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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Arrêté - at2023 082 carnaval ecole de caillouville)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Rives - en -
«(Seine
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AT2023-082
Carnaval école de la Caillouville
Le Maire de la commune de RIVES-EN-SEINE,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Les articles R.412-49 et R.417-10 du Code de la Route,
Considérant que
-l'importance du carnaval organisé par l’école de la « Caillouville » le mardi 11 avril 2023,
-que le défilé nécessite des mesures d'ordre et de sécurité provisoires et exceptionnelles,
-la nécessité d’assurer la sécurité de tous.
ARRÊTE
Article 1° : Le 11 avril 2023, le Coteau de Fontenelle de Saint-Wandrille Rançon, à Rives-en-Seine, sera fermé
à la circulation de 14h30 à 16h30.
Article 2 : Monsieur l’Adjudant-Chef, commandant la BTA de Rives-en-Seine et la Police Municipale
Intercommunale sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté est adressée à Monsieur l’Adjudant-Chef, commandant la BTA de
Rives-en-Seine, la Police Municipale Intercommunale et les organisateurs.
Fait à Rives-en-Seine, le 09 mars 2023
Le Maire,
Bastien CORITON
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Publié sur le site Internet
dela Villele 20 1/03 12022
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