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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - cf43d29b304f2a5f10d84f8891001a9348ca2674)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2024 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
79 - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Compte-Rendu des décisions
80 - Nomination et numérotation de la voie interne privée de la 2ème tranche du lotissement "Hameau d'Orphée"
81 - Fournitures de services opérés de télécommunications et prestations associées - Téléphonie fixe - Accord-cadre
avec la société Orange
82 - Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) de la médiathèque de COMMELLE-
VERNAY
83 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire dans le cadre de l'Appel à partenariat pour
le développement des bibliothèques sur le territoire de la Loire et concernant la médiathèque de COMMELLE-
VERNAY
84 - Demande de subvention auprès de l'Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la réhabilitation et
l'aménagement de la médiathèque de COMMELLE-VERNAY
85 - Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents de COMMELLE-VERNAY
86 - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion
de la Loire
87 - Mise en place de la Protection Sociale Complémentaire pour le personnel communal de COMMELLE-VERNAY
88 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
89 - Réhabilitation de la salle omnisport / Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS pour
l'implantation d'une ligne électrique souterraine