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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15.02.2024 Validation Reglement Salle J PREVERT.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
NON
AN
ANTANTITT
DES
DÉLIBÉRATIONS;
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RIRE PEL
DELA
COMMUNE
DE
BELLIGNAT
PAXTEC
ONTTE
COLE
D ANUS
CU 29
CON
DS ET
EP
DA CCHN
CU FAIT
ON D
;
GUN
ET
Séance
du
15
Février
2024
L'an
Deux
Mil
Vingt
Quatre
Et
le Quinze
Février
A Dix
Huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
PITTION
Véronique,
1#°
Adjointe
Présents
: PITTION
V. -
MILLET
D. -
GUILLAUBEZ
C. -
VINCENT
B. —
NIOGRET
C. -
PARNALLAND
E. -
BUFFAUT
C. -
COLOMBET
M. —-
CERQUEIRA
C. -
FRATTER
M. -
BOURGEON
A.
-
KILIC
D.
- RHODET
F.
- PERDRIX
T.
-
DE
MATOS
C.
- BARBIER
M.
-
HASSOUN
K.
— MOREIRA
J. -
LADRE
R.
OBJET
Absents
: Y.
OZDEMIR
- C.
ARMETTA
- J.
PARIS-CADET
A.
- A.
GROSSIORD
—
Ten
Procuration
est
donnée
par
V.
RAVET
à V.
PITTION
lidation
Règlemen
Procuration
est
donnée
par
H.
PICHON
à C.
NIOGRET
Salle
J. PREVERT
Procuration
est
donnée
par
P. BARBERIS
à B.
VINCENT
Procuralion
est
donnée
par
C. BOURDONNAY
à D.
MILLET
Secrétaire
de
Séance
: C.
NIOGRET
rteur
: C.
NIOGRET
Madame
NIOGRET
Catherine
informe
le Conseil
qu'il
y a
lieu
d'actualiser
le règlement
de
location
de
la salle
Jacques
Prévert
comme
il a été
procédé
avec
les
règlements
des
deux
salles
du
Chalet
Elle
rappelle
que
les
différentes
salles
communales
sont
gérées
et entretenues
par
la Commune
avec
pour
objectif
l'organisation
de
réunions,
manifestations
festives
réservées
prioritairement
aux
actions
communales,
aux
écoles
et/ou
aux
associations
et aux
particuliers
résidant
sur
la Commune,
sur
demande
écrite.
Après
avoir
pris
connaissance
de
la proposition
de
règlement,
et en
accord
avec
la Commission
Sports
Culture,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
et de
valider
son
contenu.
LE
CONSEIL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
à l'unanimité
APPROUVE
le règlement
annexé,
établi
pour
la location
de
la salle
Jacques
Prévert
applicable
au
1e
Mars
2024.
Le
Secrétaire
de
Séance
Suivent
les
signatures
(Pour
copie
conforme)
Le
Maire,
C. NIOGRET
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_12-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024
Publié sur le site de la Commune le 19.02.2024 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire