association sportive scolaire du Collège Mentel.
LE CONSEIL MUNICIPAL
après avis favorable
de la Commission Attractivité et Epanouissement de la Personne
réunie le 16/05/2023
Ville de Sélestat – Délibération n°DCM_055_2023 du 25/05/2023 3 VU Le Code Général des Collectivités Territoriales.
VU Les crédits budgétaires inscrits au budget primitif 2023 sous le chapitre 67 « charges exceptionnelles »
imputation interne 6745-40009.
APPROUVE L'attribution d’une subvention de fonctionnement pour un montant total de 2 100,00 € à l’Association
Sportive Scolaire du Collège Mentel.
AUTORISE Le versement de la subvention correspondante.
Pôle Attractivité et Épanouissement de la Personne
Service des Sports/ DCM Subv ASS Mentel
Adopté à l'unanimité
Pour extrait conforme Le secrétaire de séance Le Maire
Marcel BAUER Philippe DESAINTQUENTIN
#signature#
Ville de Sélestat – Délibération n°DCM_055_2023 du 25/05/2023 4