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Déliberation - 2025 93 attribution marche allee cytises 1207251
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 93 attribution marche allee cytises 1207251)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250506-2025093-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 13/05/2025)
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’EMBRUN
Séance
du
06
Mai
2025
ue
:
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le Six
Mai
à
18h00,
D élibération
ü
2025-93
R
:
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Objet :
Attribution
du
marché
de
Légalement
convoqué
le Vingt
Quatre
Avril
deux
mille
travaux
pour
le confortement
aval,
vingt-cinq
à la Salle
de
la Manutention,
allée
des
Cytises
Sous
la présidence
de Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire, Secrétaire
de
séance
: Madame
Audrey
CEARD,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 28
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Ouria
BLANCHET
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
Monsieur
Jean
Claude
DOU
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Véronique
CONSTANS
donne
pouvoir
à Monsieur
Pierre
BRUYAT
Excusé : Monsieur
Patrice
RENOUF
La
commune a
lancé
une
consultation
pour
les
travaux
de
confortement
de
talus
aval,
allée
des
Cytises.
Cette
consultation
a
été
menée
sous
la
forme
d’un
marché
à
procédure
adaptée,
conformément
aux
dispositions
des
articles
L2123-1
et R2123-1
1°
du
Code
de
la commande
publique.
Le
dossier
de
consultation
a été mis
en
ligne
sur
la plateforme
AWS
à partir
du
28
mars
2025,
avec
une
publication
dans
Ze
Dauphiné
Libéré
le 02
avril
2025.
La
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
18
avril
2025
à
12
heures.
À
cette
date
5
entreprises
ont
soumis
une
offre
par
voie
dématérialisée. La
Commission
MAPA
s’est
réunie
le
05
mai
2025
afin
d’examiner
les
offres
et
de
sélectionner
la
meilleure
proposition
sur
la
base
des
critères
de
sélection
définis.
Après
présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres,
la
Commission
MAPA
propose
d’attribuer
le
marché
à l’entreprise
SCOP
OZE
domiciliée
440
route
de
Fonteniou,
05260
Saint
Jean
Saint
Nicolas
pour
un
montant
de
78
945,95
€
HT.
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l’avis
de
la Commission
MAPA
du
05
mai
2025,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29
juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le Maire,
Madame
le Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
e
Autorise
Madame
le Maire
à signer
le marché
avec
l’entreprise
désignée
ci-dessus
e
Dit
que
les
dépenses
seront
prises
sur
le budget,
0132.
Fait
à Embrun,
Le
07
Mai
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD