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Compte-Rendu - Compte rendu seance du 10 juin 2026
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Wasquehal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu seance du 10 juin 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Démocratie,
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 10 juin 2026
à
=
2026-38 Lutte contre le frelon asiatique à Wasquehal (adoptée à l’unanimité)
2026-39 Création d’une médaille de la ville (adoptée à l'unanimité)
2026-40 Convention de mise à disposition de jeux anciens avec l’association
Générations Complices (adoptée à l’unanimité)
2026-41 Attribution d’une subvention à l’Union Sportive de Wasquehal - Exercice 2026 et
approbation d’une convention de partenariat (adoptée à La majorité)
2026-42 Création d’instances paritaires communes entre la commune et le centre
communal d'action sociale de Wasquehal pour les élections professionnelles 2026
(adoptée à l'unanimité)
2026-43 Elections professionnelles du 10 décembre 2026 - Nombre de représentants au
Comité social territorial (adoptée à La majorité)
2026-44 Autorisation de recrutement de contractuels sur Le fondement de l’article L.332-
8 2° du Code Général de la Fonction Publique (adoptée à La majorité)
2026-45 Personnel permanent - Mise à jour du tableau des effectifs (adoptée à
l’unanimité)
2026-46 Récapitulatif des frais de formation pris en charge par la commune à destination
des élus pour l’année 2025 (prend acte)
2026-47 Régularisation Régie d’avances « Fêtes et cérémonies » (adoptée à l'unanimité)
2026-48 Approbation d’un protocole transactionnel avec la société Face B (adoptée à
l'unanimité)
2026-49 Exonération des pénalités de retard - marché de travaux n°2022T13-LOT N°2 -
Société ALNOR (adoptée à l’unanimité)
2026-50 Exonération des pénalités de retard —- marché de travaux n°2022T21- LOT 6-
Société CREATION BOIS CONCEPT {adoptée à l'unanimité) 2026-51 Exonération des pénalités de retard - marché de travaux n°8720 -LOT 6- Société
MGC (adoptée à l'unanimité)
2026-52 Exonération des pénalités de retard - marché de travaux n°2021T12-LOT 8-
Société MGC (adoptée à l’unanimité)
2026-53 Exonération des pénalités de retard - marché de travaux n° 2024TRAVO08 - LOT 3
— Société PETROCCHI (adoptée à l'unanimité)
2026-54 Recours aux marchés et accords-cadres de la Centrale d'achat CANUT (adoptée
à l'unanimité)
2026-55 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par La commune au cours de l’année
2025 {prend acte)
2026-56 Désignation du représentant de la commune au Syndicat Mixte « La Fibre
Numérique 59/62 - Nord-Pas-de-Calais Numérique » pour la compétence « Espace
Numérique de Travail dans les écoles » (prend acte)
2026-57 Rapport d'activités 2025 du SIVU Thalassa Roubaix-Wasquehat (prend acte)
2026-58 Rapport annuel de La Commission communale pour l'accessibilité (prend acte)
2026-59 Révision du forfait communal 2026 - École Saint-Edmond (adoptée à
l'unanimité)
2026-60 Mise en place du Règlement Budgétaire et Financier (adoptée à l’unanimité)
2026-61 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte
Administratif 2025 (adoptée à l'unanimité)
2026-62 Adoption du compte de gestion de l'inspecteur Divisionnaire des finances
publiques de Wasquehal - Exercice 2025 (adoptée à La majorité)
2026-63 Compte administratif 2025 (adoptée à La majorité)
2026-64 Compte administratif du budget principal : affectation des résultats de l'exercice
2025 (adoptée à la majorité)
2026-65 Budget supplémentaire de l’exercice 2026 (adoptée à La majorité)
Le 11 juin 2026
Madame Stéphanie DUCRET