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Conseil Municipal - 103 2024 Tarification Sejour SKI
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 103 2024 Tarification Sejour SKI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 19/12/2024
Reçu en préfecture le 19/12/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DE, | S LG
-Denis-de-l'Hôtel DU CONSEIL MUNICIPAL DE S, ID : 045-214502734-20241212-DEL_ 103 2024-DE
tie SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2024 |
L'an deux mille vingt-quatre, le 12 Décembre 2024 à 18 h 30, les membres du Conseil Municipal
düment convoqués le 6 décembre, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, Maire, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1° Adjointe), BEHANZIN
Franck (2° Adjoint}, ROBLIN Appoline (3° Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4 Adjoint),
MOREL Marylène (5° adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle
{conseillère déléguée), DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), BRUANDET Bernadette,
CARO Frédérique, GADOIS Jérémy, PITON Fabrice, RAGU Patrick CANNONE Félicita, François
DURIN, NISOL-BERNOIS Bruno.
Absents ayant donné pouvoir: BOUCHER Anne ayant donné pouvoir à Bernadette BRUANDET, Date de la convocation : |DERY Christian ayant donné pouvoir à Marylène MOREL
DÉLIBÉRATION
N° 103-2024
Nomenclature : 9.1
Nombre de conseillers :
En exercice : 22
Présents : 15
Votants : 20
06/12/2024 GAIGNARD Grégory ayant donné à Séverine DESCHAMPS
LEMETAYER Pascal ayant donné pouvoir à Carole JOULIN
Date de l'affichage : MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir à Franck BEHANZIN
16/12/24 Secrétaire de séance : VINCENT Christelle
TARIFICATION SEJOUR SKI
Rapporteur : Franck BEHANZIN
RAPPEL: La Mairie de Saint Denis de l'Hôtel ouvrira l'accueil de loisirs lors de ses vacances d’hiver. Dans ce
cadre, elle organise un séjour en direction de différents publics de 8 à 17 ans.
Le document présenté lors du précédent conseil ne faisait pas apparaitre lisiblement les quotients.
QF lpemicipation familles [participation de la commune :
mass | 30% 189,75 € 70% 442,75 €
eoaTss 40% 253,00 € 60% 379,50 €
s0dasse 50% 316,25 € 50% 316,25 €
dis sir | 60% 379,50 € 40% 253,00 €
AS0o ass 70% 442,75 € 30% 189,75 €
auvtielé de 1600! 80% 506,00 € 20% 126,50 €
Après avoir entendu le rapport présenté en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L'UNANIMITE :
RENOUVELLE son accord pour la présentation complémentaire effectuée en séance
RAPPELLE les tarifs susvisés ainsi que la participation de la commune, en donnant la priorité aux enfants
dionysiens ;
La secrétaire de séance
Christelle VINCENT /
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
À Saint-Denis-de-l'Hôtel, le À? 1421902 U