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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240314 liste deliberation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240314 liste deliberation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 14 Mars 2024
Numéro Objet Vote
2024.00018 Approbation de l’installation d’un nouveau conseiller communautaire suite à une démission Approuvée
2024.00019 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024.00020 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 février 2024 Approuvée
Compte-rendu de la commission Mobilité du 21/02/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Petite Enfance Jeunesse du 27/02/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Economie Tourisme du 27/02/2024 Informée
2024.00021 Débat d'Orientations budgétaires 2024 Approuvée
2024.00022 Approbation de l'avenant de prolongation de la convention EcOOparc Approuvée
2024.00023 Approbation de l’avenant à la convention de partenariat avec la chambre des métiers d’Alsace « Agir et réussir pour l’artisanat » Approuvée
2024.00024 Approbation et autorisation de signature de la convention 2024 avec la Mission Locale Haut-Rhin Nord Colmar-Guebwiller Approuvée
2024.00025 Approbation de la modification de l'acte de vente de la SCI le Lys par l'ajout d'une clause Approuvée
2024.00026 Approbation du programme d’actions prévisionnel GERPLAN 2024 Approuvée
2024.00027 Approbation et autorisation de signature de la convention d’objectifs pour le programme 2024 de sensibilisation à l’environnement avec le CPIE des Hautes Vosges Approuvée
2024.00028 Approbation du tarif pour l'animation de Pâques au Centre Nautique Approuvée
2024.00029 Débat sur la cohérence des zones d'accélération identifiées par les communes avec le projet du territoire. Approuvée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 20 mars 2024.
1 / 1 Conseil Communautaire du 14 Mars 2024