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Déliberation - 17 Convention de partenariat avec la CCSB dans le cadre dun parcours artistique et culturel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 17 Convention de partenariat avec la CCSB dans le cadre dun parcours artistique et culturel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Économie et finances,
Accusé
de
réception
en préfecture
069-216902585-20240318-202403 _17-DE
N°2024-03-17
Reçu
le 27/03/2024
Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:8
Date
de
la
séance
:18
mars
2024
Présents
:7
Votants
: 7
Date
de
la
convocation
:13
mars
2024
Présents
:
MM.
DENUELLE
Sixte
-
DORY
Syivain
-
FOREST
Daniel
-
POURREYRON
Cyril
—
Mmes
PRELE
Chrystel
- ROCHER
Rollande
- M.
SAVOYE
Marc
Absents
excusés
:M.
GULGILMINOTTI
Morgan
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Objet
: Convention
de
partenariat
avec
la
CCSB
dans
le
cadre
d'un
parcours
artistique
et
culturel
M.
le
maire
présente
la
convention
de
partenariat
avec
la
CCSB.
Il
a
pour
objet
de
fixer
les
modalités
du
projet
danse
qui
aura
lieu
du
18
au
22
mars
pour
toutes
les
classes
du
RPI.
Les
communes
accueilleront
un
artiste
professionnel
dans
le
cadre
d’un
parcours
d'éducation
artistique
et
culturel
programmé
par
la
CCSB.
La
CCSB
prend
en
charge
65
%
du
montant
global
TTC
de
l'intervention
de
la
prestation,
reste
à
charge
aux
communes
du
RPI
35
%.
La
participation
prévisionnelle
de
la
commune
de
Vauxrenard
est
de
761.50
€.
Cette
somme
sera
payer
sur
présentation
de
la
facture.
M.
Le
Maire
propose
de
l'autoriser
à
signer
la
convention
de
partenariat
et
d'engager
la
somme
prévisionnelle
de
761.50
€,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
membres
présents,
décide
æ
D’AUTORISER
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
%
DE
PREVOIR
les
crédits
correspondants
au
budget
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Vauxrenard,
les
jours,
mois
et
an
que
sus
dits. Le
Maire,
Sixte
DENUELLE