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Ordre du Jour - CM170521 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM170521 Ordre du jour)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2021 - 18H00
ORDRE DU JOUR
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FINANCES
1 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND
2 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2020 - COMPTE ADMINISTRATIF
3 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2020 À L'EXERCICE 2021 VIA LE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2021
4 - COMPLÉMENTS AU CATALOGUE TARIFAIRE 2021
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
5 - EXONÉRATION DU PAIEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (TERRASSES, ÉTALAGES ET PANNEAUX) POUR L’ANNÉE 2021
6 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS CONCLUE ENTRE L'ASSOCIATION DE COMMERÇANTS ET D'ARTISANS "CARRÉMENT SAINT-CHAMOND", LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON MÉTROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA LOIRE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - RENOUVELLEMENT (2021-2023)
CULTURE
7 - ADHÉSION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE" MIS EN PLACE PAR LE MINISTÈRE DE LA CULTURE À DESTINATION DES JEUNES DE 18 ANS.
8 - CHARTE D'UTILISATION DES ESPACES DE L'ATELIER NUMÉRIQUE
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
9 - FOURNITURE DE REPAS PAR LE COLLÈGE JEAN ROSTAND POUR LES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MASSENET-PASTEUR DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - CONTRAT DE COOPÉRATION ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE, LE COLLÈGE JEAN ROSTAND ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND
10 - RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES SERVICES PÉRISCOLAIRES - MODIFICATIF N°2
11 - RYTHMES SCOLAIRES - ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE POUR LES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2021 - DEMANDE DE DÉROGATION AUPRÈS DE LA DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE (DSDEN)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12 - RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION D'AIDE AU RENOUVELLEMENT DE FAÇADES - COPROPRIÉTÉS MODERNES - SECTEUR OPAH-RU
13 - RÉAMÉNAGEMENT URBAIN - ABORDS DU SITE NOVACIÉRIES - AVENANT N°5 À LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA)
1/214 - ABORDS DU SITE NOVACIÉRIES - SECTEUR NORD - PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (DUP)
URBANISME - OPERATIONS FONCIERES
15 - CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE DE SYSTÈME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE WEB 'GÉOLOIRE42' - MODIFICATIF
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
16 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND À LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE "ÉCLAIRAGE PUBLIC" MISE EN PLACE PAR LE SIEL-TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE42)
RESSOURCES HUMAINES
17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
18 - MISE EN PLACE D’UN RÉGIME INDEMNITAIRE POUR LES CHEFS DE SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE : INDEMNITÉ D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ (IAT)
19 - RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR POUR LE CENTRE SOCIAL DE FONSALA PAR VOIE CONTRACTUELLE
20 - L’APPRENTISSAGE À LA VILLE DE SAINT-CHAMOND - ETAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES
21 - PERSONNEL COMMUNAL - MÉDECINE PROFESSIONNELLE - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX MÉDICAUX SITUÉS 1 RUE BAZINE À SAINT-CHAMOND - RENOUVELLEMENT
COMPTES-RENDUS
22 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
23 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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