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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20230223 liste deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20230223 liste deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Consommateurs,
Délibérations
Numéro
Date du Conseil
Décision
Désignation du secrétaire de séance
2023.00001
23/02/2023 Approuvée
Approbation du procès verbal du Conseil Communautaire du 08 décembre 2022
2023.00002
23/02/2023 Approuvée
Débat d'Orientations budgétaires 2023
2023.00003
23/02/2023 Approuvée
Fixation du montant définitif pour 2022 de l'attribution de compensation
2023.00004
23/02/2023 Approuvée
Mission Locale Haut-Rhin Nord Colmar-Guebwiller : Bilan 2022, approbation et autorisation de signature de la convention 2023
2023.00005
23/02/2023 Approuvée
Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2023
2023.00006
23/02/2023 Approuvée
Approbation du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage temporaire de locaux d’habitation et déterminant les compensations sur la commune d’Ammerschwihr
2023.00007
23/02/2023 Approuvée
Approbation du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage temporaire de locaux d’habitation et déterminant les compensations sur la commune de Le Bonhomme
2023.00008
23/02/2023 Approuvée
Approbation du dispositif de suivi et de pilotage du programme TETE (2022-2025)
2023.00009
23/02/2023 Approuvée
Approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs pour le programme 2023 de sensibilisation à l’environnement avec le CPIE des Hautes Vosges
2023.00010
23/02/2023 Approuvée
Approbation de l'avenant à la convention de « Déploiement du programme SARE (Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique) »
2023.00011
23/02/2023 Approuvée
Approbation de la répartition des participations communales 2023 - Budgets FLLBO-AKV
2023.00012
23/02/2023 Approuvée
Renouvellement et autorisation de signature de la convention avec l’Ecole de Musique de la Vallée de Kaysersberg
2023.00013
23/02/2023 Approuvée
Prise en charge des frais de déplacements et d’hébergement de 2 stagiaires
2023.00014
23/02/2023 Approuvée
Contrat d’assurance des risques statutaires 2024 - 2027 : mandat au CDG68 pour lancer la consultation
2023.00015
23/02/2023 Approuvée
Autorisation de reversement d’une aide allouée par le FIPHFP à un agent (reconnu « travailleur handicapé ») ayant bénéficié de l’équipement d’un appareil auditif
2023.00016
23/02/2023 Approuvée