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Déliberation - Liste deliberations 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
COMMUNE DE CHARQUEMONT – 25140
SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le conseil municipal s’est réuni le 13 novembre 2023 à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
Délibération n°2023.56 : Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de sécurité de la RD 464 desservant la parcelle AN 65 à la zone artisanale. Attribution du marché Délibération n°2023.57 : Plan de relance de la forêt communale. Attribution du marché Délibération n°2023.58 : Validation du devis de l’entreprise VIVOT pour la mise en place de plants en forêt communale
Délibération n°2023.59 : Projet de réhabilitation des locaux de la mairie et du bâtiment sis 2 Place de l’Hôtel de Ville – Assistance à maîtrise d’ouvrage
Délibération n°2023.60 : Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs – CDG 25
Délibération n°2023.61 : Attribution d’une prime de pouvoir d’achat aux agents de la Collectivité de Charquemont et conditions d’attribution
Délibération n°2023.62 : Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Communauté de Communes du Pays de Maiche 2022
Délibération n°2023.63 : Convention de mise à disposition du service DECLALOC’ Délibération n°2023.64 : Schéma directeur du VTT sur le site de la Combe St Pierre Délibération n°2023.65 : Demande d’occupation du domaine public par Family’s Burger Délibération n°2023.66 : Subvention exceptionnelle à l’association « Yacks of the road »
Liste publiée le 16 novembre 2023