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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 42691bc8de4100e1dccea20cb0da6a815375e915)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Le, Le 10 décembre 2024 Commelle\/Vernay naturellement @ CONVOCATION Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : MARDI 17 DECEMBRE 2024 A 20H 30 en Mairie de COMMELLE-VERNAY Salle de la Grange ORDRE DU JOUR : > Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu des décisions prises. > Nomination de la voie interne du Lotissement « Hameau d’Orphée » - Tranche 2. > Fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associées — Téléphonie fixe — Accord-cadre avec la société ORANGE. > Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque. > Demande subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire dans le cadre de l’appel à partenariat pour le développement des bibliothèques dans le département de la Loire. > Demande de subvention auprès de la DRAC pour le développement des bibliothèques et des médiathèques. > Approbation du nouveau Plan de Formation Mutualisé du Centre De Gestion de la Loire. > Signature d’un avenant n° 1 à la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre De Gestion de la Loire. > Mise en place de la protection Sociale Complémentaire risque Prévoyance pour le personnel communal de COMMELLE-VERNAY. > Personnel communal - Modification du tableau des effectifs. > Questions diverses. Comptant sur votre présence, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Mairie de Commelle-Vernay 519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY Tél. 04 77 23 25 90 Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr