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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Wasquehal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 30 03 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
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=
Ka
saùVille
Uuéhal
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
30
mars
2026
2026-05
Demande
de
financement
pour
la protection
des
terrains
de
« Padel
» et la création
de
terrains
de
« pickleball
» (adoptée
à
La majorité)
2026-06
Aide
financière
pour
l'installation
d’un
récupérateur
d’eau
de
pluie
(adoptée
à
l'unanimité) 2026-07
Acceptation
d’un
don
de
véhicule
par
Le
C.C.A.S.
de
Wasquehal
(adoptée
à
Vunanimité) 2026-08
Octroi
de
subventions
à deux
associations
(adoptée
à
l'unanimité)
2026-
09
Personnel
permanent
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
(adoptée
à
l’unanimité)
2026-10
Création
d’un
emploi
de
collaborateur
de
Cabinet
(adoptée
à
l'unanimité)
2026-11
Droit
à la formation
des
élus
(adoptée
à
l’unanimité)
2026-12
Fixation
du
nombre
de
membre
du
conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Social
(CCAS)
(adoptée
à La
majorité)
2026-13
Création
d’une
commission
municipale
à
caractère
permanent-
Commission
«Finances
» (adoptée
à
l’unanimité)
2026-14
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
(adoptée
à
l'unanimité)
2026-15
Indemnités
des
élus
municipaux
(adoptée
à
La
majorité)
2026-16
Signature
d’une
convention
avec
la
Fondation
30
Millions
d’Amis
pour
la stérilisation
et
l'identification
des
chats
libres
(adoptée
à l’unanimité})
2026-17
Désignation
des
représentants
pour
la
commission
« Finances
» (prend
acte)
2026-18
Désignation
des
représentants
auprès
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
(prend
acte)
2026-19
Désignation
des
représentants
à
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Eocaux
(CCSPL)
(adoptée
à l'unanimité)
2026-20
Désignation
des
représentants
de
la
commune
à
l’assemblée
générale
et au
conseil
d'administration
de
la
Société
d’Économie
Mixte
(SEM)
Ville
Renouvelée
{prend
acte)
2026-21
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
conseil
d'administration
de
La
Société
Wasquehal
d'Aménagement
et d'Économie
Mixte
(SWEM)
« Le
Grand
Cottignies
»
{prend
acte) 2026-22
Désignation
du
représentant
de
La
commune
au
conseil
de
surveillance
du
Centre
Hospitalier
Intercommunal
de
Wasquehal
(CHI)
(prend
acte)
2026-23
Désignation
du
représentant
au
conseil
d'administration
du
Comité
de
Bassin
d'Emploi
Lille
Métropole
(CBE)
(prend
acte)
2026-24
Désignation
du
représentant
au
conseil
d’administration
du
centre
social
de
l’Orée
du
Goilf
(prend
acte)
2026-25
Désignation
du
représentant
au
conseil
d'administration
du
centre
social
La
Maison
Nouvelle
(Adagio
Vinage)
(prend
acte)
2026-26
Désignation
du
représentant
titulaire
et du
représentant
suppléant
au
conseil
d’administration
de
l'association
CLIC
Relais
autonomie
Cœur
de
Métropole
(prend
acte)
2026-27
Désignation
des
représentants
de
La
commune
au
sein
du
conseil
d’administration
du
GIP
AGIRE
VAL
DE
MARQUE
(prend
acte)
2026-28
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
lycée
Jacques-
Yves
Cousteau
(prend
acte)
2026-29
Désignation
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Collège
Albert
Calmette
(prend
acte)
2026-30
Désignation
des
représentants
de
la
commune
pour
Le cinéma
Gérard
Philipe
(prend
acte) 2026-31
Désignation
des
représentants
de
La commune
au
syndicat
intercommunal
à vocation
unique
(SIVU)
pour
la
création
et
la gestion
de
la fourrière
pour
animaux
errants
(prend
acte)
2026-32
Élection
du
représentant
au
syndicat
mixte
Espace
Naturel
Lille
Métropole
(ENLM)
et
désignation
de
deux
membres
à la commission
consultative
(prend
acte)
2026-33
Élection
des
représentants
au
SIVOM
Centre
Métropole
(prend
acte)
2026-34
Élection
des
représentants
au
SIVU
Thalassa
Roubaix-Wasquehal
(prend
acte)
2026-35
Élection
des
représentants
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
à
caractère
permanent
(prend
acte)
2026-36
Élection
des
représentants
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
à
caractère
permanent
(prend
acte)
2026-37
Élection
des
représentants
de
la
commune
auprès
du
conseil
d'administration
du
CCAS
(prend
acte)
dame
Stéphanie
DUCRET
ire