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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 13 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 13 février 2023 à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2023/09 : Convention d’exploitation de ruches sur le domaine communal et de mise à disposition de terrain communal à l’association « Le Rucher pédagogique des Erauges »
Délibération n°2023/10 : Débat d’orientations budgétaires 2023
Liste publiée le