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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15.02.2024 Subvention Exceptionelle Bonsai.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
————
DES;
DELIBERATIONS;
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
re
Een
DELA
COMMUNE
DE
BELLIGNAT
AUICONSCIM
MEN
OXCTCICONIMDATE
AUX
HIT
CNET
Séance
du
15
Février
2024
L'an
Deux
Mil
Vingt
Quatre
Et
le Quinze
Février
A Dix
Huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
PITTION
Véronique,
fé
Adjointe
re
Présents
: PITTION
V.-
MILLET
D. -
GUILLAUBEZ
C. -
VINCENT
B.
-— NIOGRET
C. -
"ns
PARNALLAND
E. - BUFFAUT
C. -
COLOMBET
M.-
CERQUEIRA
C. -
FRATTER
M. -
BOURGEON
A. -
KILIC
D. -
RHODET
F. -
PERDRIX
T. -
DE
MATOS
C. -
BARBIER
M.
-
HASSOUN
K.
- MOREIRA
J.
- LADRE
R.
Absents:
Y.OZDEMIR
- C.
ARMETTA
- J.
PARIS-CADET
A. -
A. GROSSIORD
—
Procuration
est
donnée
par
V. RAVET
à V.
PITTION
Procuration
est
donnée
par
H.
PICHON
à C.
NIOGRET
Procuration
est
donnée
par
P. BARBERIS
à B.
VINCENT
Procuration
est
donnée
par
C. BOURDONNAY
à D.
MILLET
Secrétaire
de
Séance
: C.
NIOGRET
Le Club de Bonsaï organise les 20 et 21 Avril
2024,
une
exposition
régionale
à la
salle
des
fêtes
de
Bellignat.
A cette
occasion,
il sollicite
la Commune
pour
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
destinée
à organiser
cette
manifestation.
Compte-tenu
de
l'importance
de
cette
organisation,
la Commission
Culture-Sports
a émis
un
Avis
Favorable
à
cette
demande
et
a validé
la
somme
de
1 000€.
Ilest
demandé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
à l'unanimité
ACCEPTE
de
verser
une
subvention
« exceptionnelle
» de
1 000
Euros
au
Club
de
Bonsaï,
pour
l'organisation
de
l'exposition
des
20
et
21
Avril
2024.
Le
Secrétaire
de
Séance
,
i
Suivent
les
signatures
(Pour
copie
conforme)
Le
Maire,
C.
NIOGRET
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20240215-D_2024_02_15_10-DE Date de télétransmission : 16/02/2024 Date de réception préfecture : 16/02/2024
Publié sur le site de la Commune le 19.02.2024 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire