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Ordre du Jour - ordre du jour cm 07 11 2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 07 2020
Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 09 2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 07 2021
Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 22 07 2021)
Thèmes du document : Budget, Transports, Aménagement du territoire,
Ordre du jour C.M. du 22.07.2021 - Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 22 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
1.00 G. SAVIN Modification du tableau des effectifs
1.01 N. GRAVES Affectation des résultats 2020 – Budget général
1.02 N. GRAVES Affectation des résultats 2020 – Budget annexe du stationnement
1.03 N. GRAVES Affectation des résultats 2020 – Budget annexe de l’eau
1.04 N. GRAVES Budget supplémentaire 2021 – Budget général
1.05 N. GRAVES Budget supplémentaire 2021 – Budget annexe du stationnement
1.06 N. GRAVES Budget supplémentaire 2021 – Budget annexe de l’eau
1.07 N. GRAVES
Participation versée à la SPL MONTÉLIMAR-AGGLO DÉVELOPPEMENT dans le cadre des concessions d’aménagement des Zones d’Activités Économiques « Les Léonards » et « Fortuneau »
1.08 N. GRAVES Taxe annuelle sur les friches commerciales Ordre du jour C.M. du 22.07.2021 - Page 2 sur 3
1.09 N. GRAVES
Retrait de la garantie d’emprunt accordée à la SCI des Halles pour la réalisation d’une halle alimentaire en Centre-Ville à la demande de la SCI
2 – URBANISME ET TRAVAUX
2.00 K. OUMEDDOUR ZAC de Maubec – Présentation du CRAC 2020
2.01 K. OUMEDDOUR Constitution d'une servitude conventionnelle avec les riverains de l'impasse des Clercs
2.02 K. OUMEDDOUR Convention de servitude de réseau avec ENEDIS sur la parcelle communale ZR 896 - Route de Saint Paul
2.03 K. OUMEDDOUR Réalisation d’une opération d’archéologie préventive – Parcelle communale ZS 37 – Route de Saint Paul
2.04 K. OUMEDDOUR
Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude préalable et de programmation urbaine pour la recomposition du quartier de Nocaze à Montélimar
2.05 K. OUMEDDOUR
Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine concédé à la Compagnie Nationale du Rhône – Prise d’eau agricole pour les jardins familiaux
3 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
3.00 M.C.MAGNANON Modification des statuts du Syndicat d’Irrigation Drômois (SID)
3.01 M.C.MAGNANON Syndicat d’Irrigation Drômois (S.I.D) – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes 2013-2019
4 – PRÉVENTION, SÉCURITÉ, MOBILITÉ, ACCESSIBILITÉ ET INSALUBRITÉ
4.00 S. VERCHÈRE Programme local de l’Habitat – Avis de la commune de Montélimar sur le projet arrêté
5 – SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS Ordre du jour C.M. du 22.07.2021 - Page 3 sur 3
5.00 C. HÉROUM Mise en place d’un concours de Polar pour les aînés
6 - SPORTS
6.00 E. MEHUKAJ Convention de mise à disposition de personnel entre le GHPP et la ville de Montélimar
7 – CULTURE ET PATRIMOINE
7.00 F. MENOUAR Convention de partenariat SAS PASS CULTURE
8 – VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
8.00 C. MANIN
Convention d’objectifs avec l’association « DROMERS » pour l’organisation de la deuxième édition de la manifestation « WE LOVE BEER »
8.01 C. MANIN Subvention exceptionnelle – Stèle Marx Dormoy
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites