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Ordre du Jour - CM041223 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Chamond.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM041223 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DÉCEMBRE 2023 - 18H30
ORDRE DU JOUR
-----OOOOOOO-----
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1 - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
FINANCES
2 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2023 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
3 - FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS ET SERVICES LOCAUX - ANNÉE 2024
4 - RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF)
5 - RÈGLES ET DURÉES D'AMORTISSEMENTS EN M57
6 - AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES
7 - CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - RÉGULARISATION DE TVA
8 - ADMISSIONS EN NON VALEUR
9 - REPRISE DE PROVISIONS DE LA ZAC DE LA VARIZELLE ET DES OPÉRATIONS DE SWAP SUR 2 EMPRUNTS DE LA VILLE
10 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES POUR LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2024
RESSOURCES HUMAINES
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12 - PERSONNEL COMMUNAL - MISES À DISPOSITION AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LOCALES POUR L'ANNÉE 2024 - RENOUVELLEMENT
13 - MISE À DISPOSITION D'UN TECHNICIEN TERRITORIAL DANS L'EMPLOI DE CONSEILLER DE PRÉVENTION AUPRÈS DE LA COMMUNE DE L'HORME
14 - RECRUTEMENT D'UN(E) RÉFÉRENT(E) JEUNESSE PAR VOIE CONTRACTUELLE
15 - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D'ACTIVITÉ EN VERTU DE L'ARTICLE L.332-23 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
16 - MÉDECINE PROFESSIONNELLE - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX MÉDICAUX SITUÉS 1 RUE BAZINE À SAINT- CHAMOND - RENOUVELLEMENT
17 - TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS AU 1ER JANVIER 2024
18 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
CULTURE
19 - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES" ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - RENOUVELLEMENT
20 - SAISON CULTURELLE 2023-2024 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX - CONVENTIONS
1/321 - CONVENTIONS TRIENNALES DE RÉSIDENCES D'ARTISTES AVEC LES COMPAGNIES AOI ET VOLTAÏK 2021-2023 - AVENANTS N°1
22 - ACTION CULTURELLE - CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS ARTE DIEM, ATOUT MONDE ET RHINO JAZZ(S) FESTIVAL – RENOUVELLEMENT
23 - CONVENTION RELATIVE À L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SAS VEO URFOL SAINT CHAMOND DANS LE CADRE DE LA LOI SUEUR - AVENANT N°1
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24 - COMMERCE - DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL ACCORDÉES PAR MONSIEUR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 - AVIS
VIE ASSOCIATIVE
25 - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS À TITRE GRATUIT AU PROFIT D'ASSOCIATIONS - MODÈLES DE CONVENTIONS
SPORTS
26 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION PÉTANQUE SAINT- CHAMONAISE
27 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SPÉLÉO CLUB LES OREILLARDS
28 - CONVENTION DÉFINISSANT LES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE À LA SAS SAINT- CHAMOND BASKET VALLÉE DU GIER EN SOUTIEN AU CENTRE DE FORMATION
29 - MAISON DES SPORTS - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - MODIFICATION
EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
30 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RELAIS PETITE ENFANCE DE SAINT-CHAMOND
31 - DISPOSITIF "NOTRE ÉCOLE, FAISONS LA ENSEMBLE" - FONDS D'INNOVATION PÉDAGOGIQUE - CONVENTIONS DE FINANCEMENT
32 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL CONSULTATIF DE LA JEUNESSE
33 - DISPOSITIF INITIATIVES LOCALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
PATRIMOINE COMMUNAL
34 - PATRIMOINE COMMUNAL - CESSION D'UN LOCAL COMMERCIAL SIS 9 RUE GAMBETTA À LA SCI MURAT
35 - PATRIMOINE COMMUNAL - CESSION DE L'IMMEUBLE 16 RUE ANTOINE DUMAINE À LA SAS TSI
TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX
36 - SIEL-TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - PETITS TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - 4ÈME TRIMESTRE 2023
37 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - DISSIMULATION DE RÉSEAUX SECS ET TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE RENÉE PEILLON
PREVENTION - SECURITE
38 - DISPOSITIF CHANTIERS ÉDUCATIFS - CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES SOCIO-ÉDUCATIFS DE LA VILLE ET LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DE LA LOIRE (DTPJJ) - AVENANTS N°3
2 / 3INTERCOMMUNALITE
39 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND POUR LA GESTION DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
40 - CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND POUR LA GESTION DES TERRAINS FAMILIAUX
41 - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - APPROBATION DE LA RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION COMMUNALES DANS LE CADRE DE TRAVAUX EXCEPTIONNELS DE VOIRIE, CONFORMÉMENT À L'AVIS RENDU PAR LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) RÉUNIE LE 24 OCTOBRE 2023
42 - INTERCOMMUNALITÉ - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
43 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'AQUEDUC ROMAIN DU GIER (SIARG) - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
44 - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) CAP MÉTROPOLE - RAPPORT DE GESTION 2022
45 - INTERCOMMUNALITÉ - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES (SITIV) - RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022
46 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES (SITIV) - MODIFICATION DES STATUTS
47 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION POUR LES VILLES (SITIV) - RETRAIT DE LA COMMUNE DE PIERRE-BÉNITE DU SITIV
48 - SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) - MODIFICATIF
ADMINISTRATION GENERALE
49 - REMPLACEMENT AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
50 - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CAP MÉTROPOLE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU COMITÉ D'AUDIT - MODIFICATIF
51 - PRÉSENTATION DES ACTIONS ENTREPRISES À LA SUITE DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AUVERGNE-RHÔNE-ALPES CONCERNANT LA GESTION DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND AU COURS DES EXERCICES 2015 ET SUIVANTS
COMMANDE PUBLIQUE
52 - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE
COMPTES-RENDUS
53 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
54 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)
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