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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Gervans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm151223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
MAIRIE DE GERVANS
Compte-Rendu de la réunion du Conseil municipal
L’an deux mille vingt-trois, le 15 décembre, le Conseil municipal de GERVANS régulièrement convoqué en séance
ordinaire, s’est réuni à la salle du Conseil Municipal sous la présidence de M. Pascal CLAUDEL, Maire.
Présents : M. Jean-Sébastien GUIER, Mme Christelle FOSSE, M. Philippe MILAN, Mme Christine JULLIEN, M. Nicolas
BAUGIRAUD, Mme Corinne CHEVAL, M. Jean-Marc KEHRWILLER, Mme Patricia FAURE, M. Daniel HUGOUD, Mme
Régine VERON, M. Christian DELAS, Mme Stéphanie VEYRET, Mme Marie-Claude AYMARD, M. Damien EYNARD.
Date de la convocation : 08 décembre 2023
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut siéger valablement.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité M. Damien EYNARD, secrétaire de séance pour le Conseil Municipal.
Début à 18h30
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 22 novembre 2023
Approuvé à l’unanimité
2) RETOUR SUR L’ENTRAINEMENT PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
M. le Maire Pascal CLAUDEL propose au Conseil Municipal un tour de table pour que chacun s’exprime sur son
ressentit sur l’entrainement du Plan Communal de Sauvegarde. Il en ressort un intérêt collectif à s’initier aux
process et outils à notre disposition pour répondre aux éventuelles crises. Les comptes rendus des observateurs
extérieurs mettent en avant l’implication de chacun et la cohésion d’équipe.
Suite à la signature du devis de la mise à jour du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques
Majeurs) par la société GERISK, M. le Maire Pascal CLAUDEL propose que celui-ci soit présenté au Conseil
Municipal le 24 janvier 2024 à 18h30.
3) POINTS SUR LES BUDGETS
M. le Maire Pascal CLAUDEL informe le conseil municipal que la commission finances s’est réunie le 11 décembre 2023 afin de faire un point sur la situation budgétaire.
• Budget Principal
Section d’Investissement Section de Fonctionnement
Recettes 85933.59€ 576970.28€ Dépenses 270333.29€ 526065.76€ Résultats -184399.70€ 50904.52€
• Budget Multiservices
Section d’Investissement Section de Fonctionnement
Recettes 5568.85€ 2433.64€ Dépenses 915.60€ 849.16€ Résultats 4653.25€ 1584.48€
M. le Maire Pascal CLAUDEL précise au conseil municipal qu’il manque des recettes en fonctionnement et en
investissement. 2
4) DELIBERATIONS
a) Finances
• Tarifs communaux 2024
La Commission Finances présente son projet de tarifs Communaux pour l’année 2024. Une légère hausse est
proposée pour les tarifs de location de la salle des Berges du Rhône. M. le Maire Pascal CLAUDEL propose de
valider ces tarifs.
TARIFS COMMUNAUX 2024
OBJET Tarif 2024 CAUTIONS ARRHES
Salle Joseph BADEL non résidant à Gervans
Location 470,00 € 500,00 €
Jeton de chauffage 15,00 €
Salle Paul DELHOME Repas sans musique non résidant à Gervans
Location 280,00 € 500,00 €
Salle Joseph BADEL résidant à Gervans
Location 180,00 € 500,00 €
Jeton de chauffage 15,00 €
Salle Paul DELHOME Repas sans musique résidant à Gervans
Location 105,00 € 500,00 €
Salle les berges du Rhône résidant à Gervans
Grande salle+rgt1+bar+office+WC+petite salle+rgt2 790,00 € 2 000,00 € 237,00 €
Grande salle+rgt1+bar+office+WC 525,00 € 2 000,00 € 157,50 €
Bar + office + salle annexe+WC+rgt2 440,00 € 2 000,00 € 132,00 €
Bar+office+WC+rgt2 370,00 € 2 000,00 € 111,00 €
Salle les berges du Rhône non résidant à Gervans
Grande salle+rgt1+bar+office+WC+petite salle+rgt2 1 050,00 € 2 000,00 € 315,00 €
Grande salle+rgt1+bar+office+WC 800,00 € 2 000,00 € 240,00 €
Bar + office + salle annexe+WC+rgt2 675,00 € 2 000,00 € 202,50 €
Bar+office+WC+rgt2 555,00 € 2 000,00 € 166,50 €
Salle les berges du Rhône à Gervans
1 jour supplémentaire weekend et jour férié 100,00 € 30,00 €
1 jour usage commercial Hors weekend et jour férié 220,00 € 2 000,00 € 66,00 €
Caveau
1 jour usage commercial Hors weekend et jour férié 150,00 € 2 000,00 € 45,00 €
Concession cimetière
Trentenaire Simple 150,00 €
Trentenaire Double 300,00 €
Cinquantenaire Simple 200,00 €
Cinquantenaire Double 400,00 €
Colombarium pour cinquante ans 420,00 €
Approuvé à l’unanimité 3
• Ouverture de crédits en investissement 2024
M. le Maire Pascal CLAUDEL propose au Conseil Municipal l’ouverture de crédit d’investissement de 77142 € pour d’éventuels travaux divers pour le budget 2024.Ce montant correspond à 25% du montant total maximum d’investissement autorisé.
Approuvé à l’unanimité
4) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- M. le Maire Pascal CLAUDEL informe le Conseil Municipal que la soirée des chants de Noël aura lieu
samedi 16 décembre 2023 à l’église à 19h. M. le Maire Pascal CLAUDEL propose au Conseil Municipal
de se retrouver à 16h pour la mise en place.
- La deuxième édition de la marche Octobre Rose aura lieu le 20 octobre 2024.
- M. le Maire Pascal CLAUDEL informe le Conseil Municipal qu’il nous faut remplacer Mme Marie France
BADEL qui était notre référente avec Christian DELAS pour la surveillance des chemins de randonnée
sur la Commune de Gervans. M. Daniel HUGOUD Conseiller municipal se propose pour la remplacer.
- M. le Maire Pascal CLAUDEL informe le Conseil Municipal que le 09 juin 2024 se dérouleront les
élections européennes.
- M. le Maire Pascal CLAUDEL informe le Conseil Municipal que depuis le 07 décembre 2023 un point de
compostage partagé est en service derrière les poubelles à la sortie du village. Une information
complète sera diffusée dans la gazette. Une inauguration sera faite en début d’année.
- Mme Stéphanie VEYRET conseillère municipale présente au Conseil Municipal le bilan du raid Cœur
d’Argan auquel elle a participé.
La séance est levée à 20H32
Le secrétaire de séance Le Maire
D. EYNARD P. CLAUDEL