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Compte-Rendu - CR DU 0612
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 0612)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
06
Décembre
2024
Procès-verbal
de
séance
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
06
Décembre
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 02
Décembre
2024
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
IRLES
Florian,
M.
GERIN
Stéphane,
M.
MOREL-
CHEVILLET
Bruno.
Excusés
:
M.
ELIE
Michel,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent.
Mme
CORNIER
Andrée
a
été
élue
secrétaire.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
15
Novembre
2024.
|
INTERCOMMUNALITE
>
Mobilité
—
voie
verte
du
Brevon
Un
point
est
fait
sur
le
schéma
de
mobilité
de
la
CCHC
ainsi
que
sur
le
projet
de
voie
verte
de
la
vallée
du
Brevon
|
URBANISME
>
Transfert
des
biens,
des
sections
de
commune
Monsieur
le
Maire
présente
l'arrêté
reçu
de
la
Préfecture
prononçant
le
transfert
à
la
commune
des
biens,
droits
et
obligations
des
sections
de
commune
dans
son
patrimoine
communal. La
commune
sera
chargée
d'accomplir
toutes
les
formalités
domaniales
et
fiscales
nécessaires
à
ce
transfert.
|
BUDGET
>
Demande
de
subvention
à
la
Région
d'Auvergne-Rhône-Alpes
Dans
le
cadre
du
Plan
Ruralité,
la
commune
souhaite
solliciter
une
aide
auprès
du
Conseil
Régional
d'Auvergne-Rhône-Alpes
au
titre
du
projet
de
l'extension
de
la
salle
polyvalente
afin
de
régler
un
problème
d'accès
et
de
stockage
de
matériel
dans
les
locaux
actuels.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
présenter,
à
signer
cette
demande
et
tout
document
s’y
rapportant. L
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
>
Tarif 2025
Monsieur
le
Maire
propose
une
augmentation
du
tarif
de
l'eau,
celui-ci
n'ayant
pas
subi
d'augmentation
depuis
2019.
Eau
potable
Prix
de
l’eau
2,25
€HT/mMm3
Part
fixe
eau
potable
60,00
EHT
Location
/ entretien
compteur
15,00
EHT
Location
entretien
compteur
collectif
35,00
€HT
Assainissement Prix
de
l’eau
2,25
€HT/m3
Part
fixe
assainissement
60,00
€HT
[
DIVERS
>
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
pour
le
périscolaire
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
faire
une
convention
de
mise
à
disposition
de
Mme
COLLOUD
Martine
pour
le
périscolaire
à
la
nouvelle
association
crée
pour
la
gestion
du
service.
|
QUESTIONS
DIVERSES
>
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
la
mise
en
place
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde,
la
commission
se
réunira
prochainement.
>
Mur
de
la
Cure
Un
dossier
de
subvention
CDAS
sera
présenté
en
2025
afin
de
financer
une
partie
du
mur
de
la
Cure.
>
Cérémonie
des
vœux
La
cérémonie
des
vœux
se
déroulera
le
samedi
18
janvier
à
19h,
à
la
salle
polyvalente.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h00.
Prochain
Conseil
Municipal
le
20
Décembre
2024
à
19h00.
Secrétaire
de
séance