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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C11 03 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Tourisme,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 2 mars 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 13 mars 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 12 mars 2018
MUSEES – POST-RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DONJON - TRAVAUX D'ECRITURE SUR L'INVENTAIRE - NUMEROS RETROSPECTIFS ET DEPOTS POUR L'EXERCICE 2017
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Marc THEBAULT, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Carole BRUNETEAU à Christine HYPEAU, Christelle CHASSAGNE à Yvonne VACKER, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Romain DUPEYROU à Marc THEBAULT, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Eric PERSAIS, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Rose-Marie NIETO à Marie-Paule MILLASSEAU, René PACAULT à Christian BREMAUD, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Jean-François SALANON à Michel VEDIE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Jacqueline LEFEBVRE, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Dominique SIX à Jeanine BARBOTIN, Patrick THOMAS à Dany BREMAUD
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Marie-Christelle BOUCHERY, Marie-Chantal GARENNE, Marcel MOINARD, Adrien PROUST, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Jean-Martial FREDON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jean-Pierre MIGAULT, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Dominique SIX, Patrick THOMAS
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180312-C11-03-2018-DE
Date de télétransmission : 15/03/2018
Date de réception préfecture : 15/03/2018 C- 11-03-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 12 MARS 2018
MUSEES – POST-RECOLEMENT DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DONJON - TRAVAUX D'ECRITURE SUR L'INVENTAIRE - NUMEROS RETROSPECTIFS ET DEPOTS POUR L'EXERCICE 2017
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux m usées de France, codifiée au code du patrimoine, partie législative (ordonnance n° 2004-1 78 du 20 février 2004),
Vu le décret d'application n° 2002- 852 du 2 mai 20 02,
Vu l’arrêté du 25 mai 2004 fixant les normes techniques relatives à la tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement (publié au journal officiel le 12 juin 2004),
Vu la circulaire n° 2006/006 du 27 juillet 2006 rel ative aux opérations de récolement des collections des musées de France (décret n° 2002-85 2 du 2 mai 2002 et arrêté du 25 mai 2004 publié au JORF du 12 juin 2004),
Vu la note-circulaire du 4 mai 2016 relative à la méthodologie du récolement des ensembles dits indénombrables et aux opérations de post-récolement des collections des musées de France,
Le délai supplémentaire d’un an et demi accordé aux musées de France pour achever le premier récolement décennal de leurs collections a pris fin le 31 décembre 2015. Nos musées communautaires ont respecté l’obligation règlementaire avec une validation du procès-verbal de récolement en conseil d‘agglomération du 14 mars 2016.
Afin de traiter les conséquences du premier récolement, le service des musées de France a établi une note-circulaire du 4 mai 2016 qui parachève l’arsenal juridique existant (art. L451-2 du Code du Patrimoine) avec des recommandations méthodologiques et des précisions techniques sur toutes les opérations dites de « post-récolement ».
En l’absence de tout inventaire règlementaire, le post-récolement est mis à profit pour constituer ce document conforme à la réglementation et indispensable à une saine gestion des collections, en privilégiant la saisie informatique. La reconstitution d’un inventaire est une opération d’inventaire rétrospectif. Toute opération d’écriture sur l’inventaire résulte d’une décision du propriétaire des collections.
Les inscriptions à titre rétrospectif et leur numérotation particulière sont exclusivement réservées à des biens faisant partie de la collection dont l’inscription a été omise, ou négligée, ou les numéros sont non conformes à la règlementation. Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20180312-C11-03-2018-DE
Date de télétransmission : 15/03/2018
Date de réception préfecture : 15/03/2018 L’appartenance à la collection est étayée par des documents d’archives prouvant l’affectation aux collections du musée.
Ont été inscrits à l’inventaire rétrospectivement sur l’exercice 2017 pour régularisation suite au post-récolement :
2017.0.1 : Brides les Bains – Le Grand Hôtel et l’hôtel du centre par Tristan Lacroix, 4e quart 19e siècle
2017.0.2 : La piété filiale d'Enée – Anonyme, 4e quart 18e siècle
2017.0.3 : Scène de galanterie par E. Audouin, 1864
2017.0.4 : Atelier d’artiste, anonyme (signature illisible), 1945
2017.0.5 : Maquette du monument de Jacques Bujault par Baujault, plâtre, 1880 2017.0.6 : Nature morte, huile sur toile par Frédéric Villeneuve, 1ère moitié 19e siècle 2017.0.7 : Portrait de femme, huile sur toile par E. Delfosse, 1871
2017.0.8 : Femme orientale, huile sur toile par C.H.P, 19e siècle
2017.0.9 : Andalouse par R. Mason, huile sur toile, 1891
2017.0.10 : L’enfant prodigue, gravure par Albrecht Dürer, avant 1858 2017.0.11 : Portrait de grisette de Niort – anonyme, huile sur toile, 2e moitié 19e siècle 2017.0.12 : Portrait de grisette de Niort – anonyme, pastel, 2e moitié 19e siècle 2017.0.13 : Portrait de grisette de Niort – anonyme, huile sur toile, 2e moitié 19e siècle 2017.0.14 : Portrait de Julie Prunier, grisette de Niort – J. Corderoy du Thiers, huile sur toile, 1864
2017.0.15 : Portrait de femme âgée par V. Hurteau, huile sur toile, 1838 2017.0.16 : Portrait d’une femme en bonnet par Auguin, huile sur toile, 1848 2017.0.17 : Portrait de Madame Guéré (née Piochaud), anonyme, huile sur toile, 3e quart 19e siècle
2017.0.18 : Portrait de femme en coiffe, anonyme, huile sur toile, 2e moitié 19e siècle 2017.0.19 : Portrait de femme en cornette attribué à V. Hurteau, huile sur toile, 2e quart 19e siècle
2017.0.20 : Le prieuré de Pamproux par A.G. Besse, eau-forte, 1925 2017.0.21 : Étude d’un ange par Bernard d’Agesci, dessin préparatoire, 4e quart 18e siècle 2017.0.22 : L’Amour et Psyché par Bernard d’Agesci, huile sur papier, 4e quart 18e siècle 2017.0.23 : Aiguière et pommes d’api par Adelina Chevallier, huile sur carton, 1881 2017.0.24 : Jeanne d’Arc dans sa prison par Henry Ernest Dabault, huile sur toile, 4e quart 19e siècle
2017.0.25 : Tête de Lucrezia sa femme, pour une étude de Vierge, gravure, 3e quart 19e siècle, par Alphonse Leroy d’après Andrea del Sarto
2017.0.26 : Caissons du plafond de l'atelier de Terre-Neuve, 30 mars 1869, gravure par Octave de Rochebrune, 1869
2017.0.27 : Porte de l'atelier de Terre Neuve, 15 octobre 1862, gravure par Octave de Rochebrune, 1862
Dépôts
D.2017.0.1.1 : Vase L. Cugnot / Cristofle et Cie, 1884 (FNAC PFH-8904-1) D.2017.0.1.2 : Vase L. Cugnot / Cristofle et Cie, 1884 (FNAC PFH-8904-2) D.2017.0.2 : La Mare aux mouettes par Ernest Chérot, 1849 (FNAC PFH-3170) D.2017.0.3.1 : Vue d’Assise, le soir (Italie) par Marco De Gastyne, 1912 (FNAC 4140 1) D.2017.0.3.2 : Vue d’Assise, le soir (Italie) par Marco De Gastyne, 1912 (FNAC 4140 2) D.2017.0.3.3 : Vue d’Assise, le soir (Italie) par Marco De Gastyne, 1912 (FNAC 4140 3) D.2017.0.4 : L’Église par Fernand Sabatté, 1910 (FNAC 3357)
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180312-C11-03-2018-DE
Date de télétransmission : 15/03/2018
Date de réception préfecture : 15/03/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Autoriser l’inscription à l’inventaire en numéros rétrospectifs des 27 références sur le registre des acquisitions et des 7 références sur le registre des dépôts pour l’exercice 2017.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180312-C11-03-2018-DE
Date de télétransmission : 15/03/2018
Date de réception préfecture : 15/03/2018