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Procès Verbal - PV du CM du 09 02 2026
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Procès Verbal - Conseil Municipal PV 16 09 2024
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 09 02 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 09 02 2026)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 Février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 1_2_2026 : Numérotation de Rue - Rue du Bureau
Approuvé à l’unanimité
➢ 2_2_2026 : Numérotation de Rues - Impasse du Bureau, Rue du Bureau et Square du Verger
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_2_2026 : Numérotation de Rue - Chemin de la Petite Piètière
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_2_2026 : Travaux de voirie 2026 à 2028 - Choix de l’entreprise
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_2_2026 : Lotissement ÉcoQuartier Tranche 1 - Réalisation de logements sociaux sur les Ilots A, B et C par Vendée Habitat - 3ème modification
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_2_2026 : Projet de liaison douce - Échange de parcelles avec M. et Mme Luc POTÉREAU - Modification
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_2_2026 : ZAC Multisites secteur Centre Ilot B - Cession d’une parcelle Annulation Approuvé à l’unanimité
BÂTIMENTS COMMUNAUX
➢ 8_2_2026 : Lotissement ÉcoQuartier Tranche 1 - Travaux neufs d’éclairage public - Proposition
technique et financière du SYDEV
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_2_2026 : Espace Culture et Vous - Convention d’occupation temporaire avec
Madame Anaïs PAPON
Approuvé à l’unanimité
➢ 10_2_2026 : Construction d’une Maison de santé pluridisciplinaire Phase 1 - Plan de financement
Approuvé à l’unanimité
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 11_2_2026 : Budget Principal 2026 - Participation des communes de résidence aux frais de
scolarité des enfants scolarisés dans l’école publique communale - Année scolaire 2025/2026
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 11 Février 2026