Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU 26 06 2020
Compte-Rendu - CR DU 07 05
Compte-Rendu - CR DU 04 06 2021
Compte-Rendu - CR DU 2401
Compte-Rendu - CR DU 0612
Compte-Rendu - CR DU 180119
Compte-Rendu - CR DU 081119
Compte-Rendu - CR CM 060326
Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026
Compte-Rendu - cr cm 26 05 2020
Compte-Rendu - CR CM 06 05 26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06 05 26 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
6
Mai
2026
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
6
mai
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 30
avril
2026
Présents
: 13
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
BRON
Sophie,
M.
CANTAN
Cyrille
Mme
COLLIARD
Soraya,
M.
DEREPIERRE
Eric,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
GERIN
Stéphane,
M.
IRLES
Florian,
Mme
LEMAIRE
Karine,
Mme
MONTET
Stéphanie,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno,
M.
ROGER
Mathieu,
Mme
TRABICHET
Kathy.
Excusées
: Mme
GALLAY
Sonia,
Mme
VULLIEZ
Nathalie
M
IRLES
Florian
a
été
élu
secrétaire.
Le
compte-rendu
du
conseil
du
10
avril
2026
est
approuvé
à
l'unanimité
| URBANISME
|
-
PC0742222600005
déposé
en
mairie
le
13/04/2026
par
MIRA
Romain
concernant
un
projet
de
création
d’une
véranda
au
261
Impasse
de
la
Fruitière
à
Reyvroz
notification
d'incomplet
envoyé
le
30/04/2026.
PC
annulé
suite
à
la
demande
de
Mr
MIRA
[BUDGET >
Indemnité
gardiennage
de
l'église
L'indemnité
pour
le
gardiennage
de
l’église
est
fixée
à
340
€
pour
l'année
2026.
Cette
proposition
est
validée
par
l'ensemble
du
conseil
>
Demande
augmentation
du
plafond
de
la
ligne
de
trésorerie
en
cours
Dans
l'attente
de
la
perception
des
subventions
en
cours
et,
Monsieur
Le
Maire
propose
au
conseil
d'augmenter
le
plafond
de
la
ligne
de
trésorerie
en
cours.
Une
demande
sera
faite
en
ce
sens
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
>
DM
budgets
principal
et
eau
2026
Afin
de
régulariser
le
budget
2026
et
suite
à
la
demande
du
SGC
de
Thonon,
Il convient
de
faire
les
demandes
de
modification
suivantes
:
e
1500.00
€
inscrits
au
6817/042
du
BP
principal
2026
en
dépenses
de
fonctionnement
au
6817/68.
+
272.00
€
inscrit
au
617/011
du
budget
Eau
et
Assainissement
2026
en
dépenses
de
fonctionnement
au
6811/042. + 500.00
€
inscrits
au
6817/042
du
budget
Eau
et Assainissement
2026
en
dépenses
de
fonctionnement
au
6817/68.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
valide
ces
demandes
[DIVERS
]
>
Renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Monsieur
Le
Maire
précise
que
suite
aux
élections
municipales
des
15
et
22
mars
derniers,
la
DGFIP
nous
a
demandé
de
désigner
24
membres
pour
la
Commission
des
Impôts
Directs
(CCID).
Seulement
12
d’entre
eux
seront
retenus
La
liste
est
proposée
au
conseil
qui
la valide
à
l'unanimité
>
Désignation
correspondants
«
défense
»,
«
sécurité
routière
»
et
«incendie
et
secours
»
Monsieur
Le
Maire
indique
que
le
correspondant
défense
a
déjà
été
désigné
précédemment
en
la
personne
de
Mr
Stéphane
GERIN,
il propose
de
nommer
Madame
Sonia
GALLAY,
comme
correspondante
«
sécurité
routière
»
et
«
incendie
et
secours
».
Le
conseil,
à
l'unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Coordonnées
d'alerte
Préfecture
Les
personnes
«
référentes
»
seront
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
IRLES
Florian,
Mme
MONTET
Stéphanie,
M.
GERIN
Stéphane,
M.
CANTAN
Cyrille.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
valide
cette
proposition.
>
Convention
ENEDIS
Monsieur
le
Maire
indique
qu'ENEDIS
prévoie
l'installation
d'un
poste
de
transformation
sur
un
terrain
communal
et
propose
de
signer
une
convention
de
servitude.
Le
conseil
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
cette
convention
[QUESTIONS
DIVERSES
Secrétariat
de
mairie
Monsieur
Le
Maire
explique
que
Lucie
LHINORET
a
repris
le
travail
à
mi-temps
thérapeutique.
Laure
BEVAND
va
rester
à
plein
temps
pour
les
mois
de
mai
et
de
juin
puis
elle
passera
à
50%
sur
la
commune
de
Reyvroz
à
partir
du
1°" juillet.
Son
temps
de
travail
sera
complété
sur
la
commune
de
Vailly
qui
est
en
recherche
du
remplacement
d'un
agent
en
congé
maternité Intercommunalité Le
Conseil
propose
de
nommer
Monsieur
LOMBARD
Gérald
en
tant
que
membre
titulaire
pour
représenter
la
CLECT
(Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées)
à
Haut-Chablais
Interco
et
Monsieur
IRLES
Florian
en
tant
que
membre
suppléant.
Il
propose
également
de
confirmer
Monsieur
LOMBARD
Gérald
comme
représentant
de
la
CIID
(Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs)
ADMR L'assemblée
générale
de
l'ADMR
aura
lieu
le 27
mai
prochain
à
18h00
à
Bellevaux.
PCS Un
groupe
de
travail
est
constitué
pour
réaliser
le
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde),
il
sera
représenté
par
M.
LOMBARD
Gérald,
M.
IRLES
Florian,
Mme
MONTET
Stéphanie,
M.
GERIN
Stéphane,
M.
CANTAN
Cyrille,
Mme
GALLAY
Sonia.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
21h15.
Prochain
Conseil
Municipal
le
5 juin
à
19
heures.
Le
Maire,
Gérald
LOMBARD