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Déliberation - Conseil du 3 mars 20125104
Document publié le Samedi 3 mars 2012 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 3 mars 20125104)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Vieillesse, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 3 MARS 2012
PRESENTS : Tous les membres.
SECRETAIRE DE SEANCE : Gérard MOUGIN.
DELIBERATION :
TRAVAUX CAFE DE LA FERME :
Suite à l’examen des différents devis reçus par la commission d’appel d’offre ont été retenus : Pour la partie démolition, isolation, maçonnerie et suiteà une procédure avec publicité sur Internet: les Chantiers Départementaux (marché réservé à l’insertion professionnelle) montant de 24 433 € (pour la
main d’œuvre) et 18 905 € (pour les matériaux).
Pour la partie couverture et charpente l’entreprise THOLOMIER pour la somme : de 8916 € (avec
quelques petites modifications à apporter sur les matériaux utilisés).
Le Conseil valideà l’unanimité les décisions de la commission d’appel d’offre.
DETERMINATION DU PRIX DU M2 PARCELLE AB 408 :
Le groupe de travail sur ce sujet propose un prix de 75 € le m2 semblant un compromis correct entre les prix enregistrés sur les villages voisins et ceux de notre village. Le conseil adopte cette proposition par 10 voix pour et une abstention.
DENONCIATION CONVENTION AMIS DU MUSEE-COMMUNE :
Le petit bâtiment (propriété de la Commune situé sur la parcelle AB 408) fait l’objet d’une convention permettant sa mise à disposition à l’ Association des Amis du Musée. Cette convention doit être dénoncée afin de pouvoir mettre en vente les 3 parcelles qui seront loties bientôt. Accepté par 9 voix pour et 2 contre.
CONVENTION CHANTIERS DEPARTEMENTAUX D’INSERTION-COMMUNE : Comme l’année précédente, il est proposé de signer cette convention avec les Chantiers Départementaux pour un coût de 460 € la journée de tonte, 390 € la journée d’entretien d’espace vert et 250 € la journée de broyage de végétaux. Une journée correspondant à l’intervention d’une équipe d’environ cinq personnes. Les autres communes du SIVOM signent également cette convention. Votée à l’unanimité.
DEVIS ONF POUR LES TRAVAUX PREVISIONNELS 2012 :
L’ONF propose des travaux dans les parcelles 17, 41 et 42 pour un montant de 6 507 €. Le Conseil
accepte cette proposition à l’unanimité.
URBANISME :
DP: pour les travaux de réfection de la toiture du bâtiment de l’Ecole « 6 rue de l’Ecole » déposée par le Syndicat Education 2000. Demande déjà revenue de la DDT avec avis favorable. Pour rappel: travaux à charge de 50 % pour la commune et 50 % pour le Syndicat Education 2000. DP : JUNG Cyril (construction d’un mur) « 6 Impasse des Sapins » Dossier nécessitant des précisions supplémentaires quant à l’implantation exacte du mur.
AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :
Aménagement place des Ecoles :
-Suite à un courrier de M. Roland PHILIPPE début février au bureau des Architectes des Bâtiments de France, Monsieur le Maire à reçu l’ordre d’arrêter les travaux engagés soi-disant menés dans la hâte. A noter que l’Architecte des bâtiments de France (ABE) ne peut dans notre commune que formuler de simples recommandations et non imposer du fait que nous n’avons aucun bâtiment classé. Une rencontre entre le Maire, l’ABF et M. TERREAUX a permis de lever très rapidement tout doute quant à la bonne conduite des travaux et à la longue réflexion menée depuis plusieurs années. M. RUSSIAS de lABF a même émis certaines satisfactions par rapport au nouvel emplacement du Monument aux Morts.
-Le repère IGN situé devant l’Ecole sera déplacé de quelques mètres. Le Cabinet GAUME a effectué les repérages provisoires avant déplacement pour un coût de 545 € Travaux Café de la Ferme : La partie sanitaire, électricité n’a pu être validée par manque de devis reçus. M. le Maire recontactera les entreprises afin de pouvoir délibérer assez rapidement.
Station d’épuration : L’hydrogéologue qui a visité la station conclut que celle-ci ne pose pas de problème en termes de pollution et remettra son rapport à la Préfecture.
Par contre le dossier en cours pour déclarer officiellement la station (ce qui n’a jamais été fait) nécessite un complément d’étude par le Cabinet « Science Environnement » pour un coût de 2 500 €.
Pour tenter de diminuer les nuisances olfactives, le bac décanteur sera totalement vidé, des regards seront bouchés et la pellicule se déposant sur les bacs à sable sera désormais enlevée au râteau.
LE SECRETAIRE DE SEANCE
Gérard MOUGIN
INVENTAIRE DES BIENS DE L’EGLISE :
Un exemplaire complet avec photos et commentaires est consultable en mairie.
MAISON DE RETRAITE DE MAMIROLLE :
Un courrier adressé en Mairie précise que 4 places par accueil de jour (entre 9h 30 et 17 h) sont
disponibles pour des personnes âgées souhaitant être moins seuls ou voulant participer à des activités. Les
places peuvent aussi permettre 2 jours par semaine de soulager des aidants familiaux.
HORAIRE DE LA POSTE :
Rappel important pour les utilisateurs des services du bureau de poste: Tous les jours du mardi au
samedi de9hàith.
ENTREPOT" : |
L'association Entrepot’ propose d’organiser un stage d’initiation hip hop pour enfants, ados ou adultes
courant mai (le samedi ou le dimanche) au centre d’animation de TREPOT. Contacter Fabienne
JEANNEROD au 03.81.86.79.02 avant le 21 mars 2012.