Compte-Rendu - compte rendu CM DU 21 09 2020

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Compte-Rendu - compte rendu CM DU 21 09 2020 Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Villeneuve-sous-Dammartin. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM DU 21 09 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le 21 septembre, à dix-neuf heures,

le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances publiques, sous la présidence de Madame GAUTIER Isabelle, Maire de VILLENEUVE SOUS DAMMARTIN.

Etaient présents : ;

Mme Isabelle GAUTIER, Maire

Mme Annick KOUSIGNIAN, M. Laurent GAUTIER, Mme Claire JOLIVEAU-AHMED, Adjoints au Maire

Mmes Martine INGRATO, , Christiane GURHEM, Conseillères

MM Antonio PEREIRA, Benoît GILANT, Djanick NANETTE, Jérôme LAUNAY, Conseillers

Était absent excusé :

Virginie GILANT conseillère (pouvoir donné à M. Benoît GILANT)

M, Pascal GILLES conseiller (pouvoir donné à Mme Martine INGRATO)

Étaient absents :

Mme Corinne BUTARD, conseillère

MM Abdellatif ABASSARY, Éric EGOT, conseillers

Secrétaire de séance : Mme Annick KOUSIGNIAN

Ordre du jour

 Approbation du dernier compte rendu

 Avis sur transfert de pouvoir de police spéciale à la CARPF

 Création d’un poste d’adjoint technique à 28 h 00 hebdo

 Suppression d’un poste d’adjoint technique à 26 h 00 hebdo

 Désignation des délégués pour l’association Roissy Dév. Aerotropolis

 Désignation des représentants de la CLECT (Commission Locale

d’Evaluation des Charges Transférées)

 Désignation du délégué du conseil à la commission de contrôle des élections

 Avis sur le dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre « Fonds

d’Equipement rural 2020 » pour le projet aménagement paysagers et sécuritaire du Hameau de Stains

 Avis sur la mise en place du télétravail pour la secrétaire de mairie

 Avis sur une demande de dérogation scolaire

 Déclarations d’intention d’aliéner

Le quorum étant atteint à 19 h 00 -soit 10 présents, Madame le Maire ouvre la séance.Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 2

APPROBATION

DU DERNIER COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Madame le Maire rappelle qu’il y a lieu d’approuver le compte-rendu de réunion du Conseil Municipal précédent, à savoir du 06 juillet 2020 et demande si des remarques sont à apporter.

Personne n’a de remarque à apporter, Madame le Maire demande donc au Conseil de valider le compte rendu de réunion du 06 juillet 2020.

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

ADOPTE le compte rendu de réunion de Conseil du 06 juillet 2020.

AVIS SUR TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE SPECIALE

A LA CARPF

Madame le Maire explique qu’elle a reçu de la CARPF (Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France) un courrier demandant au Conseil municipal de bien vouloir délibérer quant au transfert à l’EPCI de certains pouvoirs de polices spéciales.

Un débat se met en place autour de la table et trop de questions restent sans réponse. Les élus décident alors de reporter ce point au prochain Conseil Municipal après avoir approfondi ce dossier et ainsi prendre une décision correcte.Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 3

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

A 28 H 00 HEBDOMADAIRES

Madame le Maire, rappelle au Conseil que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Qu’il appartient donc au Conseil de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services dans le respect des dispositions de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.

Madame le Maire, rappelle également au Conseil qu’un poste d’adjoint technique avait été créé en février dernier et qu’après avoir établi les emplois du temps pour cette rentrée scolaire il convient de modifier ce poste en l’augmentant de deux heures hebdomadaires.

Elle demande donc au conseil municipal de bien vouloir l’autoriser à créer et supprimer ce poste et ainsi modifier le tableau des effectifs au 1er septembre 2020.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal au 24 février 2020.

Considérant la nécessité de créer un emploi d’Adjoint Technique territorial à temps non complet pour 28 h 00 hebdomadaires annualisées

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

DECIDE

• De créer un emploi d’Adjoint Technique territorial à temps non complet pour 28 h 00 hebdomadaires annualisées

• De modifier et valider le tableau des emplois à compter du 1er septembre 2020

DIT que ces emplois pourront être pourvus par un agent non titulaire dans les conditions de l'article 3-3, 5° de la loi du 26 janvier 1984 pour l’exercice des fonctions dans l’attente d’une nomination

Les rémunérations seront fixées sur la base de l'échelle de rémunération des adjoints Techniques territoriaux échelle C1.

DIT que les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er septembre 2020.

DIT que les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

(Délibération N° 2020 09 21 – 01)Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 4

SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

A 26 H 00 HEBDOMADAIRES

Madame le Maire, rappelle au Conseil que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Qu’il appartient donc au Conseil de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services dans le respect des dispositions de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale.

Madame le Maire rappelle la précédente délibération créant un poste d’adjoint technique territorial et qu’il convient afin de mettre le tableau des emplois de notre commune à jour lui permettre de supprimer un poste d’adjoint technique Territorial à temps non complet (26 h 00 hebdomadaires annualisés) créé le 24 février 2020.

Considérant la nécessité de supprimer un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet pour 26 h 00 hebdomadaires annualisées

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

DECIDE

• De supprimer un emploi d’Adjoint technique territorial à temps non complet pour 26 h 00 hebdomadaires annualisés.

• De modifier le tableau des emplois du 1er septembre 2020 (Annexe 1)

DIT que les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er septembre 2020.

(Délibération N° 2020 09 21 – 02)Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 5

DESIGNATION DES DELEGUES POUR L’ASSOCIATION

ROISSY DEV AEROTROPOLIS

Madame le Maire explique au Conseil qu’elle a reçu un courrier de notre communauté d’agglomération concernant la mise en place de l’association Roissy Dev Aérotropolis.

Les communes membre de la CARPF étant membres de droit de l’association chaque commune doit désigner un membre titulaire et un membre suppléant.

Madame le Maire demande donc si deux membres du conseil sont volontaires.

Monsieur Djanick NANETTE se propose d’être le délégué Titulaire

Madame Claire JOLIVEAU AHMED se propose d’être le délégué Suppléant

VU l’exposé de son Président,

VU les deux propositions des conseillers

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

NOMME

Monsieur Djanick NANETTE Délégué Titulaire

Madame Claire JOLIVEAU AHMED délégué Suppléant

De l’Association ROISSY DEV AEROTROPOLIS

(Délibération N° 2020 09 21 – 03)Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 6

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CLECT

(Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)

Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la communauté d’agglomération (CARPF) a pris une délibération pour la création et la détermination de la composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) et qu’il convient que chaque conseil municipal membre de la CARPF désigne un membre titulaire et un membre suppléant afin de représenter notre commune à cette commission.

Madame Gautier Isabelle propose d’être le représentant titulaire

Personne ne se propose pour être candidat suppléant.

VU l’exposé de son Président,

VU les candidatures,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

NOMME

Madame Isabelle GAUTIER Déléguée Titulaire de la CLECT

(Délibération N° 2020 09 21 – 04)

DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL A LA

COMMISSION DE CONTROLE DES ELECTIONS

Madame le Maire explique qu’après le renouvellement du conseil municipal, il convient de renommer le délégué du conseil à la commission de contrôle pour les élections.

L’ancien délégué étant M. Djanick NANETTE, elle demande à celui-ci s’il est toujours d’accord pour continuer.

Après son accord, Madame le maire demande au Conseil de bien vouloir valider cette candidature.

VU l’exposé de son Président,Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 7

VU la candidature de Monsieur Nanette,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

NOMME

Monsieur Djanick NANETTE délégué du conseil à la commission de contrôle pour les élections.

(Délibération N° 2020 09 21 – 05)

AVIS SUR LE DEPOT D’UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU « FER » POUR LE PROJET « AMENAGEMENT PAYSAGERS ET SECURITAIRE DU HAMEAU DE STAINS »

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet les aménagements paysagers et sécuritaires du Hameau de Stains.

Il précise qu’il peut être sollicité une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne au titre du « Fonds d’Equipement Rural (FER).

Le montant total prévisionnel de ce projet est le suivant :

Montant total HT : 398 407,44 € TVA 20 % : 79 681,49 € Montant total TTC : 478 088,93 €

Le financement de ce projet serait le suivant :

- Conseil Département de Seine et Marne,

50 % d’un montant maximum de 100 000,00€HT

soit 50 000,00€ à solliciter : 50 000,00 €

- État,

80% d’un montant maximum de 110 000,00€HT

soit 88 000,00€ à solliciter : 88 000,00 €

Total Subventions : 138 000,00 €

Total HT restant à charge de la commune : 260 407,44 € TVA 20 % à provisionner : 79 681,49 € Total TTC à charge de la commune : 340 088,93 €Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 8

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

APPROUVE l’opération présentée pour un montant de 398 407,44 € HT soit 478 088,93 € TTC ainsi que son plan de financement,

DECIDE d’inscrire au budget de la commune, la part restant à sa charge,

S’ENGAGE à ne pas commencer les travaux avant d’avoir obtenu l’avis d’adoption du dossier de Fonds d’Equipement Rural par le Département, ou l’autorisation de démarrage anticipé des travaux.

S’ENGAGE à maintenir la destination des équipements financés pendant au moins 10 ans.

MANDATE Monsieur le Maire pour déposer les dossiers de subventions au titre du « Fond d’Équipement Rural 2020 » auprès du Conseil Départemental de Seine et Marne.

MANDATE Monsieur le Maire pour signer tous documents nécessaires au financement et à la réalisation de cette opération.

(Délibération N° 2020 09 21 – 06)

AVIS SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL

POUR LA SECRETAIRE DE MAIRIE

Madame le Maire, rappelle au Conseil que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Qu’il appartient donc au Conseil d’accorder ou non la mise en place du télétravail pour les services qui sont compatibles avec celle-ci.

Madame le Maire rappelle que l’autorisation de télétravail peut prévoir l'attribution de jours de télétravail fixes au cours de la semaine ou du mois ainsi que l'attribution d'un volume de jours flottants de télétravail par semaine, par mois ou par an.

Les agents exerçant leurs fonctions en télétravail bénéficient des mêmes droits et obligations que les agents exerçant sur leur lieu d'affectation.Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 9

L’employeur prend en charge les coûts découlant directement de l'exercice des fonctions en télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance de ceux-ci. Madame le Maire explique que le matériel informatique a été acheté à cet effet.

Madame le maire explique qu’une demande a été faite de la part de la secrétaire de Mairie pour deux demi-journées hebdomadaires, les lundi et jeudi après midi (jours où la mairie n’est pas ouverte au public).

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

DECIDE

• Que seul le service administratif pour ce qui est des tâches rédactionnelles, informatiques etc.. sont éligibles au télétravail hors accueil du public

• Le télétravail sera exercé au domicile de l’agent et celui-ci sera toujours joignable et pourra revenir sur le site habituel en cas d’urgence.

• L'autorisation est subordonnée à une demande expresse formulée par l’agent. Celle-ci précise les modalités d'organisation souhaitées, notamment les jours de la semaine travaillés sous cette forme ainsi que le ou les lieux d'exercice.

PRECISE

• qu’il peut être mis fin au télétravail, à tout moment et par écrit, à l'initiative de l’autorité territoriale ou de l'agent

• Que l’autorisation est accordée pour les lundis et jeudi après midi (sauf nouveaux horaires d’accueil au public de la mairie)

• La durée de l'autorisation est d'un an, renouvelable par arrêté individuel, après entretien avec Madame le Maire.

• A l'issue de la durée d'autorisation d'exercice des fonctions en télétravail, l'agent restitue à l'administration les matériels qui lui ont été confiés.

(Délibération N° 2020 09 21 – 07)Conseil Municipal du 21/09/2020 – Page 10

AVIS SUR UNE DEMANDE DE DEROGATION SCOLAIRE

Madame le Maire explique au Conseil Municipal que depuis juin, elle a connaissance d’une famille en difficultés dont l’enfant est scolarisé à Villeneuve. Les deux parents n’habitent plus sur la commune et n’ont aucune attache à Villeneuve, qu’elle soit familiale ou avec un mode de garde.

Elle explique également qu’il a été plusieurs fois demandé à la maman seule interlocutrice restant sur place qu’il fallait en cas de déménagement faire une demande de dérogation scolaire afin que cette situation soit statuée avant la rentrée scolaire.

Au 1er septembre, jour de rentrée scolaire, nous n’avions aucune nouvelle pour l’inscription ou non de l’enfant à l’école de Villeneuve. Celui-ci est donc inscrit à l’école de fait.

M. LAUNAY, conseiller, demande le nombre d’enfants hors commune et si tous ont fait une demande de dérogation.

Mme KOUSIGNIAN, Adjointe au Maire, en charge des affaires scolaire, lui répond que tous les enfants « hors commune » inscrits à ce jour, ont fait l’objet d’un accord du Conseil Municipal. Elle rappelle également que le nombre d’enfant « sur la commune » ne cesse d’augmenter, et qu’il convient de faire de plus en plus attention à ces demandes.

Au vu de ce dossier, et ce dans l’intérêt de l’enfant et non vis-à-vis de la situation familiale, Madame le Maire propose avec l’accord du conseil, qu’une dérogation scolaire soit accordée pour une durée d’un an.

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

ACCORDE la dérogation scolaire pour l’année 2020-2021

DIT que ce dossier sera réétudié en fin d’année scolaire avec une nouvelle demande de la famille.

(Délibération N° 2020 09 21 – 08)

DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER

Madame le Maire explique avoir reçu pendant la période de confinement plusieurs avis de promesse de vente sur notre commune. Elle rappelle que le Conseil Municipal est amené une nouvelle fois àConseil Municipal du 21/09/2020 – Page 11

se prononcer sur l’application du droit de préemption.

Madame le Maire précise qu’à priori, la commune n’a pas d’intérêts particuliers à acquérir les biens concernés par les demandes qu’il s’agit des appartements situés au 1 rue des Tilleuls, mais que ceux-ci ne sont pas concerné par le litige entre la commune et la société ULTIMA ; Madame le Maire donne la liste des parcelles :

• A 345 et A 346 Lot 6 – 1 rue des Tilleuls

• A 345 et A 346 Lot 8 – 1 rue des Tilleuls

• A 345 et A 346 Lot 26– 1 rue des Tilleuls et A 344 sise rue de Paris

• A 345 et A 346 Lot 2 – 1 rue des Tilleuls

VU l’exposé de son Président,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

à l’unanimité des membres présents et représentés soit 12 voix

CONFIRME son intention de ne pas préempter pour ces parcelles

(Délibération N° 2020 09 21 – 09)

*************

L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’est terminée à 19 h 30.

La « libre parole » est ensuite donnée au Conseil Municipal.

Aucune question n’est abordée par le Conseil Municipal.

La parole est donnée au public qui n’a pas de question.

19 H 45 – La séance est levée.

*********

Villeneuve sous Dammartin

Le Maire

Isabelle GAUTIER